DIVERSES
25785. — Etat de la recette et de la distribution des sommes déposées entre les mains de M. Trumeau, receveur de»
décimes, pour les paroisses du diocèse de Paris qui ont été ravagées par la grêle du 13 juillet 1788, et pour le soulagement des pauvres de la campagne pendant les rigueurs de l'hiver dernier. Paris, CL Si' mon, 1789, in-4o, 46 p. [N. Lk^ 475. — H. AD. XIV, 1.]
P. 5, Etat des sommes pour les grêlés. P. 15, Paiements faits aux paroisses ravagées par la grêle le 13 juillet 1788. P. 33, Etat des sommes perçues par M. Trumeau pour le soulagement des pauvres pendant les rigueurs de l'hiver dernier, conformément à la lettre pastorale de
PARIS HORS LES MURS
Mgr V archevêque de Paris du 31 décembre 1788. P. 38, Etat de diatribution arrêté au bureau de V Archevêché y le 21 janmer 1789, pouî* les pauvres de la campagne , suivant la date des paiementë, P. 43, Dernière distribution des fonds destinés au soulagement dca paroisses de la campagne pendant l'hiver^ en juin 1789.
•i!)786. — Compte renclti à ses commettants, par P.-J. DfcELLiEii, député des commîmes de la vicomte, exlra-muros.
S, l n. a,, in-8«, 2 p. [iV. Lb»« 2470.]
Protestation contre les décrets attentatoires k la religion d'Etat, k rintiolabilité du Roi et à ta Traie liberté du petiple.
25787. — Adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale, par les curés de la banlieue ecclésiastique de Paris. Faris, V' Hérissant. S. d. (1790), in-8^ 7 p. [N. Lb3» 8149.]
Les pétitionnaires demandent que leur traitement Boit assimilé à celui des curés de Paris et font observer que la situation topographique de leurs paroisses met à leur charge un grand nombre de malheureux.
25788. — Adresse à l'Assemblée nationale, contenant les réclamations des
42,000 paroisses du royaume, par M. de RoMAmviLLK, commandant de la garde nationale de Bue. — Lettre de M. le curé de Bue, vice-président de l'assemblée du clergé de la vicomte de Paris, extra-muros, en date du 4 février 1790, à M. de Romainville... Imp. N.-M. Dumaha. S. il., in-8% 12 p. [N. Lb'9 8373.]
En faveur du partage des biens du cierge au bénéfice des communes privées d'hospices cl d'écoles.
' La Lettre (p. lO) de Jollivbt, curé de Bue, expose la situation misérable de la paroisse qui lui était confiée.
25789. — A Nosseigneurs, Nosseigneui^»
de l'Assemblée nationale, hnp. V* Delàguette, in-8<», 8 p. [iV. Lb»» U071.J
Protestation contre l'arrêt du 18 juin, de la Cour des Aides, donnant un effet rétroactif au décret du 6 juin, qui soumettait aux droits d'entrée les quartiers des Porcherons, de la Nouvelle-France, de la haute et de la basse Courtille, du petit Gharonne, de Fontarabie, elc, dépendant des paroisses de Montmartre, Bellevillc et Charonne, nouvellement comprises dans l'enceinte de Paris. P. 7-8 « signatures des délégués de ces paroisses et de leur avocatconseil PÉPIN DE DÉQROUHETTE.
§ 3. - ILie Département de Paris et de la Seine
25790. — Almanacb général du Dé- Département de Pai'is de mil sept cent
partement de Paris pour Tannée 1791 quatre-vingt-onze (1791).
^ '' Voyez tome II, n** 5448 et la note complé-
Voyez tome III, no 12G33. menlaire du n» 20677 ci-desaus.
25791 « — Almanacb du département de la Seine pour l'an VII... [et pour Fan VIIÏ]...
Voyez tome III, n°* 12635-12035».
