ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ ET DES ASSEMBLÉES

pour l’an XII-1803. A Paris, chez C.-P.

Landon, éditeur des Annales du Musée et des Nouvelles des Arts, quai Bonaparte, ne 23, in-12, 224 p.

Titre gravé et frontispice (au trait) représentant la Fontaine-Desaix, monument élevé en l'an X, sur l’ancienne place Dauphine, d’après

les dessins de Perrier, les sculptures sont de Fortin (BOUTROIS, sculp.).

197764. — Almanach des beaux-arts.

Peinture, sculpture, architecture et gravure, pour l'an XIII-1804. A Paris, chez P.-C. Landon, édileur des Annales du Musée, quai Bonaparte, 23, in-12, 227 p.

$S 3. — Actes et délibérations de la Municipalité et des Assemblées.

19777. — Département de Paris. Extrait des registres des délibérations du 24 août 1791. Imp. Ballard, 1791, in-folio plano. [D.]

Arrêté relatif à l'ouverture du Salon, le 8 septembre suivant.

M. Talleyrand-Périgord, membre du Directoire, était chargé de la direction et surveillance générale de l'exposition, conjointement avec six commissaires : MM. Pajou, Legrand, Bervic, Vincent, David et Quatremère-Quincy.

19778. — Département de Paris. Exposition des tableaux. mp. Ballard. $. d., in-folio plano. [D.]|

Avis sur le dernier délai accordé pour le

dépôt des objets destinés à figurer au Salon. Voyez le numéro suivant.

19779. — Département de Paris. Avis aux artistes. Imp. Ballard. S. d., in-folio plano. [D.]

Dernier délai, fixé au 20 décembre 1791, pour l'enlèvement des objets exposés.

49780. — Projet de décret du Comité d'instruction publique sur les réclamations des artistes qui ont exposé au Salon du Louvre. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8e, 2 p. [R. AD. XVIII: 188.]

Sur le mode de nomination du jury chargé

de distribuer les encouragements prescrits par l’article 3 de la loi du 17 septembre.

49781. — Opinion de M. Huet-FRoBER- VILLE, député du département du Loiret, sur le rapport du Comité d'instruction publique et sur la pétition des artistes concernant la nomination des juges pour

les prix d'encouragement accordés aux arts par l’Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 14 p. [R. AD. XVITI< 188.]

Voyez le numéro suivant.

19782. — Lettre d'un membre de l’Académie de peinture à M. Huet-Froberville, député, relativement à son opinion sur la pétition des artistes (novembre 1791).

Ve Hérissant, 16 février 1792, in-4°, 4 p.

[N. Est. Coll. Deloynes, 8° 1527.]

Voyez le numéro précédent,

19783. — Rapport et Projet de décret présentés à l’Assemblée nationale, par M. QuaTREMÈRE, au nom du Comité d’instruction publique, le 14 novembre 1791, sur les réclamations des artistes qui ont exposé au Salon du Louvre. Paris, imp, Nationale, 1792, in-8°, 1 f. et 9 p. [R. AD.

19784. — Rapport du ministre de l'intérieur, fait à l'Assemblée nationale, le 18 novembre 1791, relativement à la clôture de l’exposition des tableaux au Salon du Louvre. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 3p.[R."AD. XVI[Ie"188.]

19785. — Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, par M. Roue, le 29 novembre et ajourné au samedi 3 décembre 1791, sur les réclamations des artistes qui ont exposé au Salon du Louvre. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 4 p. [R.

AD. XVIIIe 188.]

19786. — Convention nationale. Quelques idées sur les arts, sur la nécessité de les encourager, sur les institutions qui peuvent en assurer le perfectionnement, et sur divers établissements nécessaires à l’enseignement public, adressées à la Convention nationale et au Comité d'instruction publique, par Borssy-D’AN- GLAS, député du département de l'Ardèche. Imprimées par ordre de la Convention nationale (25 pluviôse an 11-13 février 1794). Paris, imp. Nationale. S. d., in-8°, 47 p. [N. Leïs 697.]

19787. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet et Rapport de résolution. sur la pétition des peintres, sculp-

teurs, graveurs, architectes, relativement aux droits des patentes, par L.-S. Mer- CIER (25 vendémiaire an V-16 octobre 1796).

Voyez le n° (4724 ci-dessus et le no 19814 ci-dessous.

19788. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par HeurrauLr- LAMERVILLE, député du Cher, au nom des Commissions d'instruction publique et d'institutions républicaines réunies, sur les écoles spéciales de peinture, de sculpture et d'architecture. Séance du 6 frimaire an VI (26 novembre 1797). Paris, ümp. Nationale, frimaire an VI, in-8°, 22 p.

[N. Les 1562.]

$ 4. — Projets, plans et vœux présentés par des particuliers ou par des Sociétés.

19789. — Vœu des artistes. Gueffier Jeune. S. d. (1789), in-8°, 4 p. [Br. M.

F.R. Méth. VIII, 41.]

Pour la suppression de la place de directeur des bâtiments, arts et manufactures de Sa Majesté.

19790. — Adresse à l’Assemblée nationale par les graveurs et propriétaires de planches gravées, suivie d’un Mémoire qui développe les principes sur lesquels est fondée leur demande; d’un Projet de décret conforme à ces mêmes principes; d’un Mémoire particulier sur la chambre syndicale en ce qui concerne la gravure, appuyé de pièces justificatives. S. 7, n. d., in-4°, 32 p.[R. AD. VIII, 12.]

En tête de la p. 3, un charmant fleuron dessiné par P.-P. CHOFFARD, gravé par J.-B.

TILLIARD, avec cette légende : « La Muse des

beaux-arts met sous la protection de la loi le Génie, l'Etude et le Commerce. »

19791. — A Messieurs les députés de l’Assemblée nationale. Imp. J. Gorsas.

S. d., in-8°, 4 p. [Br. M. F. R. Méth. NIII, 38.]|

Signée : CH. NIVARD, peintre du Roi, au

nom de tous les peintres de son genre; Dr- MACHY, TONNET {sic : T'AUNAY) et ECHARD,

Proposition de faire pour les villes situées sur les bords des grands fleuves de France ce que Joseph Vernet avait fait pour les ports de mer du royaume.

19792. — Projet tendant à conserver les arts en France, en immortalisant les événements patriotiques et les citoyens illustres, par H.-J. JaNsen, sociélaire, Imp. de la Société nationale des Neuf-Sœurs.

S. d., in-8°, 16 p. [N. Lb®° 4518.]

Le faux-titre porte : Extrait du Tribut de la Sociélé nationale des Neuf-Sœurs, 14 janvier

IoIle

19793. — Extrait du Tribut de la Société nationale des Neuf-Sœurs, 14 avril 1791. Plan pour la formation d’une Société des arts du dessin à Paris. De l’imprimerie de la Sociélé nationale des Neuf- Sœurs, in-8°, 16 p. [N. Est. Coll. Deloynes, tome 53, n° 1496.]

Par M. ROBIN.

19794. — Lettre d’un artiste à M**, député à l'Assemblée nationale, sur les nouveaux écrits qui ont rapport aux beaux-arts et aux Sociétés d'artistes (20 mai 1791). Imp. H.-J, Jansen. S. d., in-8°, 19 p. [R. AD. VIII, 43.]