ORDRES
25769. — Ordonnance pour la convocation des trois états de la prévôté et vicomte hors des murs de Paris. Du samedi 4 avril 1789. J.-Ch. Desaint, 1789, in-4o, 15 p. [N, F. 23717 (543).]
25769». — Ordonnance... Du mercredi 15 avril 1789. Imp. lY.-fl.JVyow, 1789, in-4*, 8 p. [N. F. 23717 (544).]
Archives parlementaires t tome I, p. 663.
25770. — Adresse du comte de Sanois à rassemblée générale de la noblesse de la prévôté et vicomte de Paris, hors les murs. S. /., jeudi 30 avril 1789, in-8% 16 p. [iV. Lb3M631.]
25771. — Règlement feiit par le Roi pour accorder une quatrième députation à la prévôté et vicomte de Paris, extramuros. Du 2 mai 1789. Paris, imp. Royale, 1789, feuillet in-40. [N. F.]
Réimp. dans les Archives parlementaires ^ tome I, p. 666.
25772. — Liste générale des élections faites dans l'assemblée de la prévôté et
vicomte hors les murs de Paris. Imp, Cl. Simon, 1789, in-4S 3 p. [N. Le" 101.]
25773. — Noms de MM. les députés de la prévôté et vicomte de Paris exlra-muros. J.-C. Desaint, S. d., in -4", 3 p. [N, Le" 145.]
25774. — Liste générale des élections faites dans l'assemblée du clergé de la prévôté et vicomte hors les murs de Paris. Imp. Cl. Simon, 1789, in-4», 3 p. [N, Le" 147.]
25775. — Procès- verbal de l'assemblée de la noblesse de la prévôté et vicomte de Paris hors les murs. Paris^ J,'C, Desaint^ in-8% 1 f. et 115 p. [N. Le" 148.]
25776. — Liste de MM. les commissaires nommés pour la rédaction du cahier du tiers-état de la prévôté et vicomte de Paris hors les murs. Imp. J.-C, Desaint, S. d., in-4% 4 p. [N, Le" 149.)
25777. — Liste des députés nommés dans l'assemblée préliminaire du tiers-état de la prévôté et vicomte hors des murs de Paris, le 19 avril 1789, pour assister à l'assemblée des trois états, indiquée au 24 dudit présent mois. Imp, J.-C, Desaint, S. d., in-40, 23 p. [N, Le" 150.]
P. 1, noms des paroisses^ noms des députés (sur deux colonnes). P. 19, liste alphabétique de messieurs les commissaires pour la rédaction du cahier du tiers^état de la prévôté et vicomte de Paris hors les mvrs imprimée par leur ordre. P. 23, commissaires nommés par les bailliages royaux secondaires dans Vassemblée du 24 août 1789 pour assister et coopérer A la refonte et rédaction de leurs cahiers respectifs avec MM. les rédacteurs de celui de la prévôté et vicomte de Paris hors les murs.
25778. — Liste de MM. les députés du tiers-état de la prévôté et vicomte de Paris hors les murs aux Etats-Généraux.
J,'C. Desaint, in-40, 2 p. [N. Le" 151.}
25779. — Cahier de la noblesse de la prévoté et vicomte de Paris hors les murs, contenant les pouvoirs qu'elle confie à ses députés aux Etats-Généraux. Paris, imp, V« Delaguette. S. (L, in-4°, 12 p. [N. Le2* 140.]