25792. — TaM.'au do 51M. les électeurs composant l'assemblée électorale du Déparlement de Paris séante à l'évéclié métropolitain (1791).
Voyez tome II, n° 5403.
25793. — Liste de MM. les électeurs du
25794. — Liste des électeurs du Département de Paris en 4792.
Voyez tome n, n® 5467 et le numéro suivant.
25795. — Noms des électeurs du Département de Paris par ordre alphabétique, avec le numéro de la page où ils se trouvent sur la liste imprimée en 1792. Taris, Gf.-F. Qalletti, Fan J" de la hépublU que française {Ï192}, in-8^ 16 p. [if. Le=^-'21.;
Voyez le numéro précédent.
Une note d'Henn6<}uin sur cet ex. des JVoma
LISTES 1)ËS ÊLECtËUflS
des électeur»^ àpp&Tidti&nt à lit B. W.* ëifçhlùe M effl getttt\tta\ flft V. 9. L rt. d,, jfl-folio un second tirage ott Se ttcniYe corri^ un erra- piano. [iV. Le*^ 69 1 tum placé à la fin du premier. * ' '^
25*06. — Liste de toutes les nominations faites par rassemblée électorale de 1792, réunie tant aux Jacobins-Saint-Ho- Doré qu'à TETêché (an H).
Voyez tome II, n'* 54'?5. La pièce rappelée
ici poffe à fa È. W. ia cote Le»» 18.
rf fcl
2,*)797. — Liste des électeurs du département de la Seine, avee leur âge, letirs demeurés et letirs qualité» (afi IV).
Voyez tome II, n« 5-481.
2f97W. — LJste géftérale des électeurs îJoifimés prar les dotize Arrotidîssements de Paris et les seî:«e cantotts ftifaux, iraprîlnée paf ordre de l'assemblée électorale du département de la Selcte.
Voyez le n» 20682 ci-deeeue.
25799. — Liste des électeurs do département de la Seine en l'an IV, réimprimée par ordre de l'administration centrale du Département.
Vojez le n» 20683 ci-de8sus<
25800. — République française. Liste et noms des candidats dti Département de Paris pour les places de députés au Corps léj^fislalif, d'administrateurs au [duj Département et juges des tribunaux. împ, ClermonL S. f/., in-8*j 4 p. [N. Le*<> 148.]
L'impression de cette Liste laisse fort à désirer.
25§01 . — Liste des électeurs du département de la Seine. Imprimée par ordre de l'assemblée électorale de Tan V.
Voyez tome II, n" 5483 et ci-dessus, no 20684.
25803. — Liste générale des électeurs du département de la Seine pour l'an VI.
Voyez <ome lï, n© 5494.
25«)f4. — Tableatl des élecletirs de Fan VI nofnmés par les assemblées* primaires des douze arrondissements de Paris et des cantons ruraux du département de la Seine. Firmin, éditeur, eUl-deëac dé VÈtoile, n" 67. 8, d., iti-B^y 16 p. [N. Le*» 152.}
Liste donnant les noms, prénoms, profession.**, dèfnetrres et numéros d'ordre des électeurs, mais dont l'exécution typographique est dès plus défectueuse.
29S05. — Liste alphabétique des électetirs nommés par les municipalités des douze arrondissements et des treize caUtohs ruraux du département de la Seine, avec leur demeure et leur profession.
Imp.Jacqvin. S.d., in-S®, 19 p. [N. Le*« 76.]
Bien que présenté comme « collationnée sur Us originaux déposés au département de la Sèifte *, cétÉé liste est très sowrtnaire et Iftcomplète.
2o80é. — An vil. Liste générale pur ordre alphabétique des électeurs du département de la Seine.
Voye^ le n* 20687 ci-dessus.
25807. — Liberté. Égalité. Liste complète des noms, qualités et demeures des électeurs nommés par les assemblées primaires du département de la Seine, avec l'indication du local où ils se réunironL
Voyeîi le n<» 20688 ci-dessus.
