RÉORGANISATION DU QULTE CATHOLIQUE

citoyens vicaires composant son conseil, adressé au Conseil exécutif provisoire (1793).

Sur la tenue des registres de l'état civil.

Voyez les nos 15344-15345 ci-dessus.

16208. — Lettre pastorale du citoyen évêque métropolitain du diocèse de Paris pour le saint temps du carême (5 février 1793). Imp. Cl. Simon, 1793, in-8°, 7 p. [N.

Ldt 8000.]

46209. — Mémoire justificatif pour le

citoyen [GoBez], évêque métropolitain de Paris. Iinp. Cl. Simon, 1793, in-8°, 27 p.

[N. Lbft 4655.]

Exposé de son rôle comme évèque suffragant de l'évêché de Bâle.

16210. — Département de Paris. Procèsverbal de la séance du Conseil général du 17 brumaire an IT (7 novembre 1793).

Abdication par Gobel, ses vicaires et deux autres prêtres de leurs fonctions ecclésiastiques, Voyez tome IT, n° 6429.

S 4. -- Réorganisation du culte catholique (1795-1802).