O. — PORTEURS D'EAU
14939.— Discours prononcé par M.Jour- DAN, président du district des Petits-Augustins, à la réception du serment civique prêté par les citoyens porteurs d’eau.
(7 mai 1790.)
Voyez tome II, n° 7357.
14940. — Hôtel de Ville de Paris. Tribunal de police. Jugement qui enjoint aux nommés Jean Monpechin et Jean Canel, porteurs d’eau, de ne plus troubler l'ordre public, ni d'empêcher les citoyens de puiser de l’eau aux fontaines, et, attendu qu'ils ont troublé cet ordre, en insultant et maltraitant d’une manière grave un compagnon menuisier qui voulait puiser de l’eau à la fontaine Montmorency, les condamne chacun en quinze jours de prison, à l'hôtel de la Force, ordonne l’impression et l'affiche, à leurs frais. Du mercredi 10 août 1791. Imp. Lottin l'ainé et J.-R. Lottin, 1791, in-40, 4 p. [N. Lb‘ 1167*.]
La B. N. possède un second ex. de cette pièce relié dans le recueil factice Lb#° 1165.
149414, — Commission de police administrative. Porteurs d'eau. Du 6 vendémiaire an IV (28 septembre 1795). S. l.
n. d., in-4°, 6 p.
Règlement en quatorze articles, précédé de curieux considérants et signé par les commissaires administrateurs HOUDEYER, PASTÉ, HAN- NOCQUE-GUÉRIN.
Collection Etienne Charavay.
P. — SALPÉTRIERS
14942. — Requête très importante sur la fabrication des poudres et salpêtres.
Imp. Claude Hérissant. S. d., in-40, 1 f. et 99 p. [N. 4° Fm 25119.]
Signée : Me COcHU, avocat.
Réclamation du corps des salpétriers de Paris contre une ordonnance du commissaire général des poudres et salpétres, du 29 mars 1774, qui privait François Lemoine de l’état de salpêtrier.
Voyez les cinq numéros suivants.
14943. — Mémoire pour la Compagnie des poudres et le sieur Micaut de Courbeton, commissaire général des poudres et salpêtres de Paris, en réponse à un libelle ayant pour titre : « Requête très importante sur la fabrication des poudres et salpêtres ». Imp. Moutard. S. d., in-4°, 98 p.[N. 4° Fm 8036.]
Signé : DE CORMEILLE, procureur.
14944. — Réponse des salpêtriers de Paris au mémoire de la Compagnie des poudres et du sieur Micault de Courbeton, ci-devant commissaire général et fermier des poudres et salpêtres, distribué au mois d'août 1777. Paris, Knapen et fils, 1777, in-4o, 6 p. [N. 4° Fm 25121.]
EPIGR
Orandum est, ut sit mens sana in corpore sano. Juv., Sat. 15.
Le titre de départ, p. 3, porte : Observalions préliminaires.
44945. — Mémoire pour les salpêtriers de Paris (chacun pour ce qui le concerne) contre les ci-devant fermiers et commissaire général des poudres et salpêtres (aussi chacun pour cé qui le concerne).
S. ln. d., in-4°, 212 p. [N. 4° Fm 25120]
Signé (p. 103).: Me CAUSERET, avocat, et suivi d'Errata et de Pièces justificatives. L’ex. de la B. N. commence p. 9; il est probable que ce Mémoire était originairement joint soit à la Réponse, soit au Résumé décrits sous les numéros précédent et suivant,
14946. — Résumé pour les salpêtriers de Paris contre le sieur Micault de Cour-
SALPÉTRIERS / 323
beton, commissaire général et fermier des poudres et salpêtres. Imp. Claude Hérissant, in-4°, 4 p. [N. 4° Fm 25122.]
Signé : COcHU.
14947. — Pièces justificatives. S. Z. n. d., in-4o, 18 p. [N. 4° Fm 25123.] Pour le sieur Micault de Courbeton, commis-
saire général des poudres et salpêtres, contre les salpètriers de Paris.
14948. — Adresse à l’Assemblée nationale contre le privilège du salpêtre. S. L.
n. d., in-4°, 4 p. [N. Lf6 9.]
Réclamation des sieurs PEETERS et ALBAN,
entrepreneurs de la manufacture d’acides et de sels minéraux établie à Javel,
14949. — Mémoire à l’Assemblée nationale pour les vingt salpêtriers du Roi établis dans les ville, faubourgs et banlieue de Paris. Imp. N.-H. Nyon. S. d., in-8°, 67 p. [N. Lf55 11.]
Signé : Me LAVAUX, avocat aux Conseils.
44950. — Lettre écrite par M. H... à MAR ne. le 4er de l’an 1791. S. L. n. d., in-4°, 4 p. [N. LS 43.]
Au sujet de l'administration des poudres et salpêtres.
14951. — Municipalité de Paris, Arrêté concernant les salpêtriers. 148 mai 1792.
Imp. Lottin l'ainé et J.-R. Lottin, 1792, in-8°, 7 p. [P. 10073*.]
14952. — A l'Assemblée nationale législative. (3 juin 1792). Imp. Didot jeune, 1792, in-4e, 23 p..[N. Lf'84 4.]
