F. — BIBLIOTHÈQUE DU CORPS LÉGISLATIF

17783. — Corps législatif. Rapport fait le 3 pluviôse [an IV-23 janvier 1796] au Conseil des Cinq-Cents par son commissaire aux Archives sur l'établissement d'une bibliothèque à l'usage du Corps législatif. Paris, imp. Nationale, pluviüse an IV, in-8, 8 p. [N. Let 3888.]

Voyez les deux numéros suivants.

17784. — Corps législatif. Conseil des

Anciens. Opinion prononcée par P.-C.-L.

Baunix (des Ardennes), député au Corps

$S 6. — Constitution des

17788. — Les Archives de la France ou Histoire des Archives de l'Emyire, des archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, des notaires, etc., contenant l'inventaire d'une partie de ces dépôts, par HExr Bornier, ancien archiviste aux Archives de l'Empire, ancien membre de la Commission centrale des Archives départementales et communales de France. Paris, Dumoulin; Roret, MDCCCLV (1855), in-8e, Nhpttnachset 412paiN.:.L:8;]

Voir spécialement dans la première partie le chapitre Ier (Historique depuis 1789 jusqu'à

législatif en qualité de commissaire aux Archives du Conseil des Anciens, dans la séance du 14 ventôse [an IV-# mars 1796] sur l'établissement de la bibliothèque du Corps législatif et sa réunion aux Archives, Paris, imp. Nationale. S. d., in-8:

17785. — Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Anciens au nom de la Commission chargée d'examiner la résolution relative à l'établissement d’une bibliothèque pour le Corps législatif, par J.-A. Creuzé-LaroucHe. Séance du 14 ventôse an IV (4 mars 1796). Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 24 p. [R. AD. VII, 15.]

17786. — Corps législatif. Bibliothèque.

Le Représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Paris, imp. Nationale, vendémiaire an V, in-8°, 12 p. [N.

Lets 3872]

Annonce de l'ouverture de la bibliothèque et (p. 6-12), Tableau du classement des livres