CHAPITRE PREMIER MAISON DU ROI ET APANAGES DES PRINCES

20510. — Pétition à l’Assemblée nationale en faveur des officiers pensionnaires et gagistes de M. et Me d'Artois, en mai 1791, par M. Darracon. Debray. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb‘? 4979.]

Voyez les nos 12523-12526 ci-dessus.

20511. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des dépenses, par A.-G. Cauus. Département des Relations extérieures, précédemment connu sous le nom de Département des Affaires étrangères.

Séance du 17 prairial an IV (5 juin 1796). Paris, imp. Nalionale, prairial an IV, in-#,

Voyez les nos 12579-12585 ci-dessus et le

numéro suivant.

20512. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et Projet de résolution sur les fonds à accorder au ministre

des Relations extérieures pour le dernier semestre de l’an V, par Rouzer, au nom de la Commission des dépenses. Séance du 1er fructidor an V (18 août 1797). Paris, imp. Nationale, fructidor an V, in-4, 8 p.

[N. Le 1294.]

Voyez le numéro précédent.

20513. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par DucxasreL- BERTHELIN, au nom de la Commission des dépenses, sur des fonds à mettre à la disposition du ministre des finances pour les dépenses extraordinaires de son ministère pendant le dernier semestre de l'an V. Paris, imp. Nationale, thermidor an V, in-40, 22 p. [N. Le“ 1296.]

Voyez le n° 12585 ci-dessus.

20514. — La Comptabilité publique pendant la Révolution. Les Commissaires de la comptabilité, par Vicror Marcé, auditeur à la Cour des comptes, docteur en droit. Paris, Alph. Picard et fils, 1893, in-8°, 94 p. [N. Lf!60 37.]

Tirage à part du Compte rendu de l’Académie

des sciences morales et politiques, séances des 17 et 24 septembre 1892.

20515. — Rendez-nous compte (21 fructidor an [JI-7 septembre 1795).S8. L., in-8e, 7 p. EN. Lb# 4570]

Signé : BARÈME.

Au sujet du nombre des assignats en circulation et moyen d'en connaître le chiffre exact.

20516. — Tableau de la valeur des maisons pendant la dépréciation du papiermonnaie, par V. Drouor, architecte. Se trouve à Paris, chez l'auteur, rue des Francs- Bourgeois, n° 23, au Marais ; Fauvelle et Sagnier; Rondonneau; les libraires du Palais de Justice et du Palais-Égalité, an VI, in-4°, XI-16 p. (la dernière non chiffrée).

[N. Lb#? 1929.]

Considérations économiques, suivies d’une

seconde partie intitulée :

Tableau de la valeur des maisons de Paris

pendant la dépréciation du papier-monnaie calculée d'après les ventes de maisons faites du 1 janvier 1791 jusqu’au 30 fructidor an III (16 septembre 1795), par V. DROuOTr, archi= lecte, rue des Francs-Bourgeois, n° 2 au Marais.

20517. — Étude sur l'organisation de la Juridiction civile en France de 1789 à 14810, par ArBErt Martin, avocat à la cour impériale. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats, le 19 décembre 1863. Paris, Pagnerre, 1864, in-8°, 2 ff. et 47 p. [N. Lf1® 63.

20518. — Discours du Tribunal de cassation, prononcé à la barre de la Convention nationale, à la séance du jeudi 4er août, l'an second de la République française une et indivisible, par le citoyen Cni- BROUD, à la tête de la députation de ce tribunal. S. {. n. d. (1793), in-12, 41 p.

FRSAD V1]

Voyez le n° 14133 ci-dessus.

20519. — Courtes Observations sur le projet de décret présenté par le Comité de l’ordinaire des finances à l’Assemblée nalionale pour les entrepreneurs des églises Saint-Sulpice, Saint-Philippe-du- Roule et des Capucins de la Chausséed’Antin. Paris, imp. N.-H. Nyon, 1792.

in-40, 5 p. ]N. LkT 22474.)

Voyez le n° 14872 que réfutent ces Courtes Observations.

20520. — L'Imprimerie et la Librairie à Paris, de 4789 à 1813. Renseignements recueillis, classés et accompagnés d'une Introduction, par PAUL DELALAIN, ancien président du Cercle de la librairie, mem-