ELECTIONS AUX FONCTIONS ÉPISCOPALES ET CURIALES
L'’ex. des Archives porte la signature autographe de DESMOUSSEAUX, premier substitut adjoint.
Voyez le numéro suivant.
16150. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris.
Discours prononcé par M. TriAxow, premier vicaire de la paroisse Saint-Jacquesle-Majeur, élu curé de cette paroisse en la séance du 13 mai 1792, lors de sa proclamation faite le 17 du même mois, en présence du peuple et du clergé. S. L.
n. d., in-8°, 4 p. [N. Ld* 7106.]
16451. — Convocation des électeurs du district de Paris (28 juillet 4792). Imp. de la Municipalité, 1792, in-folio plano. [N.
Ld* 8324.]
À l'effet de procéder, le 5 août suivant, à l'élection des curés de Saint-Sulpice et de Saint- Laurent, en remplacement des sieurs Poiret, décédé, et De Moy, démissionnaire. Voyez le numéro suivant.
16152. — Extrait des registres de l’Assemblée électorale du district de Paris.
Paris, imp. Prault, D. $S. M., in-80, 10 p.
[N, Ldt 7107.]
P. 1, Discours prononcé par M. MAHIEU, premier vicaire de la paroisse de Saint-Sulpice, élu curé de la méme paroisse, le 5 août 1792, lors de sa proclamation faite le 1? du méme mois, en présence du peuple et du clergé. P. 6, Discours prononcé par M. TOURNAIRE, premier vicaire de la paroisse de Saint-Ambroise, élu curé de celle de Saint-Laurent, le 5 août 1792, lors de sa proclamation faile le 12 du méme
- mois, en présence du peuple el du clergé. P. 8, Copie de la leltre de M. CLARY, curé de Sartrouville, département de Seine-et-Oise, adressée à M. le président de l’Assemblée électorale du déparlement de Paris et dont l'impression a été demandée et ordonnée, l’an IV de la Liberté, le 1? août 1792,
Félicitations sur la nomination de MM. Mahieu et Tournaire.
16153. — Aux Citoyens électeurs du département de Paris (20 avril 1793). S. I.
n. d., in-8°, 4 p.[R. AD. XVI, 70.]
Signé : VALANT, curé de l'hôpital de la Pitié.
Un sans-culotte demande, jamais il ne cabale.
gi AD
Requête à l'effet d'obtenir la cure de Saint- Augustin, près la place ci-devant des Victoires.
L'auteur allègue parmi ses titres l'éloge funèbre prononcé le 18 mars dernier, à l’église de Notre-Dame-de-la-Pitié, d’un des électeurs du département ; des vers contre l'acceptation de l'acte constitutionnel par le ci-devant Roi; un discours prononcé, le 8 janvier 1792, à la barre de l’Assemblée législative, répété aux Cordeliers, où il démontrait « clairement que Louis XVI était, lui seul, plus scélérat que Néron, Tibère, Caligula, Phalaris et tous les autres rois-bourreaux ensemble »; un Hymne des républicains, où il « provoquait la sentence de mort de Capet »; ses dénonciations à la tribune de la section des Sans-Culottes contre La Fayette et Dumouriez, etc.; enfin, en abjurant le célibat, il se ferait gloire « de la critique insensée des évêques libertins ou imbéciles ».
16154. — A l’Assemblée électorale du département de Paris. Section des Sans- Culottes (25 avril 1793).
Recommandation en faveur de Valant.
Voyez tome II, no 8333.
16155. — Assemblée électorale du district de Paris. Extrait des registres de l’Assemblée électorale... Discours prononcé le 9 mai 1793, l'an deuxième de la République française, par le citoyen Au- BERT, premier vicaire de Sainte-Marguerite et le premier marié des prêtres fonctionnaires de Paris, lors de sa proclamation à la cure de Saint-Augustin. Imp. Chemin.
S. d,, in-40, 4 p. [N. Ld* 6922.]
Présentation par Aubert, à l’Assemblée électorale, de son « épouse » et de son fils, « né au bout de dix mois et demi de mariage », à qui il avait donné pour prénom Guillaume-Tell. P.3-1, Réponse de LuBIn fils.
Voyez le numéro suivant.
16156. — Réclamation adressée aux évèques de France par des curés de Paris contre l'institution canonique accordée par M. Gobel, évêque métropolitain de Paris, à un prêtre marié élu à une cure de son diocèse. Paris, Leclère, juin 1793, in-0v5 64 pair ADHX VII, 0482 LUN. Ldé 8247.]
Longue épigraphe empruntée à Fleury (Mœurs des chrétiens).
