ISLE

postes opposèrent de nouveau, trois mois plus tard, aux dénonciations formulées par la section des Fédérés (voyez tome IT de la Bibliographie, n° 8655, et l’'Inventaire sommaire des Archives de la Seine, rédigé par M. Barroux, p. 101,

nes 971-973).

14622. — Assemblée des commissaires des sections de Paris pour l'amélioration du service des postes. Extrait du procèsverbal de la séance du 12 juillet 1793.58, {. n. d., in-4v, 4 p. [N. Lb#0 3288,]

14623.— Traité sur les postes aux lettres, les messageries, les postes aux chevaux et les roulages, présenté à la Convention nationale, par le citoyen BRONDEX, ancien directeur des bacs aux messageries, et par le citoyen BurEAU jeune, inspecteur principal des postes aux lettres. Paris, Charpentier, lan IT, in-8°, 57 p. [Br. M. FR.

14624, — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi présenté au nom de la Commission des transports, postes et messageries, réunie à celle des finances, pour le tarif de la poste aux lettres, par J.-M. Biox. Séance du 17 frimaire an V (7 décembre 1796.) Imp. Nationale, frimaire an V, in-8°, 7 p. [N. Le 617.]

14625. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par VILLERS, au nom d'une Commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire dernier, relatif à la poste aux lettres. Séance du 26 frimaire an VIT (17 décembre 1798). Paris, imp. Nationale, nivôse an VIL, in-4e, 74 p. [N. Le 2551.]

Voyez le n° 14629 ci-dessous,

14626, — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, Observations de BoLLioun sur le projet de résolution relatif à la poste aux lettres, distribué le 9 nivôse et soumis à la discussion le 11. Séance du 11 nivôse an VII (31 décembre 1798). Paris, imp. Nationale, nivôse ‘an VIT, in-8°, 6 p. [N. Lei? 2635.]

14627. — Corps législatif, Conseil des Cingq-Cents. Opinion de BerrranD (du Calvados) contre le projet de la Commission concernant l'augmentation du tarif de la

poste aux lettres. Séance du 1# nivôse an VII (3 janvier 1799). Paris, imp. Natio-

nale, nivôse an VII, in-8, 7 p. [N. Le DEHO |

14628. — Corps législatif. Conseil des

Cinq-Cents. Opinion de F.-S. BÉZARD Sur le nouveau tarif dela poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII (3 janvier 4799). Paris, imp. Nationale, nivôse an VIT, in-8°, 10 p.

[N. Le#.2155:1

14629, — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Foxcez (de Jemmapes) sur le Rapport fait par Villers, au nom d'une Commission spéciale, le 26 frimaire an VIF, sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire précédent relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivose an VII (3 janvier 1799). Paris, imp.

Nationale, nivôse an VII, in-8°, 8 p. el 1 tableau. [N. Let? 2654.]

Voyez le no 14625 ci-dessus.

14630. — Corps législatifs Conseil des Cing-Cents. Opinion de GRosGAssAND-DoRI- Moxp, député de l'Ain, contre le projet de la Commission concernant l'augmentation du tarif de la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII (3 janvier 1799). Paris, imp. Nationale, nivôse an VIT, in-8°, 10 p.

[N. Lei 2655.]

14631. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Maxsorp (du Mont- Blanc) sur le projet relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VIT (3 janvier 4799). Paris, imp. Nationale, nivôse an VII in-8, 46 p. FN. Le“? 2656.]

14632. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desarz sur Îles postes. Séance du 15 nivôse an VIT (4 janvier 1799). Imp. Nationale, nivôse an VIE, in-8°, 4 p. [N. Le 2657.]

14633. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de MamERT-COULLION sur le projet de résolution relatif au nouveau tarif de la poste aux lettres. Séance du 16 nivôse an VII (5 janvier 1799). Imp.

Nationale, nivôse, an VIL, in-8, 8-p. [N. Let? 2658.]

14634. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par DESTREM, au nom de la Commission des postes, pour l'organisation de cette partie des revenus publics. Séance du 8 vendémiaire an VII (30 septembre 1799). Paris, imp. Nationale, vendémiaire an VII, in-8&, 27 p. [N. Le“ 3651.)

14635. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et Projet de résolution présentés par Pisox-DUGALLAND, au nom d'une Commission spéciale, sur la poste aux lettres. Séance du 8vendémiaire an VIT (30 septembre 1799). Paris, imp. Nationale, vendémiaire, an VIIT, in-8°, 26 p. [N. Le?

14636. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de GiLLeT-LA-JAQUEMI- NièRE sur les Rapports faits par Pison-Dugalland et Destrem sur la poste aux lettres dans la séance du 8 vendémiaire an VIN. Séance du 24 vendémiaire an VII (46 octobre 1799.) Paris, imp. Nationale, brumaire an VIII, in-8°, 16 p. [N. Le 3721;

14637. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de GourLay sur le projet de résolution présenté, le 8 vendémiaire an VIIT, par Pison-Dugalland, relativement au bail de la poste aux lettres.

Séance du 26 vendémiaire an VIII (48 octobre 1799.) Paris, imp. Nationale, brumaire an VIII, in-8°, 7 p. [N. Le“ 3723

14638. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport additionnel fait par Pisox-DucALLAND, au nom de la Commission de la poste, sur la résiliation du bail actuel. Séance du 14 vendémiaire an VII (6 octobre 1799.) Paris, imp. Nationale, vendémiaire an VII, in-8, 7 p. [N. Le 3673.]

14639. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Guespox contre le projet présenté par Destrem sur l'augmentation du tarif de la poste aux lettres.

Séance du 27 vendémiaire an VIII (19 octobre 1799). Paris, imp. Nationale, brumaire an VIII, in-8°, 14 p. [N. Lei 3733.]