BOURG-LA-REINE

25885. — Assemblée électorale du district de Bourg'la-Reine. Procès-verbal de la séance du dimanche 6 février 1791.

Pai'is, Guillaume junior, in-8*, 8 p. [P. 42251*.]

Bigné : Pili^assibr, président; Treii., secrétaire.

25880. — Procès-verbal de la séance de l'assemblée électorale du district de Bourg-Ia-Beine (13-23 février 1791). Paris, 1791, in-8°, 83 p.

Signalé par M. Fernand Bournon dans les sources & consulter de la monographie de Bourg 'là- Reine faisant partie de VÊlat des communes... (voyez le n» 25904 ci-dessous).

25887. — Discours prononcé le 21 février 1791, à Touverturo de la première séance des électeurs du district de Bourgla-Reine, assemblée pour les administrateurs dudit district, par le sieur Escuabd, l'un desditfi électeurs. PariV, imp. Pain, 1791, in-8», 1 f. et 14 p. [N. Lb»» 9730.)

L'auteur prend en signant le titre d'homme dé loi.

PARTS HORS LES MURS

25888. — . La Vérité du fait ou Fidèle récit du malheureux événement arrivé sur le chemin du Bourg-la-Reine, le 26 avril 1791, pour servir à la justification de Prix-Portebois, citoyen de Paris, prisonnier à la Conciergerie du Palais. S. /. n.d., in-8«, 8 p. [N. Lk^ 1317.]

AVwio repente fit malus.

Signé: Prix-Portebois et contresigné Peyre, homme de loi, conseil.

L'auteur était citoyen de la section de la Fontainc-de-Grenelle. Il avait dans une rixe tué l'un de ses agresseurs.

25889. — Tableau du travail du Directoire du district de Bourg-la-Reine, d(^partement de Paris, présenté au conseil de ce district, par J.-J. Fillassier, procureur-syndic, en Ja session du mois de mai 1791. Imp. Guillaume junior, S. d,, in-4«, 20 p. [Br. M. F. R. 9* (6).]

25890. — De Bourg-la-Reine, ce 12 juin 1791. Le procureur-syndic à ses concitoyens du district de Bourg-la-Reine.

Guillaume junior, S. d,, in-4°, 8 p. [iV. Lb^® 9984.]

Signé : Fillassier.

2o891. — Compte rendu du travail du Directoire du district du Bourg-la-Reine, département de Paris, au Conseil de ce district, par le suppléant du procureursyndic, en la session du mois d'octobre 1791. Imp. Guillaume junior, S. d,, in-4o, 2 p. et un tableau. [Br. M, F. R. 10* (4).]

Signé : le suppléant du procureur-syndic, Préaux.

25892. — Procès-verbaux de l'assemblée électorale du district du Bourg-la- Reine (23 novembre-18 décembre 1791).

Imp. de la V* Hérissant, S. d., in -8®, 1 i. et 52 p.

Le titre de départ, p. 1, porte en plus :... pour le renouvellement de moitié des membres de V administration du district et le remplacement du procureur-syndic. P' 41-52, Liste de MM. les électeurs du Département de Paris, domiciliés dans le district de Bourg-la-Reine^ suivant l'ordre de tours contons. Année 1791.

25893. — District du Bourg-la-Reine.

Biens nationaux à vendre. Adjudication définitive, le mardi 17 avril 1792. Imp, y* Hérissant, S. d., in-folio piano. [N, Lb** 4663*.]

Ferme et couvent de La Saussaye (route de Paris à Fontainebleau), maison et terrain situés derrière la Salpétrière, à Ivry, et maison à Alfort faisant partie des ci-devant domaines du Roi.

25894. — District du Bourg-la-Reine.

Commémoration nationale du 14 juillet 1792. Imp. V Hérissant, 1792, in-8% 14 p.

[JV. Lb3» 10708.]

2.H895. — Bourg-la-Reine, ce... mai 1792... « Je vous adresse. Messieurs, des exemplaires... de la loi du 8 avril n92 relative aux biens des émigrés... « S, l. n. d., in-4S 3 p. [N. Lb»» 10573.]

Circulaire signée à la main : LoiSON, procureur-syndic de Bourg-la-Reine.

25896. — Loi (n*» 2436) relative au changement de nom du district de Bourg-la- Reine en celui de Bourg-de-l'Egalité. Du 5 septembre 1792. Pains, imp. Nationale cvécutive du Louvre, 1792, in-4*, 2 p.

25897. — Département de Paris. District du Bourg-de-rEgalité. Procès-verbaux de rassemblée électorale du dictrict pour le 2« renouvellement de l'administration (3-5 février 1793). Imp. de la V« Hérissant. S, d., in-8«, 15 p. et 1 f. n. ch. [P. 1225^.]

Le feuillet non chiffré contient les Noms des citoyens élus... suivant l'ordre de leur nomination.

25898. — Bourg-de-l'Egalité, ce (8) mars 1793... Les administrateurs du directoire et procureur-syndic du district du Bourgde-l'Egalité, aux officiers municipaux.

Imp, y« Hérissant, n93, in-8°, 10 p. [N, Lb** 2824.]

Convocation des électeurs pour le renouvellement de toutes les municipalités du district, conformément à l'article XII de la loi du 10 octobre dernier.

25899. — District de l'Egalité. Biens nationaux à vendre. Adjudication définitive, le 19 ventôse, l'an deuxième de la