ELECTIONS AUX FONCTIONS

clergé de Paris sur la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le Roi. Paris, Girardin, etc., 1791, in-8°, 48 p. [P. 9118.)

En faveur de la constitution.

C. — ÉLECTIONS AUX FONCTIONS EPIS- COPALES ET AUX DIVERSES CURES YA- CANTES (1791-1792).

16135. — Discours de M. RouUssINEAU, curé de la Basse-Sainte-Chapelle..… Réponse de M.le président [Pasrorer|(28 décembre 1790).

Voyez tome Il, n°s 5435 et 5442 (p. 105).

Réimp. dans Charavay (Assemblée électorale

[ire série]), p. 303-305.

16436. — Convocation des électeurs de la ville de Paris pour le remplacement des curés qui n’ont pas prêté le serment civique prescrit par la loi du 26 décembre 1790, publiée le 2 janvier 1791 (29 janvier 1791). Imp. Lottin aîné et J.-R. Lottin, 1791, in-folio plano. [N. Ld* 8323.]

Il s'agissait de pourvoir, le 30 janviér, à la nomination des curés de Saint-Sulpice, Saint- Germain-l'Auxerrois, Saint-Roch, Sainte-Madeleine de la Ville-l’Evêque, Saint-Paul, Saint- Gervais et Sainte-Marguerite.

16137.— Discours prononcé par M. PAs- TORET..., en proclamant curé de Saint- Sulpice M. Poiret, assistant général de la congrégation de l’Oratoire (6 février 1791).

Voyez tome IT, nes 5437 et 5442 (p. 253).

Réimp. dans Charavay [1'e série], p. 485-487.

16138. — Municipalité de Paris. Procureur de la Commune (10 février 1797 [sic:

Circulaire déjà décrite tome Il, n° 5438, relative au remplacement des curés démission-

naires pour refus de serment et suivie du Tableau des trente-trois paroisses conservées,

16139. — Extrait des registres de l’Assemblée électorale du district de Paris, séante dans l’église métropolitaine, dite Notre-Dame. Imp. Prault D. S. M., 1791, in-8?, 41 p. [R. AD. XVI, 69.]

P. 1, Discours prononcé par M. PASTORET, président, avant de proclamer les curés de

EPISCOPALES ET CURIALES 147 Saint-Germain-l' Auxerrois, Saint-Roch, la Madeleine de la Ville-l'Évéque, le 13 février 1791. P. 2, Discours de M. CORPET, après avoir élé proclamé curé de la paroisse de Saint-Germainl’'Auxerrois, le 13 février 1791, P. 5, Extrait des registres de l’Assemblée électorale... Discours prononcé par M. LE GRAND, élu curé de Saint- Roch, le 6 février 1791, et proclamé à ladite cure, le 13 du méme mois. P.8, Extrait des registres... Discours prononcé par M. PICAYEZ, élu, le 6 février, curé de la Madeleine de la Ville-l'Évéque, lors de sa proclamation, le 13 février 1791.

Réimp. dans Charavay, Assemblée électorale [ire série], pp. 492-495.

16140. — Extrait des registres de l’Assemblée électorale du district de Paris.

S. l,n. d., in-8°, 7 p.[R. AD. XVI, 69.]

P. 1, Discours prononcé par M. JEAN-AN- TOINE CHEVALIER, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Gervais (20 février 1791). P. 5, Discours prononcé par M. LEMAIRE, lors de sa proclamation à la cure de Sainte-Marguerite.

Réimpi. dans Charavay, Assemblée électorale [ire série], pp. 503-505.

16141. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séante en l’église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. S. Z. n. d., in-8°, 23 p.

P. 1, Discours prononcé en l'Assemblée électorale du district de Paris, le 27 février 1791, par M. LE BLANC (ci-devant DE BEAULIEU), chanoine régulier et grand chantre de la cidevant abbaye de Sainte-Geneviève, proclamé curé de la paroisse de Saint-Séverin. P. 8, Extrait des registres... Discours prononcé à l'Assemblée électorale par M. ROUSSINEAU, cidevant curé de la Sainte-Chapelle, vicaire de l'église paroissiale métropolitaine, membre du Conseil général de la Commune et électeur, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Germaindes-Prés, le 27 février 1791. P. 17, Extrait des registres... Discours prononcé dans l’Assemblée électorale du district de Paris, le ?7 février 1791, par M. BRUGIÈRES (sic), prétre habitué de Saint-Louis-en-l'Ile, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Paul. P. 20, Extrait des registres... Discours prononcé... le 27 février 1791, par M. CLAUDE-FRANÇOIS COLOMBART, premier vicaire de Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Nicolas-des-Champs.

Réimp. dans Charavay, Assemblée éleclorale [ire série], pp. 516, 518 et 519.

16142. — Extrait des registres de l’Assemblée électorale du district de Paris, séante dans l’église paroisse métropoli-