BOIS ET COMBUSTIBLES

affluentes, et sur la juridiction y relative, par M. Vauviziers, administrateur chargé de la partie des rivières, bois et charbons, présenté à l'Assemblée nationale, et imprimé par ordre du Conseil général de la Commune. Imp. Lottin l’ainé et J.-R. Lottin, 1790, in-4, 4 f. et 40 p. ]N. Lb4° 133.]

Voyez le numéro suivant.

14806. — Rapport fait au nom des commissaires nommés pour l’examen du mémoire de M. de Vauvilliers, sur l’'administration et la juridiction pour les transports par eau des approvisionnements de Paris, en la séance du Conseil général de la Commune, du jeudi 11 novembre 1790, par M. Léoxarn Rogix, l'un des commissaires. Imprimé par ordre du Conseil général, Imp. Lottin l'ainé et J.-R. Lottin.

S. d., in-4°, 16 p. [N. Lb# 440.]

14807. — Observations d'un citoyen sur la diminution projetée du prix du bois à brüler dans la ville de Paris (8 janvier 1791). Imp. J. Grand. S, d., in-4°, 7 p. [P. Série 116, Recueil ga!.]

Signées : FRANÇOIS VERNEAU, doyen des cidevant changeurs du Roi, chargé en 1772 d'aller régler les comptes des adjudicataires des cinq ordinaires et extraordinaires des bois du Roi de la maitrise de Châtillon-sur-Seine en Bourgogne.

Voyez le numéro suivant.

14808. — Suite des Observations d’un citoyen sur la diminution projetée du prix des bois à brûler dans la ville de Paris.

Imp. J. Grand.S.d.,in-4, #4 p.[P. Série 116, Recueil g2!.]

Cette Suite est anonyme.

Voyez le numéro précédent.

14809. — Mémoire des marchands de bois pour la provision de Paris sur la diminution demandée à la municipalité du prix des bois à brûler dans la ville de Paris (12 février 1791). Paris, imp. N.-H.

Nyon. $. d.,in-40, 1 f.et15 p.[P. Série 116, Recueil gat 24.]

Signé : DE La FAULOTTE fils, GODOT DE MaAUROY, DE GIVRY, POTIER, DurouR et Du- BOIS, commissaires.

44810. — Observations sur le rapport fait le jeudi 17 février 1791, au Conseil

général de la Commune, sur la proposition de diminuer la taxe du bois à brûler et sur les motions incidentes. Paris, imp.

N.-H. Nyon, 1791, in-4e, 4 p. [P. Série 116, Recueil g*!.]

L'ex. de la B. V. P. est couvert de notes de la main d’un contemporain.

14811. — Mémoire des marchands de bois à brûler pour la provision de Paris cencernant la diminution des bois de chauffage demandée par plusieurs membres du Conseil municipal. Présenté à l'Assemblée nationale et imprimé par ordre du commerce. Imp. Lamesle. S. d., in-4e, A f. et 10 p. [R. AD. XI, 60.]

Signé (p. 5): SERGENT père, syndic ; DESES- COUTTE, MARGELLOT, MOQUAT le jeune, adjoints. Suivent des Réflexions du commerce de bois à brûler sur le projet annoncé dans le public d’une diminution de taxe sur les bois, adressées à M. de Vauvilliers, lieulenant de maire au département des subsistances et approvisionnement de la ville de Paris.

14812. — Hôtel de Ville de Paris. Tribunal municipal. Jugement qui ordonne aux sieurs Herard, Lutton, Cochois, Pouillot, Dubois, Fildier, Fontarive, Dutré, Robin et Bontemps, Deschamps et Moreau, tous marchands de charbons, de mettre sur leurs bateaux, dans les endroits les plus apparents, des banderolles qui indiquent le prix et les lieux d'où proviennent lesdits charbons, sous les peines portées par les règlements etles condamne aux dépens. 20 mai 1791. Imp. Lofttin aïné et J.-R. Lottin, 1791, in-4o, 4 p.[P.10073*.]

14813. — Municipalité de Paris. 30 septembre 1791. In-8°, 4 p. [N. Lb#° 1181 p°.]

Rappel des règlements antérieurs sur l'établissement des chantiers de bois à brûler.

44814. — Commune de Paris. Règlement sur la police des ports et vente des charbons (26 novembre 1792). Imp. Patris.