En faveur de la libre fabrication de la poudre à canon,
Signé : COssIGNY, député de l'Ile-de-France auprès de l’Assemblée nationale.
14953, — Mémoire à la Convention nalionale, par les salpêtriers de Paris. $, L.
n. d., in-8°, 10 p. [N. 8e F3 3349.]
Signé, pour les salpétriers de Paris : LEDUC, MARIOT, PÉRIAC.
Représentations sur un décret frappant d'une amende de 500 livres et de la destitution tout salpétrier qui trafiquerait indüment de ses produits et Projet de décret sur la fixation d'un prix maximum des matières premières,
cA
14954. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les poudres et salpêtres fait, au nom d’une Commission spéciale, par C.-A. Prieur (de la Côted'Or). Séance du 2 nivôse an V (22 décembre 1796). Paris, imp. Nationale, nivôse an V, in-8, 24 p. [N. Le? 640.]
Voyez le numéro suivant et le n° 14964 cidessous.
14955. — Supplément aux Observations des salpêtriers commissionnés. Imp. Baudouin. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lft8t 3.
Voyez le numéro précédent.
Je ne connais pas les Observations auxquelles cette note sert de supplément.
14956. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Fourcroy sur la résolution du 22 nivôse an V sur les poudres et salpêtres, Séance du 14 pluviôse an V (2 février 1797). Imp. Nationale, an V, in-8°, 16 p. [N. Le#5 224.]
14957. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de L.-A. HimBerr, député de Seine-et-Marne, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres et à l’établissement de nitrières artificielles pour le compte de la République. Séance du 28 pluviôse an V (16 février 1797). Imp.
Nationale, an V, in-8°, 10 p. [N, Le 245.1
14958. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion sur la résolution du 22 nivôse an V relative aux poudres et salpêtres, par P. Loysez. Séance du 28 pluviôse an V (16 février 1797). Imp. Nationale, an V, in-8°, 6 p. [N. Le 246.]
14959, — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Porcer, député de l'Indre, sur les poudres et salpètres, Séance du 28 pluviôse an V (16 février 1797). Imp. Nationale, ventôse an V, in-8e, 30 p. [N. Let 247.]
14960. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de DAxpExac Jeune contre la résolution relative aux poudres et salpêtres, prononcée dans la séance du {1 ventôse (1er mars 1797). Paris, imp.
Nationale, ventôse an V, in-8°, 12 p. [N, Les 259.]
14961. — Corps législatif, Conseil des Anciens. Opinion de Fourcroy sur la résolution du 22 nivôse an V relative aux poudres et salpêtres. Séances des 10 et 41 ventôse l’an V (28‘février et 1° mars 1797). Paris, imp. Nationale, ventôse an V, in-8°, 63 p. [N. Letÿ 260.]
Anciens. Opinion de Porcner sur les poudres et salpêtres. Séance du #4 germinal an V (24 mars 1797). Paris, imp. Nationale, an V, in-8°, 31 p. [N. Leti 294.]
5 14963. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Seconde Opinion de L.-A. Hin- BERT, député de Seine-et-Marne, sur la résolution relative aux poudres et salpêtres et à l'établissement de nitrières artificielles au compte du gouvernement.
Séance du 4 germinal an V (24 mars 1797).
Imp. Nationale, germinal an V, in-8°, 18 p.
EN. Le#5 295.1]
Voyez le n° 14957 ci-dessus.
14964. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport sur les poudres et salpêtres, par C.-A. PRIEUR (de la Côte-d'Or), suivi de deux projets de résolution présentés au nom de deux Commissions chargées respectivement de préparer ces projets. Séance du 6 floréal an V (25 avril 1797). Paris, imp. Nationale, floréal an V, in-8°, 32 p. [N. Le‘ 926.
Voyez le n° 14954 ci-dessus.
44965. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Additions et Changements aux deux projets de résolution, relatifs aux poudres et salpêtres, qui vont être mis en discussion au Conseil des Cinq-Cents, proposés de concert par la Commission des finances et les membres des deux Commissions chargées de préparer ces projets.
Paris, imp. Nationale, thermidor an V, in-8e, 14 p. [N. Let’ 4292.]
44966. — Observations sur le rapport du citoyen Guyton, ayant pour titre: «Sur la question de savoir en quel état les salpêtres doivent être livrés dans les magasins de la République et sur le mode d’en juger le titre », fait à l'Institut national,
le 26 thermidor an V (13 août 1797), et imprimé dans les « Annales de chimie », n° 69. Par le citoyen Baumé, membre de l'Institut national. Paris, H. Agasse, 1798, in-8°, 80 p. [N. Lf!8* 4.]
14967. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cu. TarBé sur le projet de résolution concernant l'organisation et le mode de service de l’administration des poudres et salpêtres. Séance du 2 fructidor an V (19 août 1797). Paris, imp. Nationale, fructidor an V, in-8°, 10 p.
[N. Le“ 1297.]
14968. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par M. PoRCHER.
Séance du 27 fructidor an V (13 septembre 1797). Paris, imp. Nationale, an VI, in-8, 11 p. [N. Le 576.
Sur la résolution du 22 nivôse an V relative
à la vente exclusive des poudres et salpêtres pour le compte de la nation.
