A.— RÉDUCTION DES PAROISSES ET VENTE DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
46119. — Proclamation du département de Paris. Arrêté du Directoire concernant les églises paroissiales, les chapelles et autres édifices religieux (11-12 avril 1791.)
Voyez les n°s 13687-13689 ci-dessus et la Notice préliminaire du présent volume.
46120. — Pétition d'un grand nombre de citoyens, en faveur des musiciens des églises supprimées, à l’Assemblée nationale. Imp. V° Delaguelte. S. d., in-4°, 4 p.
Contre le décret du 20 août.
16121. — Observations sur le décret de l’Assemblée nationale qui ordonne une nouvelle circonscription de paroisses. Imp.
du Patriote francais. S. d., in-8°, 28 p. [N. Ld* 7779.)
Altribuées à HENRI GRÉGOIRE et réimpr.
sous son nom dans le tome VII de la Collection ecclésiastique de Barruel et Guillon (voyez le n° 15372 ci-dessus).
Plusieurs de ces Observations concernent diverses paroisses de Paris.
16122. — État des domaines nationaux situés dans l'intérieur de Paris (1790).
Voyez le n° 13679 ci-dessus, et pour les opérations subséquentes à l'établissement de ce premier relevé, les nos 13680-13686.
B. — PRESTATION DU SERMENT CONSTI- TUTIONNEL 16123. — Nouvelles importantes: S. 1.
n. d., in-8°, 8 p.
Brochure publiée à l’occasion de la prestation du serment civique et commençant ainsi :
« Le dimanche 9 janvier était le jour fatal où les prêtres et les curés de Paris devaient opter entre l’apostasie et la mort civile... » Suit le récit des scènes dont l’église Saint-Sulpice avait été le théâtre. P. 5, Extrait d'une lettre écrite par un membre du département de Lavairon (sic) [contre le serment civique] et citations commentées des discours prononcés par Mirabeau sur le même sujet.
16124. — Liste des curés et prêtres de Paris qui doivent prècher demain contre le serment décrété par l’Assemblée nationale. Imp. Patriotique. $S. d., in-80, 4 p.