S. d., in-4, 41 p. [Br. M. F. R. 616, 37.]

14815. — Réflexions sur la disette momentanée du bois flotté et charbons qu'éprouve la Commune de Paris, avec Îles moyens de l'éviter à l'avenir, en améliorant la navigation de l'Yonne. Imp. des

86 départements. S: d., in-4e, 12 p. [Br. M.

Signées : BOURLET et GENISSON, entrepreneurs des travaux publics du département de la Nièvre.

14816. — Réflexions présentées par les marchands de bois de Paris sur les causes du plus ou moins d'approvisionnement.

Paris, 1793, in-4°, 8 p.

, à D’après un catalogue.

14817. — Pétition des marchands de bois à brüler de Paris à la Convention nationale. Du 30 septembre 1793... Imp. P. Renaudière. S. d., in-4e, 7 p. [R. AD. XI, 60.

44818. — Bois à brûler. Moyens pour faciliter la provision de Paris pour l'hiver prochain 179% à 1795 (vieux style) présentés par les marchands de bois de Paris à leurs concitoyens, le 4er pluviôse an IT (20 janvier 1794). Jmp. Renaudière jeune.

S. d., in-4, 7 p. [R. AD. XI, 60.]

414819. — Municipalité de Paris. 3 messidor an IE (21 juin 1794). Charbon de bois.

In-folio plano. N. Lhit 4°.]

Distribution du charbon de bois.

14820. — Adresse et Réclamations pour les marchands de bois faisant l'approvisionnement de Paris, sur les rivières d'Yonne, Beuvron, Cure, Armençon et ruisseaux y affluant, à la Convention nationale (18 floréal an II-7 mai 1795). S. L.

n. d., iu-8°, 19 p. [N. 80 F° 3330.]

Signé : MARANCOURT, fondé de pouvoirs des intéressés au commerce des bois flottés pour l'ap-

provisionnement de Paris. L’ex. de la B. N. porte, en outre, la signature manuscrite de Marancourt.

14821. — Extrait du registre du représentant du peuple RoBix, député du département de l'Aube, chargé de surveiller l'approvisionnement de Paris en bois et charbon. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale, prairial an II, in-4, 94 p. et 2 tableaux oblongs.

Le*9 285. ]

P. 55-58, Rapport au Comité de salut public

sur l’état des bois à couper dans les environs de Paris.

14822, — Moyens d'approvisionnement pour la Commune de Paris. Vues de commerce et de navigation intérieures relatives aux circonstances actuelles, par le citoyen BRuGUuIÈRE, marchand à Paris.

Paris, an III, in-8e, 4 f. et 20 p. [N. Lk

14823. — Provision de Paris en bois à brûler, par MAIGNAN-CHAMPROMAIN. Paris, an II, in-4°, 4 p.

D'après un catalogue.

14824. — Convention nationale. Compte rendu par Jourpax, représentant du peuple, en vertu de la loi du 21 nivôse, de sa dépense dans les départements de l'Yonne, Saône-et-Loire, Loiret et la Nièvre, où il a été envoyé par le Comité de salut publie, le 28 brumaire an II, pour surveiller les approvisionnements de Paris en bois de chauffage, et où il est resté jusqu'au 7 frimaire an IV, époque où il a reçu la nouvelle officielle de l'installation du Directoire exécutif. Imprimé par ordre de la Convention nationale (18 frimaire an IV- 9 décembre 1795). Paris, imp. Nationale, frimaire an IV, in-8, 3 p. [N. Le 364.]

44825. — Observations importantes sur le prochain approvisionnement de bois de chauffage destinés pour la consommation de la ville de Paris, par les marchands intéressés sur les rivières de l'Yonne, Cure, Beuvron, Sauzay et ruisseaux y affluant. [Clamecy, 20 pluviôse an IV-9 fé- 1796]. Imp. du Batuve. S. d., in-4, 8 p.

14826. — Mémoire pour les cn Barry et Cornisser frères, marchands de bois pour l'approvisionnement de Paris. Paris, imp.

du Dépôt des lois. S. d. (1797?), in-8, 1 f. et 22 p'LR. ADHXVIPHA

Difficultés au sujet d'une vente de bois faite

dans le haut Morvan par le ministre de l'intérieur.

14827. — Motion d'ordre sur l'article du nouveau tarif des canaux d'Orléans et de Loing relatif aux charbons de bois, par F.-S. BézarD, membre du Conseil des Cinq- Cents. Séance du 23 frimaire an VII (43 déz