C. — ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES
17434. — Mémoire sur le département des ponts et chaussées, par M. DE La Mic- LièRE. Janvier 4790. Paris, imp. Royale, 1790, in-4°, VIII-144 p. et 4 f. n. ch. (errata). [N. Lf95 30.]
Voyez les deux numéros suivants et le n° 17438 ci-dessous.
17435. — Observations succinctes d’un ami des ponts et chaussées sur les mémoires de M. de La Millière relatifs à leur administration. Paris, imp. C.-F. Perlet.
S: d,, in-8°, 8 p. [N. LP 31.]
17436. — Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées qui ont été discutées à la séance de l’Assemblée nationale du 5 juin 1790 et ajournées à la fin du travail général du Comité des finances. S. !. n. d., in-#e, 42 p. [N. Lf®3 32.]
47437. — Mémoire sur l'établissement d'une direction et administration générale des travaux publics relatifs à l'agriculture et au commerce. Imp. Calais.
S. d., in-4°, 22 p. [R. AD. XIII, 19.]
Voyez les trois numéros suivants.
17438. — Supplément au Mémoire de M. ne La Minière sur le département des ponts et chaussées ou Réponses à deux écrits relatifs à ces mémoires qui ont paru depuis sa publication. Septembre 1790.
Paris, imp. Royale, 1790, in-4e, 1 f, et 67 p. PNSAREE 33.1
Le premier de ces écrits avaient trait au port de Dunkerque; le second était le Mémoire décrit sous le numéro précédent.
Voyez aussi le numéro suivant.
17439.— Supplémentau Mémoire adressé à l’Assemblée nationale le 7 septembre
1790 et présenté au Comité d'agriculture et de commerce, le 6 du même mois, sur l'établissement d'une direction et administration générale des travaux publics relatifs à l’agriculture et au commerce, par l’auteur de ce « Mémoire » ou Observations sur la réponse que vient d'y faire M. Chaumont de La Millière, intendant des finances, maître des requêtes et commissaire du Conseil, chargé des détails de la comptabilité des ponts et chaussées.
Imp. du Postillon. S. d., in-4°, 1 f. et 14 p. [R. AD. XIII, 19.]
17440. — Observations adressées à l’Assemblée nationale par les élèves ingénieurs des ponts et chaussées actuellement à Paris ou Réponse à quelques-uns des articles du supplément au Mémoire présenté à l’Assemblée nationale, par M. Chaumont de La Millière, intendant des finances, maître des requêtes et commissaire du Conseil chargé des détails de la comptabilité des ponts et chaussées.
Imp. L. Potier de Lille, 1790, in-8, 8 p.
17441, — Considérations sur l’administration des travaux publics et sur les ingénieurs qui doivent les diriger. Imp.
Senties père. S. d., in-8°, 31 p. [N. Le‘ 36.]
17442, — Observations sur l'instruction envoyée à l’Assemblée nationale, le 5 avril, en interprétation de la loi sur les ponts et chaussées, par le ministre de l'intérieur. Imp. du Postillon. S. d., in-8, 8 p.
RNCS LE 37. ]
17443. — Articles additionnels sur les ponts et chaussées, proposés par le Comité des finances. Paris, imp. Nationale, 1791, in-8°, 8 p. [N. Le?? 1685.]
Voyez le numéro suivant,
17444, — Observations présentées à l'Assemblée nationale par les ingénieurs en chef des ponts et chaussées, relativement aux articles qu’elle se propose de décréter additionnellement à la loi concernant cette partie d'administration (15 juin 1791). Imp. de la Société typographique. S. d., in-40, 4 p, [N. L£® 38.]
17445. — Projet motivé d'articles additionnels à la loi, du 19 janvier 1791, relative à l'organisation des ponts et chaussées, par J.-F. Brauzar, député du département du Puy-de-Dôme. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale (4er juillet 1791). Paris, imp. Nationale, 1791, in-8e, 1 f. et 53 p. [N. Le? 1612.]
P. 11-53, Projet de décret comprenant les articles additionnels à la loi du 19 janvier 1791 sur les ponts et chaussées et leur rapprochement des articles de la loi auxquels ils ont
rapport.
Voyez le numéro suivant,
17446. — Observations de M. ne La Mic- LIÈRE sur un écrit de M. Biauzat, député à l'Assemblée nationale, relatif à l’organisation des ponts et chaussées (27 juillet 1791). Imp. Laurens aîné. S.d., in-4°, 1 p.
[N. Lf93 39.]
17447. — Adresse de l'assemblée des ponts et chaussées aux représentants de la nation (29 juillet 4791). S. L. n. d., in-40, 7 p. [N. Lf®3 40.]
17448. — Ponts et chaussées. 2 août 1791. Opinion de M. Ramez-Nocarer. Imprimée par ordre de l’Assemblée nationale. Paris, imp. Nationale, 1791, in-8e, 2 p. [N. Le’? 1686.]
17449. — Opinion de M. EsTOURMEL, député du Cambrésis, département du Nord, sur le projet d'articles additionnels des ponts et chaussées, lue à la séance du 4 août 1791. Paris, imp. Nationale, 1791, in-8°, 8 p. [R. AD. VIII, 32.]
17450. — Projet de règlement pour l'École des ponts et chaussées, extrait des décrets de l’Assemblée nationale relatifs à l'École des ponts et chaussées (12 septembre 1791). Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 26 p. [N. Le? 1777.]
17451. — Projet de décret sur les ponts et chaussées. Imp. Nationale. S. q., in-8, 8 D 1R AD-VITI 1827
17452. — Rapport fait à l’Assemblée nationale par le ministre de l'intérieur, relativement à l'École des ponts et chaussées, Imprimé par ordre de l’Assemblée
nationale, Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 45 p. [R. AD. XVIIIe, 188.]
17453. — Rapport et Projet de décret sur l'admission provisoire des sujets à l'École des ponts et chaussées, faits et présentés au nom du Comité d’agriculture, par J. Moreau, député du département de la Meuse, le 14 avril 1792. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale, Paris, imp. Nationale, S. d., in-8, 12 p. [R. AD. XVIII: 188.]
17454. — Projet d'organisation génénérale des ponts et chaussées, lu au Comité d'agriculture de l’Assemblée nationale, le 9 mai 1792, in-4°, 1 f. et 38 p. [N. Le "A
Le titre de départ, p. 1, porte : Opinion de P.-J.-P. VARAIGNE, député de la Haute-Marne, sur l'organisation définitive des ponts et chaussées.
17455. — Aux Ingénieurs, Sous-Ingénieurs et Élèves des ponts et chaussées, directement et par la voie des corps re ministratifs. Paris, imp. Nationale exéculive du Louvre, 1792, in-4°, 12 p. [R. AD.
Circulaire signée ROLAND, ministre de l'in térieur.
7456. — Distribution solennelle des prix des concours de l'an VII, faite par le ministre de l’intérieur aux élèves de l’École nationale des ponts et chaussées, le 20 thermidor an VII (8 août 1800). Paris, imp. de la République, germinal an X, in-%, 1#p. [R. AD. VII, 32.]
17457. — Ministère des travaux publics.
Notice de l'École des ponts et chaussées.
Extrait du « Catalogue des Travaux publics » à l'Exposition universelle de 1878.
Paris, imp. Nationale, 1878, in- -8°, 34 p. et 4 f. blanc.