Le prêtre visé par cette protestation était l’abbé Aubert.
450 CHAPITRE HI. — DÉTAILS DE L'HISTOIRE RELIGIEUSE A PARIS 16163. — Opinion de M. Euu. SiExës,
D. -—— POLICE DES CÉRÉMONIES RELIGIEUSES ET ADMINISTRATION DES ÉDIFICES DESTINÉS AU CULTE
46457. — Plan de l'abolition de la taxe des chaises dans toutes les paroisses, par un membre du district de la rue de la Courroierie, nommé Simon, restaurateur de la chaussure humaine, précédé de ses vives expressions contre les nobles ses ennemis. S. 4, 1789, in-8°, 8 p. [N. Lb*°
16158. — Mémoire au sujet de la location des chaises dans les églises, par M. L‘*. Imp. Valleyre. S. d., in-8°, 15 p.
[P. 11944", tome IT.]
Voyez le numéro suivant.
16159. — Règlement concernant la taxe des chaises dans les églises et Rapport fait à la section des Plantes sur différentes motions et différents mémoires sur cet objet. M. L., rapporteur. Imp. Valleyre. S. d., in-8°, 16 p. [Coll. Grégoire.]
Sur l’ex. de Grégoire, celui-ci a écrit « M. LAGNEAU DE LAFONTAINE ». C'est très pro-
bablement le nom de l’auteur du Règlement et du Mémoire décrits sous le numéro précédent.
16160. — Lettre du Grand Tnowis, batelier de la section des Plantes, à l'abbé Mulot, président (7 novembre 1790). S. /.
n: d., in-8°, 8 p. [N. Lb®? 954.]
En langage populaire.
Contrele payement des chaises dans les églises.
16461. — Municipalité de Paris. Prix des chaises fixé provisoirement par le Corps municipal. Du mercredi 30 mars 1791. Imp. Lottin aîné et J.-R. Lottin, 1791, in-8°, 4 p, [N. Lb#° 1248.)
16162, —. Rapport fait au nom du Coimité de constitution, à la séance du 7 mai 1791, relatif à l'arrêté du département de ’aris du 6 avril précédent, par M. DE TALLEYRAND-PÉRIGORD, ancien évêque d’Autun. [Imprimé et envoyé, par ordre de l'Assemblée nationale, dans tous les départements. Imp. Nationale. S. d., in-80, 42 p. [N, Le? 1480. — P. 7508.]
député de Paris à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791, en réponse à la dénonciation de l'arrêté du département de Paris, du 41 avril précédent, sur les édifices religieux et la liberté générale des cultes.
Imp. Nationale. S. d., in-8°, 23 p. [N: Le?
L'article 11 de l'arrêté du 11 avril 1791, décrit tome II, n° 5877, portait : « Tout édifice ou partie d’édifice que des particuliers voudront destiner à réunir un grand nombre d'individus pour l'exercice d’un culte religieux quelconque portera sur la principale porte extérieure une inscription pour indiquer son usage. »
Voyez les trois numéros suivants.
16164. — Réflexions d’un citoyen sur la liberté des cultes religieux, pour servir de réponse à l’'Opinion de M. l'abbé Sieyès, suivies de quelques observations sur les personnes en place et sur les élections prochaines. S. 1, n. d., in-8°, 8 p. [N. Ld* 3556.]
Signé :
Théâtre-Français.
16165. — Opinion de M. COUTURIER, curé de Salives, député de Châtillon-sur-Seine, prononcée le 8 mai 1791, sur l'arrêté du département de Paris. Paris, imp. Caillot et Courcier, 1791, in-8°, 11 p. [N. Le??41482.]
« Le samedi 7 », dit le titre de départ : le chiffre 7 est mss. sur l’ex. de la B. N.
16166. -— Pétition des membres de la municipalité de Paris, faite à la séance du 14 mai 4791. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. &., in-8°, 8 p. [N. Le? 1498.)
Dénonciation d'infractions commises par des citoyens de la section de la Fontaine-de-Grenelle, dont les enfants, baptisés dans des maisons particulières, n'étaient pas présentés aux églises paroissiales et se trouvaient, par suite, soustraits aux constatations de l’état civil,
16167. — Département de Paris (9 octobre 1791). In-4e, 2 p. [N. Lb 4158}
Arrêté autorisant tous citoyens, toutes sociétés, agrégations et communautés religieuses ou séculières à ouvrir leurs églises, chapelles, temples et autres lieux destinés au culte, sans autre surveillance que celle des officiers de police,
MOoRo, citoyen de la section du
Déni
