E. — PALAIS-BOURBON

12217. — Corps législatif. Rapport fait le 3 pluviôse [an IV-43 février 1796] au Conseil des Cinq-Cents, par son commissaire aux archives [Caxus} sur l'établissement d'une

bibliothèque à l'usage du Corps législatif.

Paris, imp. Nationale, pluriôse an LV, in-8e, 8 p. [R.-AD. XVIIIe 173.)

Voyez le numéro suivant.

12218. — Corps législatif. Bibliothèque.

Le Représentant du peupl, garde des archives, à ses collègues. Paris, tmp. Nationale, vendémaire an V, in-8°, 12 p. [R.

AD. XVIIIe 173.]

Annonce de l'ouverture de cette bibliothèque et tableau du classement des livres qui la composaient.

12219. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, au nom de la Commission d'inspection du palais du Conseil des Cinq-Cents, par DAUBERMESNIL, sur la conduite des grenadiers près la représentation nationale dans l'incendie du 28 au 29 pluviôse dernier. Séance du 1er ventôse an V (20 février 1797). Paris, tmp. Nationale, ventôse an V, in-8°, 7 p.[N. Let 758.]

12220. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par LaLor, président du Conseil des Cinq-Cents. Séance du 4 ventôse an V (22 février 1797). Paris,

"ECTS

PALATS-BOURBON 57

imp. Nationale, ventôse an V, in-8°, #4 p.

HNSLé" 773.]

Relatif à la conduite des grenadiers composant la garde du Corps législatif dans l’incendie du 28 au 29 pluviôse.

12221. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la Commission des inspecteurs de la salle, par F. Ausry,membre de cette Commission, sur les moyens de mettre sous la dépendance immédiate du Corps législatif la résidence, le service et toutes les mutations intérieures du corps des grenadiers et autres troupes composant la garde de la représentation nationale. Séance du 18 prairial an V (6 juin 1797). Imp. Nationale, prairial an V, in-8°, 6 p. [N. Le“? 1032.)

Voyez les trois numéros suivants.

12222, — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'ECHASSÉRIAUX aîné sur le projet de la Commission des inspecteurs de la salle relativement à l'augmentation et à l'organisation de la garde de la représentation nationale. Séance du 22 prairial an V (10 juin 1797). Paris, imp. Nalionale, prairial an V, in-8°, 6 p. [N. Le 1045.]

12223, — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par TaLor à la séance du 22 prairial an V (40 juin 1797) contre le rapport de la Commission des inspecteurs de la salle relatif aux grenadiers de la représentation nationale, à leur service et aux mutations intérieures de ce corps et'autres troupes qu'on se propose d'y adjoindre. Paris, imp. Nationale, prairial an V, in-8°, 6 p. [N. Le? 1046.]

12224. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion du représentant du peuple Norwaxp sur le projet présenté par la Commission des inspecteurs concernant la garde du Corps législatif. Séance du 23 prairial an V (41 juin 1797). Imp. Nationale, prairial an V, in-8, 6 p. [N. Lef® 1047.)

12225. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Murixais sur la

résolution du 29 messidor relative à la solde des troupes de ligne faisant le service à Paris. Séance du 4 thermidor an V (22 juillet 1797). Imp. Nationale, thermidor an V, in-8, 4 p. [N. Let 462.]

12226. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de DELAMÉTHÉRIE (du Cher) sur la résolution du 22 thermidor relative à la garde du Corps législatif.

Séance du 16 fructidor an V (2 septembre 1797). Paris, imp. Nationale, fructidor an V, in-8°, 8 p. [N. Le#ÿ 560.]

12227. — Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de MarBor (de la Corrèze) sur la résolution relative à la garde du Corps législatif. Séance du 16 fructidor an V 2 septembre 1797). Paris, imp. Nationale, fructidor an V, in-8°, 7 p. [N. Letÿ 561.]

12228. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par MARTINEL, au nom de la Commission des inspecteurs, sur la translation du Conseil des Cinq-Cents dans son nouveau palais. Séance du 29 nivôse an VI (8 janvier 1798). Imp.Nationale,

pluviôse an VI, in-8, 8 p. [N. Le“? 1705.)

12229, — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapports et projets d’arrêtés présentés à la Commission des inspecteurs du palais national du Conseil des Cinq- Cents, le 2 thermidor an VI (20 juillet 1798), par l’un de ses membres, le représentant du peuple Vixer. Paris, imp. Nationale, thermidor an VI, in-4°, 12 p. [N. Le“ 2166.]

Sur l'état général des recettes et des dépenses faites pour le service du Conseil des Cinq-Cents du 1e" germinal au 1er messidor an VIT,

12230. — Corps législatif. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents.

Consigne des grenadiers de service près le Conseil des Cinq-Gents.(17 thermidor an VI- 4 août 1798). Paris, imp. Nalionale, thermidor an VI, in-8°, 6 p. [N. Le“ 2222.)

12231. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par CABANTS sur les inconvénients que présente la salle du Conseil, Séance du 17 thermidor an VI

.(# août 1798). Paris, imp. Nationale, fructidor an VI, in-8, 8 p. [N. Let? 2223.)

4 Sur l'appropriation de la salle du Conseil des Cinq-Cents, en vertu d’un décret du 2? complémentaire an III (18 septembre 1795), voyez une description et un plan figuré dans la Décade philosophique (tome XIX, an VII, 1er trimestre, p. 295-301). Cette description a été reproduite dans la Revue universelle des arts, tome XXII, p. 321 et suivantes, ainsi qu'une critique d'AMAURY DUuVAL contre les statues de la salle primitive. :

Le plan de la salle vue de la tribune avait été communiquée à la Décade par les architectes Gisors et Leconte.