CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ

frais de M... S.l{. n. d.,in-80, 16 p. [Br. M. FrR:493812;]

15566. — Projet de décret relatif à l’exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les évêques députés à l’Assemblée nationale. Imp. Nationale.

S. d.,.in-8°, 3 p. {N. Le? 1126.]

uns

15567. — Instruction familière sur l’'Église en forme de catéchisme, composée d’après l'exposition des principes sur la constitution du clergé, par les évèques députés à l’Assemblée nationale. Paris, Crapart. S. d., in-8, 1 f. et 28 p. [N. Ld‘ 1554.]

45568. — Décret de l’Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les évêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics, précédé du Rapport fait par M. Voinez, au nom des Comités ecclésiastiques, des rapports, d’aliénation et de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé contre l'État et contre la religion, à la séance extraordinaire du 26 novembre au soir.

Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Paris, Baudouin. $S. d., in-8°, 28 p, IP LE".1127.]

Le Rapport de Voidel a été réimprimé au