BERCY

25864. — Proclamation du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, pour la formation d'une municipalité, dont le territoire sera formé des maisons et terrains bornés d'un côté par la rive droite de la Seine, et s'étendant jusqu'au chemin de Picpus à Saint-Maur, et portant réunion de divers maisons et terrains aux municipalités voisines de celles de Paris. Du 23 octobre 1790. Paris, imp. Royale, 1790, in-4°, 4 p. [JV. K. 23631 (1801).]

Le décret sanctionné est du 19 octobre 1790.

25865. — Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale au nom du comité de division par M. Dochier sur la demande de la commune de Bercy, tendant à ériger en paroisse la chapelle qu'elle possède dans son sein ; lu à la séance du 3 décembre [1791] au soir, ajourné à la séance du 10 au soir. Imprimés par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8% 3 p. [N. Le^^ h.]

25866. — Adresse des citoyens de la commune de Bercy, district du Bourg-la- Reine, département de Paris, à l'Assemblée nationale. Présentée le 21 juin 1792, l'an 4« do la liberté, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Envoi aux quatre-

PARIS HORS LES MURS

vingt-trois dépcirtements. Imp. Nationale, S, cf., in-8% 3 p. ]N. Le-»» 3, n» 48.]

Pon d'une somme de 600 livres à titre de contribution patriotique et provenant du « surplus » des impôts perçus par la commune.

P. 3, liste des signataires.

25867. — Pétition à la Convention nationale (16 septembre 1793).

Par Herdin et C*, manufacturiers de savon à Bercy.

Voyez le n** 23049 ci-dessus.

BOUÏ.OGNE-SUR-SKINE

Billancourt. — Vovez Boulogne.