Z. — ACADÉMIE DE LÉGISLATION

18030. — Journal de jurisprudence, publié par l’Académie de législation, quai Voltaire, n° 2. Paris, Patris [puis] Imprimerie des sciences et arts. S. d. (4801-1806), 41 vol. in-8°. [N. Inv. F. 37161-37171.]

Le siège de l'Académie fut d’abord à l'hôtel de La Briffe, quai Voltaire, n° 2, puis à l’ancien collège d'Harcourt, rue de la Harpe.

48031.— Bulletin de l’Académie de législation, quai Voltaire, maison Labriffe, n°1.

Paris, C.-F. Patris. S. d., in-8°. [N. 8° F.

Dans l'ex. de la B. N. manquent les deux premières livraisons. La cinquième a un titre particulier portant : Mémoires de l'Académie de législation, t. Ier. Paris, C.-F. Patris. $. d., in-8°, 196 p. et 1 f. de table.

18032. — Académie de législation. Sd.

n. d., in-8°, 32 p. [N. 8° F. 1242.]

La couverture imprimée porte : Etat des tra-

vaux de l’Académie de législation. P. 1, Compte rendu, par le cit. BRUGUIÈRE (du Gard), administrateur de l'Académie de législalion dans la séance générale du 1er messidor, présidée par le conseiller d'Etat PORTALIS, de la silualion morale de cet établissement el de l'élat de son enseignement pendant le premier semestre de l’an XI, P.9, Enseignement pour l'an XII de la République française, présenté par le ce. LAN- JUINAIS, sénateur, el adopté à la séance publique de l'Académie du ? fructidor. P:20;, Rapport, au nom de la Commission de l’Académie, dans la séance du 1er floréal an XI (21 avril 1803), par le sénaleur LANJUINAIS, son président, sur les premiers travaux administratifs du c. Bruguière (du Gard). P. 2e Membres de l'Académie de législation résidant à Paris. P. 32, Avis (au sujet de conférences sur le sens et l'esprit du Code civil).

Un autre ex. de cette brochure est relié dans l'ex. de la B. N. à la fin du tome IV du Journal de jurisprudence.

M. Pauz VIOLLET a publié dans les appendices du tome IV de sa traduction de Paris pendant la Révolution, d'Adolphe Schmidt (voyez tome IT de la Bibliographie, n° 5240, et Add., p. 781), le programme d'un cours de droit civil par J.-V. Vasselin, celui d'une séance de l'Académie de législation et diverses annonces de l'Université de jurisprudence. Le premier est extrait d'un imprimé conservé aux Archives nationales (F17 3005, cote ancienne); le second, des Affiches, Annonces et Avis divers du 26 prairial an X (15 juin 1802) et les annonces de l'Université de jurisprudence ont été recueillies sur les couvertures mêmes de ses Annales,