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47401. — Motion pour l'établissement d’un Comité de santé, par M. GuizLorix, médecin, député de la ville de Paris (12 septembre 1790). Paris, imp. Nationale, 1790, in-8°, 8 p. [N. Le? 930.]

17402. — Projet de décret sur l’enseignement et l'exercice de l’art de guérir, présenté, au nom du Comité de salubrité, par M. GUILLOTIN, député de Paris. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Paris, imp. Nationale, 1791, in-8°, 1 f., 39 p. et 1 tableau. [N. Le? 1796.]

Voyez le numéro suivant,

17403. — Suite du «Projet de décret sur l’enseignement et l'exercice de l’art de guérir, présenté, au nom du Comité de salubrité, par M. Guizcorix, député de Paris ». Paris, imp. Nationale. S. d., in-8e, D NALe 1707)

17404. — Bureau central du canton de Paris. Règlement concernant la vente des drogues et la préparation des médicaments. Extrait du registre des délibérations. du 12 frimaire an V (2 décembre 1796). Imp. de la citoyenne Limodin. S. d., in-e, 7p. [P.5572*.]

Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom de la Commission des dépenses, concernant les élèves des écoles de santé.

Séance du 30 pluviôse an V (18 février 1797). Paris, imp. Nationale, ventôse an V, in-8°, 3 p. [N. Lef3 752.]

17406. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-M. Cars, député de la Haute-Garonne, au nom de la Commission d'instruction publique, sur les écoles spéciales de santé. Séance du 12 prairial an V (31 mai 1797). Paris, imp.

Nationale, prairial an V, in-8, 26 p. [N.

Let? 1017.

Voyez le ne 17408 ci-dessous.

17407. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur la partie de la police qui tient à la médecine, présenté par JEAN-FRaNcoIS BARAILON, au nom de la Commission d'instruction publique. Séance du 17 prairial an V (5 juin 1797). Paris, imp. Nationale, prairial an V, in-8°, 12 p. [N. Le‘ 1029.]

17408. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par C.-A.

Prieur (de la Côte-d'Or), relative au projet sur les écoles de santé présenté par le représentant du peuple Calès au nom de la Commission d'instruction publique existante à l'époque du 12 prairial an V.

Séance du 12 brumaire an VI (2 novembre 1797). Paris, imp. Nationale, brumaire an VI, in-8, 6 p. [N. Let 1504.

Voyez le n° 17406 ci-dessus.

Cinq-Cents. Rapport fait par L. Vrrer, député du département du Rhône, au nom de la Commission d'instruction publique, composée des représentants Gomaire, Roger Martin, Pison-Dugalland, Mortier- Duparc, Hardy, Calès, Barailon, Jard- Panvilliers et Vitet, sur les écoles spéciales de médecine. Séance du 47 ventôse an VI (7 mars 1798). Paris, imp. Nationale, messidor an VI, in-8,. 31 p. [N. Let 4816.)

Voyez le no 17412 ci-dessous.

17410. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par JEAN-Fran- GOIS BARAILON, député du département de la Creuse, au nom de la Commission d'instruction publique composée des représentants Gomaire, Roger Martin, Pison-Dugalland, Mortier-Duparc, Leclerc (d'Eureet-Loir), Bérenger, Hardy, Calès, Jard- Panvilliers, Vitet et Baraïlon, sur la partie de la police qui tient à la médecine. Séance du 8 germinal an VI (28 mars 1798). Imp.

Nationale, germinal an VI, in-8°, 22 p. [N.

Le‘: 18597

1741. — Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Opinion de GUILLEMARDET sur les écoles spéciales de médecine. Séance du 1# germinal an VI (3 avril 1798). Paris,