COIS GEORGE

Voyez les nos 11890-11893 ci-dessus.

20505. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par DRUHLE sur l'Ile des Cygnes. Séance du 6 ventôse an VI (24 février 1798). Paris, imp. Nationale, ventôse an VI, in-8°, 7 p. [N. Let?

Contre l’aliénation commencée de ce terrain.

Voyez les nos 11901-11909 ci-dessus,

20506. — Mémoire d'observations sur le privilège accordé à M. De Fer, $, L, n. d., in-8°, 8 p. [N. Vp. 5543.]

Cette pièce est elle-même suivie d’un Mémoire daté de Paris, 13 décembre 1787 {S. 1.

n. d., in-8°, 8 p.) et exposant les avantages proposés à Monsieur, frère du Roi, s’il consentait à laisser passer le canal de l’Yvette par les jardins du Luxembourg, Les deux pièces sont cousues ensemble, Le Dictionnaire des anonymes, qui n'indique que la première, l’attribue à L.-H. DUGHESNE, de Voirons (Savoie), intendant de la comtesse de Provence.

Voyez les n°5 11926-11930 ci-dessus.

20507. — Tribunat. Rapport fait par [ISXaRD, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur la construction de trois ponts sur la Seine, à Paris, présenté au Corps législatif dans la séance du 18 ventôse an IX (9 mars 1801).

Séance du 21 ventôse an IX. Paris, imp.

Nalionale, ventôse an IX, in-8°, 8 p. [N.

Leÿt 347.]

En faveur de la construction de trois ponts entre le faubourg Saint-Marceau et le faubourg Saint-Antoine, les îles de la Cité et de la Fraternité (Notre-Dame et Saint-Louis), le fau-

bourg Saint-Honoré et le bas du faubourg Saint-Germain.