DIVERTISSEMENTS PUBLICS

suivie d’un projet de résolution relatif à la cocarde nationale. Séance du 12 floréal an VII (4er mai 1799). Imp. Nationale, floréalan VIT, in-8°, 11 p. [N. Le 3961.]

20303. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d’Axprigux (de la Seine) sur le projet de loi relatif à la cocarde nationale. Séance du 12 floréal an VII (4er mai 1799). Paris, imp. Nationale, floréal an VII, in-8°, 22 p. [N. Let?

20304. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Porcartr (de la

Seine) sur le port de la cocarde nationale.

Séance du 13 floréal an VII (2 mai 1799).

Paris, imp. Nationale, floréal an VII, in-8, 12 p. [N. Let 3028.]

20305. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fézix Faucon, député de la Vienne, sur le projet de résolution relatif à la cocarde nationale.

[8] prairial an VII (27 mai 1799). Paris, imp. Nationale, prairial an VIT, in-8°, 10 p. [N. Le#3 3142.]

CS

Réimpr. dans les Mélanges de l’auteur, tome III, p. 116.

S 4. — Divertissements publics.