À. — AFFAIRES ÉTRANGÈRES OÙ RELA- TIONS EXTÉRIEURES

12579. — Le Département des affaires étrangères pendant la Révolution (1787- 1804), par Frébéric MAassox, bibliothécaire du ministère des affaires étrangères. Paris, E. Plon et Ce, 1877, in-8°, XVI-570 p.

12580. — Rapport sur la dépense des affaires étrangères, par M. LEBRUN. Paris, Baudouin, 1790, in-8, 49 p. [N. Le?T 10, tome XII.]

On lit, p. 10; ce Nota: « Ce rapport sera suivi de tableaux qu'on donnera incessamment. » Il s’agit sans doute de l'État relié à la suite dans l'ex. de la B. N. Voyez le numéro suivant.

12581. — Affaires étrangères. État des traitements annuels des premiers commis etautres employés des bureaux des affaires étrangéres tenu1789 1 SM nacd., ina, On

Voyez le numéro précédent.

12582. — État des bureaux du ministre des affaires étrangères à l'époque du 15 février 4792. Paris, tmp. Royale, 1792, in-ke, HPAINALIE72.]

- 12583. — Liste des passe-ports délivrés par M. Chauvelin depuis le 10 août 1792.

(Décembre 1792.) Paris, imp. Nationale du Louvre, 1792, in-4°, 10 p. [N. Lf19? 9.]

les finances du département politique, concernant la nécessité de supprimer la place de trésorier de ce département, avec des réflexions sur l’agiotage qui se fait au nom de la République, par le citoyen FévELAT, employé au département des affaires étrangères, électeur au département de Paris. Imp. réunies de J.-B.-J. Dubuc et A.-J. Gorsas, an I, in-8°, 16 p. [N. Lf'?13.]

12584. — Observations économiques sur es

12585. — La Chasse aux intrigants, aux fripons et aux voleurs, ou Projet pour épurer les administrations publiques, en exclure l'ignorance, la malveillance, et fermer la porte à l'intrigue. $. £. n. d.,

Le titre de départ, p. 3, porte : Paris, le 3 fructlidor, l'an III de la République une et indivisible (20 août 1795). FÉVELAT, employé à la Commission des relalions extérieures, aux membres composant les Comilés de salut public, de législalion et des finances de la Convention nationale.

B. — FINANCES OU CONTRIBUTIONS PUBLIQUES 12586. — Composition des bureaux du

ministère des contributions publiques, année 1792. Paris, imp. Royale, 1792, in-4, 15 p LVL.

12587. — Département des contributions publiques. Compte rendu, par le ministre au 19 février 1793. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1793, in-ke, 4 f. et 82 p. [R. AD. IX, 513.]

Le titre de départ, p. Î, porte en plus :

Compte rendu de l’élat de ce département, par le ministre CLAVIÈRE à la Convention nalionale, en vertu des décrels des 24 septembre 1797, 6 et 9 janvier 1793.

Voyez le numéro suivant,

12588. — Département des contributions publiques. Suite du compte rendu à la Convention nationale, par le ministre (CLAvière), le 31 janvier 1793. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1793, in-4, 32 p. [R. AD. IX, 543.]

12589. — Compte rendu au Directoire exécutif, par le ministre des finances (D.-V. RANEL), sur l'administration de son département depuis l’organisation du gouvernement constitutionnel jusqu'au 1er vendémiaire an V (23 septembre 1795). Paris, imp. de la République, fructidor an V, in-#, 2 ff., 104 p. et 1 tableau. [R. AD. IX, 513.]

Les feuillets non chiffrés contiennent le titre et la Table des articles du compte rendu.

Voyez les trois numéros suivants.

12590. — Compte rendu au Directoire exécutif, par le ministre des finances, sur l'administration de son département pendant l'an VI. Paris, imp. de la République, fructidor an VII, in-4°, 2 ff., 47 p. et:5 tableaux. [R. AD. IX, 513.]

Signé : D.-V. RAMEL.

12591. — Compte rendu au Directoire exécutif, par le ministre des finances, sur l'administration de son département pendant l'an V (er thermidor an VIl-{er juillet 1799). Imp. de la République, brumaire an VIII, in-4°, 20 p. [R. AD. IX, 513.]

Signé (p. 16) : D.-V. RAMEL,

12592. — Compte rendu, par le citoyen RamEL, ministre des finances, des dépenses de l'exercice de l'an VI, comprises dans son attribution et par lui ordonnancées dans le cours de cette sixième année (ter germinal an VITI-21 mars 1199) SE n. d., in-4°, 54 p. [R. AD. IX, 513

12593. — Compte rendu des dépenses ordonnancées, par le citoyen GaAuDIN, ministre des finances, sur les exercices des ans IV, V, VI, VII et VIII, depuis le 20 brumaire an VII (41 novembré 1799), époque de son installation, jusqu'au dernier jour de la même année (143 brumaire an IX- 4 novembre 4800). Paris, imp. de la République, brumaire an IX, in-#, 11 p. [R. AD.