ARCHIVES NATIONALES

ler octobre 1791. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 42 p. [N. Le?? 1912.]

Signé : Aux Archives nationales, le 30 septembre 1791, CAMUS.

11800. — Rapport présenté au nom des commissaires aux Archives, par M. BLANcon, l’un d’eux, le 20 décembre 1791.

Imprimé par ordre l'Assemblée nationale.

Paris, imp. Nationale, 1791, in-8°, 1 f. et 5 p. [R. AD. XVIIIe, 173.]

17801. — Projet de décret présenté au nom des commissaires aux Archives, le 27 décembre 1791. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Imp. Nalionale.

S. d., in-8°, 4 p. [R. AD. XVIIIe, 173.]

17802. — Décret concernant la communication des actes déposés aux Archives nationales. Imp. Nationale. S. d., in-8, # p. [R. AD. XVIIIe, 173.]

L’ex. de.la collection Rondonneau porte la date manuscrite du 27 décembre 1791.

17803. — État des Archives nationales au 10 septembre 1792 et dépenses de cet établissement, du 4er octobre 1791 au 10 septembre 1792. Imp. Nationale. S. «., in-8°, 25 p. [R. AD. XVIIIe, 173.]

Signé : CAMUS et contresigné par P.-C.-L.

BauDIN et J.-F. BLANCHON.

47804. — Convention nationale. Rapport et Projet de décret présentés au nom des Comités des domaines, finances et législation, sur l’organisation des Archives nationales, par Louis-PRosPER LorFiciAL, député à la Convention nationale. Imprimés par ordre de la Convention nationale (42 brumaire an II-2 novembre 1793).

Imp. Nationale. S. d., in-8°, 24 p. [N. Le’s 1996. — R. AD. XVIILe, 173.1

Voyez le numéro suivant.

17805. — Décret [n° 1841] de la Convention nationale du 12 brumaire an II (2 novembre 1793) qui divise en deux sections les dépôts nationaux dont la réunion à été ordonnée par décrets du 7 août 1790 et 26 février 1793. Paris, imp.

Nationale exécutive du Louvre, an IT, in-#°, 4 p. [R. AD. XVII, 48.]

Création de la section domaniale et de la section judiciaire et nomination de Camus au poste d’archiviste de la République.

17806. — Rapport et Projet de décret présentés (le 7 messidor an 11-25 juin 179#) au nom de la Commission des Archives et des cinq Comités de salut public, des domaines et d'aliénation, de législation, d'instruction publique et des finances, concernant l’organisation des Archives de la République, le triage, le classement et la destination des titres, chartes et pièces manuscrites, et les relations des divers dépôts qui les renferment avec les Archives, Imp. Nationale. S. d., in-8°, 26 p.

[N. Le?8 826.]

M. de Laborde a fait observer que ce rapport a été lu à la tribune par Julien Dubois, président de la Commission des Archives, et que le nom de Baudin n’y figure pas, bien qu'il fit partie aussi de la Commission et qu’il remplacät Camus alors détenu en Autriche; mais Portiez (de l'Oise), secrétaire de la même Commission, a dit en propres termes au Tribunat (voyez le n° 17821 ci-dessous) que la loi du 7 messidor an II était l’œuvre de Baudin, des Ardennes, Le rapport préliminaire a certainement été tout au moins revu par lui.

17807. — Corps législatif. Archives. État général des dépenses faites aux Archives de la République française depuis le 10 septembre 1792 jusqu’au 1° brumaire an IV (23 octobre 1795). Imp. Nationale, thermidor an V,in-8, 18 p. [N. Les 1187.]

Signé : CAMUS.

17808. — Corps législatif. État des Archives nationales au {er prairial de l’an V (20 mai 1797) et dépenses de cet établissement du {er nivôse an IV (22 décembre 1795) au ler germinal an V (21 mars 1797).

Imp. Nationale, prairial an V, in-8°, 26 p.

[N. Le# 992.]

Signé : le garde des Archives de la Répu-

blique, CAMUS,

Anciens. Rapport fait par LEBRUN sur la résolution du 30 floréal qui arrête le compte de l’archiviste de la République.

