ARCHIÉPISCOPAT DE M. DE BELLOY

constituées. Paris, V® Leroux. S. d., in-4°, 4 p. [N. Ld* 4122.

Signé : LE Coz, évèque de Rennes et président du Concile national, etc.

16272. — Traité de l’uniformité et de la liturgie. Présenté au Concile national de 1801, par le cit. GRéGoiRe. Paris, imprimerie-librairie Chrétienne, an X, in-89, 1 £. et X-132 p. [N. Ld‘ 4114.)

16273. — Lettre synodique du Concile national de France aux pasteurs et aux fidèles, sur les moyens de rétablir la paix religieuse (16 août 1801). Paris, imprimerie-librairie Chrétienne. S. d., in-8, 23 p.

[N. Ldt #118.]

Signée : CL. LECOZ, présidant le Concile naüonal de France; LANJUINAIS, PONSIGNON, etc.

16274. — Concile national. Séance publique du 23 messidor an IX (12 juillet 1801) S. 4. n. d., in-8°, 4 p. [N. Ld‘ 7786.)

P. 3, décret du Concile national relatif à la fête du 14 juillet.

16275. — Actes du second Concile national de France, tenu, l’an 1801 de J.-C.

(an IX de la République française), dans l’église métropolitaine de Paris. Paris, imprimerie-librairie Chrétienne, ans IX-X, 3 vol. in-8°. [N. Ld* 4120.)

16276. — Réponse à la lettre répandue, par un citoyen, en l'église Notre-Dame de Paris, le 29 juin, jour de l'ouverture du . Concile national, pour proposer au clergé

de France une démission générale de tous,

ses titres (18 août 1801). S. {. n. d.,in-8°, 6 p. [N. Ld* 4193.]

Signée : **

16277. — Concile national de France (16 août 1801). Paris, imprimerie-librairie Chrétienne. S. d., in-8°, 20 p. [N. Ldt4119.]

Déclaration de clôture.

46278. — Lettre de M** à un ami de province sur la clôture du Concile national de France à Paris, en août 1801.

S. &. n. d.,in-8°, 2 p. [N.:Ld# 8014.

F. —. ARCHIÉPISCOPAT DE M. DE BELLOY 16279. — Lettre pastorale de M. lar-

chevèque de Paris [JEAN-BAPTISTE DE BEL- LOY] (48 avril 1802). Paris, Leclère, an X- MDCCCII, in-4°, 11 p. [N. E. Inv. 2400.]

Au sujet du Concordat.

16280. — A Monsieur l’Archevèque de Paris. — Projet de division territoriale de

Paris en paroisses et succursales. Parts, imp. Millet. S. d. (1802), in-4°, 4 et 12 p.

[N. Lk? 6761.]

Le Projet est précédé d’une sorte de letire ou préface signée des admunistrateurs temporels de l'église Saint-Gervais de Paris, invitant l'archevêque à user du droit que lui confère l’article 61 de la loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) de régler, de concert avec le préfet, le nombre et l'étendue des succursales du diocèse.

Les deux pièces n’ont chacune qu'un titre de départ, avec pagination distincte.

Voyez les trois numéros suivants.

16281. — Mandement de M. l'archevèque de Paris concernant les circonscriplions des paroisses, avec les noms des curés et des desservants des succursales (17 floréal an X-7 mai 1802). Imp.

Duchon. S. d., in-4°, 4 p. [N. E. 2400.)

Important document.

16282. — Règlement pour l'institution des fabriques et le casuel des paroisses et succursales de Paris et de ses fauxbourgs. Paris, Le Clère, an XI-1803, in-#°, 9 p. et 4 tableau. [P. 6572.]

16283. — Lettre pastorale de S. E. M. le cardinal archevèque de Paris concernant la circonscription des cures et succursales de la ville de Paris, et le règlement qui fixe les droits respectifs des cures et des desservants (30 mai 1803). Paris, Le Clère, an-XI-1803, in-8°, 37 p.

M. de Belloy occupa le siège archiépiscopal jusqu'au 10 juin 1808; mais je crois devoir arrêter ici l'énumération des actes accomplis sous son administralion,

$ 1. — Généralités de l’histoire des églises et couvents de Paris.

16284. — Dictionnaire historique, critique, politique et moral des bénéfices, contenant tous les établissements ecclésiastiques tant séculiers, réguliers, qu'hospitaliers, militaires, de la France, où l’on trouvera les titres de tous les bénéfices, les noms des patrons el des collateurs ; avec un (sic) note historique sur chacun d'eux, et sur les personnages célèbres ou intéressants qui y reposent. Par M. H.

D. C. [HeNNiQuE De CHeviLzy}), avocat en Parlement. Paris, chez l'auteur ; D.-C. CoulLurier père, 1778, in-8°, 2 ff. et XVI-556 p. [N. Ldi 30. — P. 1836.]

En tèle de l'ex. de la B. N. est relié un prospectus (11 p.) en partie reproduit dans la préface de l'ouvrage. L'auteur annonçait trois volumes ; le premier, entièrement consacré au diocèse de Paris, ainsi que l'indique le faux-titre, a seul paru. Il renferme sur l’état matériel et financier de l’archevèché des renseignements qui, pour la plupart, étaient encore exacts au moment de la Révolution.

Barbier et Quérard appellent l’auteur : Hennique de Chenilly, mais il n’est pas douteux que ce ne soit là une erreur ; la dédicace (imprimée) à Amelot de Chaillou porte Cheuilly et l'u avait alors la valeur phonétique du v. La veuve de l’auteur (assassiné à Versailles le 21 août 1787), a également signé Cheuilly une requête adressée à l'Assemblée nationale (cf. quatrième partie de la Bibliographie, v° Hennique).

à L'abbé VALENTIN DUFOUR avait commencé, dans le Bullelin du Comité archéologique du diocèse de Paris la publication d’un État du diocèse en 1789 restée inachevée (voyez tome Ier

de ce Bulletin, pp. 20-60, 314-354, 417-435, et tome II, pp. 229-269).

0 M. ALBERT BABEAU a publié dans le Bullelin de la Société de l'Histoire de Paris, de 1895, pp. 201-207, d’après un état par lui retrouvé aux Archives nationales, le tableau des religieux domiciliés dans les couvents d'hommes en 1790 et 1791, celui des revenus et charges de ces couvents (d'après le Tableau décrit sous le numéro suivant) et un relevé numérique des livres dont se composaient leurs bibliothèques (Archives nationales, M 797).

16285. — Tableau général des produits et charges des biens des religieux établis à Paris, dressé par la municipalité dans son département du Domaine pour les déclarations du clergé. Paris, imp. Lottin ainé et Lottin de Saint-Germain, 1790, 2 ta-

bleaux in-folio plano. [N. LkT 6746.]

Voyez le numéro précédent et le numéro suivant.

16286, — Tableau général des produits el charges des biens des religieuses établies à Paris... Imp. Lottin l'aîné et Lottin de Saint-Germain, 1790, in-folio plano. [N.

Lk? 6747.]

Voyez le numéro précédent.

16287. — À Nossecigneurs les députés

aux Etats-Généraux. Avignon et Paris, V® Hérissant ; Varm; Debray; Versailles,

té