25808. — Liste des noms et professions des électeurs du département de la Seine, nommés tant à Paris que dans les cantons ruraux pour l'an VII.
Voyez le n? 20689 ci-dessus.
25802. — Nominations faites par l'as- 25809. — République française. Liste semblée électorale du département de la générale et complète des électeurs nom- Seine pendant les dix jours lixés par la mes dans le département de la Seine,
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leurs nomS) leurs demeures et numéros de leurs maisons.
Voyez le n» 20690 ci-dessus.
25810. — Liste exacte des notables départementaux du département de la Seine.
Elections départementales de Tan IX.
Paris, imp, Chaignieau aine. S. d., iu-S^, 35 p. [N. Le" 25.]
25811. — Liste générale et complète des notables communaux du déparlement de la Seine dans les trois arrondissements de Paris, Franciade et Sceaux.
Elections communales de Tan IX. PariSy imp. Chaignieau aine, an IX, in-8', 267 p. [N. Le*7 40.]
A la suite de l'ex. de la B. N. se trouve la Liste des notables communaux de l'arrondissement de Franciade, département de la Seine (S. 1. n. d., in-8», 42 p.). Cette liste comprend également les noms des électeurs de Tarrondissement do Sceaux.
25812. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Pol- LART (de la Seine), sur la réduction des cantons de la République française. Séance du 8 fructidor au VI (25 août 1798). Imp. Nationale, fructidor an VI, in-8®, 10 p. [N. Le«2271.]
P. 9-lOt projet de division du département de la Seine en quatre cantons, exlra-muros (Franciade, Neuillj, Bourg-de-l'Egalité et Vincennes).
Vojez le numéro suivant.
25813. — Réponse du citoyen Roux, commissaire du Directoire exécutif près le canton de Choisy, département de la Seine, à l'opinion du citoyen PoUart, député au Conseil des Cinq-Cents, sur la suppression de douze des cantons ruraux
du département de la Seine. S. /. n. d,, in-8% 13 p. [N. LkM196.]
Le titre de départ, p. 3, porte en plus :... qu'il a proposée pour n'en former plus que quatre des seize qui existent.
25814. — La Création du Département de Paris et son étendue (1789-1790), par Fernand Bournox. Extrait de la « Correspondance historique •et archéologique >»
(année 1897). Paris, librairie H. Champion, 1897, in-8o, 22 p. [N. Lk* 2338.]
Une note annonce que « les quelques pages qu'on va lire sont détachées d'un ouvrage en préparation et presque achevé sur la Formation territoriale et administrative du département de la Seine i>. Cet ouvrage n'a pas paru.
25815. — Publication du Conseil général de la Seine. Le Conseil général de la Seine (1791-1802). Lois, décrets, rapports officiels et documents divers relatifs à l'organisation et aux attributioi\s de l'assemblée départementale, par H. Lanfant, rédacteur principal au secrétariat du Conseil général de la Seine. Parts, Combet et C«. S. d. (1903), in-8% VIII -446 p. et 3 cartes. [N. Lk« 2222. J
25816. — Société de l'histoire de la Révolution française. Le Département de Paris et de la Seine pendant la Révolution (février 1791 -ventôse an VUI), par Sigis- MOND Lacroix. Paris, au siège de la Société, 3, rue de Purstenberg, 1904, in-8", 3 ff. et III-483 p. [N. Lk* 2587.]
Il n'a pas été tiré d'ex, sur papier vergé.
Sur l'étendue et la délimitation du Département de Paris, voyez tome II, n»* 5368-5376, un certain nombre de projets émanant de divers particuliers. Voyez aussi dans le même volume au chapitre V, passtm, les délibérations que prirent la plupart des districts à ce sujet, dans le courant de décembre 1789 et ci-après, aux Additions et corrections ^ quelques-unes de ces délibérations qui m'avaient échappé et que possède M. Paul Lacombe.
