Ï. — FOIRE SAINT-GERMAIN

44859. — De par M. le maire... 25 janvier 1790. Imp. P.-F. Gueffier. S. d., in-4e, 6 p. [N. Lb#° 1155 M*]

Règlement de police touchant la Foire Saint- Germain.

$ 5. — Industries du bâtiment.

14860. — Précis pour les entrepreneurs des bâtiments des ci-devant gardes-francoises, plaignants, contre le sieur Le Couteulx de La Noraye, accusé. 1mp. Potier de Lille. S. d., in-4e, 1 f. et 12 p.[Br. M. F.R. 43*, 21.]

Le titre de départ (p. 1) porte : Précis pour les sieurs Tessart, maîlre maçon; Scellier, aussi maîlre maçon, etc., etc... contre le sieur Le Couteulx de La Noraye, député de la Commune de ladile ville et l'un de ses administrateurs, accusé en présence de la nalion assemblée.

14861. — Municipalité de Paris. :Département des travaux publics. Copie de la lettre écrite par les administrateurs du département à MM.les syndics de la communauté des maîtres macons. Du ,. décembre 1790. Sn. d., in-4°, 2 p. [P.

Rappel aux règlements concernant la sécurité de la voie publique.

14862.— Pétition à Monsieur le maire,Messieurs les officiers municipaux et notables composant le Conseil général de la Commune de Paris, par les arts et professions du bâtiment, arrêtée en assemblée géné-

rale des députés, le 18 décembre 1790.

Imp. Ve Hérissant, 1790, in-4, 42 p. [N.

Le F3 35397. |

P. 12, liste des signataires.

Voyez le numéro suivant.

14863. — Rapport fait le 7 janvier 1791 à l'assemblée générale de la section du Palais-Royal, par M. Doray DE LonGrais, sur les pétitions des arts et professions du bâtiment, et des maîtres paveurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris.

S. l. n. d. (1791), in-8°, 16 p.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

14864. — Prière à l'Assemblée nationale pour les entrepreneurs de bâtiments, ouvriers et fournisseurs. 1mp. Nyon. S. d.

(1791), in-8°, 4 p. [N. Lh% 9828.]

14865. — Municipalité de Paris. 42 mai 4791. In-folio plano. [N. Lbh#° 1*.]

Inconvénients de la délivrance d'une seule ordonnance aux entrepreneurs qui ont travaillé pour le pacte fédératif et mesures prises pour l'établissement d'états spéciaux à chaque « nature » d'ouvrage par district.