E. -— HOTEL DE LA FORCE

12427. — Projet de règlement pour l'ad-

12432. — Les Cimetières depuis la fondation de la monarchie française jusqu'à nos jours. Histoire et Législation, par le docteur Gannaz. Tome Ier, les Cimetières avant la Révolution. Paris, Muzard et fils.

S. d. (1884), in-8°. [N. L?? 14.]

Publié en quatre fascicules formant deux parties distinctes (texte et pièces justificatives).

L'ouvrage doit comporter trois volumes. La suite annoncée n’a pas encore paru. ,/ ,.»

ministration de l'hôtel de la Force. S. L.

n. d., in-8°, 16 p. [Ec. sc. pol., tome I.]

12428. — Municipalité de Paris. Procureur syndic de la Commune. In-4, 2 p.

:N. Lb4 1183".]

Circulaire relative à la prompte expédition des procès-verbaux d’arrestation des personnes détenues à la Force.

L'ex. de la B.-N. porte la date manuscrite du 21 juin 1790 et la signature autographe de LoOUIS-GILBERT CAHIER.

12429, — Adresse des prisonniers pour dettes de la capitale à l’Assemblée nationale (3 septembre 1791). Imp. des frères Chaignieau. S. d.,in-4°, # p. [N. Lb59 5321.

12430. — Réclamation des droits de l'homme et de la loi, violés dans la personne des débiteurs, détenus à l'hôtel de la Force (14 décembre 1791). Imp. Mayer, an III de la Liberté, in-k, 1 f. et 45 p.

[Br. ‘M. F. R. 47°, 5.]

Signé : M. TRUCHON, jurisconsulte, défenseur officieux des prisonniers pour dettes. 7

12431. — Lettre du citoyen F.-F. Cor- TEREL, homme de loi et défenseur officieux, au citoyen L. Bonaparte, ministre de l'intérieur, sur la décision relative à la suppression des bâtiments de la Force et à la translation des prisonniers à Pélagie. Paris, imp. Expéditive, dirigée par Dodoucet, an IX, in-8°, 43 p.[Br. M. F.R. 844, 6.]

EPIGR

Claudite jam rivos… sat prata biberunt.

Eglogue 3.

-- Cimetières.