XIII

Pièce différente de la précédente, bien que . les signataires (y compris PÉPIN-DÉGROUHETTE) en soient les mêmes.

11983. — Observations à l'Assemblée nationale sur le projet de rapport de M. Vernier, relativement à la pétition des porteurs de quittances d'actions des Eaux de Paris. mp. Tremblay, S. d., in-8°, 16 p.

[Br. M. F. R'Méth97

P. 15-16, Liste des signataires, suivie de la signature de PÉPIN-DÉGROUHETTE, conseil,

Je n'ai pu retrouver le rapport auquel répondent ces Observalions.

11984. — Rapport du Comité de liquidation, concernant la Compagnie des Eaux de Paris, par Jean DE Barz, député de Nérac, Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (22 novembre 1790). Paris, imp.

Nationale, 1790, in-8°, 24 p. [N. Le* 1148.]

Voyez les deux numéros suivants.

11985. — Premières Observations des administrateurs des Eaux de Paris sur le rapport de M. Batz à l'Assemblée nationale, sur le décret et l'arrêt du Conseil qui la fait rendre. Imp. du Postillon. S. d., in-4°, 16 p. [R. AD. XIII, 13.)

Signées : Gouy D'ARGY, LE COUTEULX, ETHIS DE LA FLEURYE, DARTHENAY, administrateurs des Eaux de Paris.