Séance du 4 prairial an V (23 mai 1797).

Paris, imp. Nationale, an V, in-8°, 7 p. [N.

Le#5 374.]

17810. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Égalité. Liberté. Message. Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif (27 prairial an V-15 juin 1797). Imp. Nationale, messidor an V, in-8, 4 p. [R. AD. XVIIIe 173.]

Signé : CARNOT, président du Directoire exécutif; LAGARDE, secrétaire général.

Justification d’une somme de 1,200 livres portée par l'archiviste pour la livraison à lui faite de 200 voies de bois.

17811. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par GUIMBERTEAU.

Séance du 5 frimaire an VI (25 novembre 1797). Paris, imp. Nationale, frimaire an VI, in-8°, 6.p. [N. Le‘ÿ 1553.]

Relatif au compte des receltes et dépenses faites par l’archiviste Camus.

17812. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 1er nivôse an VI relative au compte de l’archiviste de la République. Séance du # pluviôse an VI (23 janvier 1798). Paris, imp. Nalionale, an VI, in-8°, 10 p. [N. Let 765.)

17813. — Corps législatif. Archives. État des Archives nationales au 1er prairial an VI (20 mai 1798) et Dépenses de cet établissement pendant le cours de l’an V (41 prairial an VI-30 mai 1798). Paris, imp. Nationale, prairial an VI, in-8°, 20 p.

Signé : CAMUS.

Voyez le numéro suivant.

17814. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Nocuier-M1- LUAY sur le compte de l’archiviste de la République pour l’an V. Séance du 29 messidor an VI (17 juillet 1798). Paris, imp.

Nationale, thermidor an VI, in-8, 8 p. [N.

Le 2159)

17815. — Le Garde des Archives de la République aux représentants du peuple, membres de la Commission des inspecteurs du palais national des Cinq-Cents

(6 pluviôse an VII-25 janvier 1799). Baudouin. S. d., in-8°, 3 p. [R. AD. XVIIE:, 173.

Au sujet de la distribution des tables des précédentes législatures.

17816. — Corps législatif. Archives de la République. État des Archives au 4°" prairial an VIT (20 mai 1799) et Dépenses de cet établissement pendant le cours de l'an VI. Paris, imp. Nationale, prairial an VII, in-8°, 24 p. [R. AD. XVIIL:, 173.]

Voyez le numéro suivant.

17817. — Réponse du citoyen CHEYRÉ, dépositaire de Archives domaniales, au compte du citoyen Camus, garde des Archives du Corps législatif, qu'il a rendu desdites Archives domaniales pour l'an VIT.

S.l.n. d., in-8°, 16 p. [R. AD. XVIIIe, 173.]

Protestation contre deux passages de l'Etat mentionné ci-dessus. L’ex. de la collection Rondonneau est annoté par un contemporain.

17818. — Tribunat. Rapport fait par LABROUSTE au nom d’une Commission spéciale, sur le projet de loi concernant les Archives nationales. Séance du 8 frimaire an IX-29 novembre 1800. Paris, imp. Nationale, frimaire an IX, in-8°, 11 p. [N.

Leÿt 499.]

17819. — Opinion de F.-Siméon BEzARb sur les Archives de l'État. Séance du 11 frimaire an IX (2 décembre 1800). Paris, imp. Nationale, an IX, in-8°, 8 p. [N: Leÿt 203.]

17820. — Tribunat. Opinion de BourreviLLE sur le projet de loi concernant les Archives nationales. Séance du 11 frimaire an IX (2 décembre 1800). Paris, imp. Nationale, an IX, in-8°, 10 p. [N. Leÿt 204.]

17821. — Tribunat. Opinion du citoyen Porriez sur le projet de loi relatif aux Archives. Séance du 11 frimaire an IX (2 décembre 1800). Paris, imp. Nutionale, an IX, in-8°, 12 p. [N. Leÿ! 205.]

11822; Tribunat, Observations ra pides par AuGusre Ju8é, contre le projet