ÉPISCOPAT DE ROYER

16251, — Réformes à faire dans l’extérieur du culte catholique, substituer le français au latin pour la prière publique, ete. Demande au Concile de l’Église gallicane, par Ja L. N. Paris, an (de J.-C.) 1797, 6e de la République française (imp. Renaudière), in-8°, 8 p. [Collection Grégoire.]

Signée (p. 8) : Ju L. N.(de Bayonne) et datée du ?5 septembre 1797 (? vendémiaire an VI).

16252. — Instruction du Concile national sur le serment décrété le 19 fructidor an V de la République. Rouen, Fouquet.

S, d., in-8°, 16 p. [Collection Grégoire.]

Serment de haine à la royauté et à l’anarchie, Voyez les n°5 15977-15992 ci-dessus,