DDD. — ROSNY-SOUS-BOIS

26029. — Etat des communes... Rosnysous-Rois... Montévrain, 1900, in-8».

Voyez le n« 25765 ci-dessus.

M. Bournon a résumé d'après les Archives parlementaires le cahier des doléances qu'il attribue au jurisconsulte Cottereau, avocat au Parlement, domicilié sur la commune.

EEE. — RimGis

26030. — Elat des communes... Rungis...

Montévrain, 1897, in-8«.

Voyez le n* 25765 ci-dessus.

M. Bournon a emprunté aux registres de la municipalité la relation de la fête de la Fédération célébrée le 1 4 juillet 1 790 sur le territoire de la commune, et cite quelques autres particularités provenant de la même source.

FFF. — SAINT- DENIS

26031. — Faits justilicalifs pour la mémoire de feu M. Chatelle, lieutenant de maire de Saint-Denis. Paris, iV.-/f. Nyon, 1789, in-4o, 8 p.

Par Chatelle fils.

D'après le Supplément de Gustave Brunet au

Dictionnaire des anonymes et aux Supercheries littéraires dévoilées.

Chatelle avait été massacré dans une émeute soulevée le !«' août 1789 par la cherté des subsistances.

26032. — A Nosseigneurs de l'Assemblée nationale. Imp. V* Delatjuette. S. rf., in-4û. fiV. Lk^ 8651.]

Requête des habitants de Saint-Denis en vue d'obtenir que leur ville ne soit pas comprise dans la banlieue de Paris.

D'après le Catalogue de Vhistoire de France de la B. N.

26033. — A Nosseigneurs de l'Assemblée nationale (25 février 1790). Imp.

V« Hérissant. S. d., in.8% 8 p. [iV. Lk^ 8652.]

Demande d'un tribunal de justice royale en la ville de Saint-Denis.

26034. — Adresse des maire et officiers municipaux de la ville de Saint-Denis à l'Assemblée nationale sur l'établissement d'un tribunal (16 juillet 1790). Pans, Baudouin. S. rf., in-8o, 6 p. [N. Lk' 8653.]

26035. — Supplique des habitants de la paroisse de Saint-Martin à Saint-Denis près Paris, pour obtenir que leur paroisse soit conservée au moins en annexe de l'unique paroisse dudit Saint-Denis. Imp, /. Grand, S, d., in-4», 4 p. [N, Lk"» 8654.]

P. 3-4, liste des signataires.

26036. — Département de Paris. District de Saint-Denis. Pétition pour l'établissement d'un tribunal dans la ville de Saint- Denis en France, en exécution du décret de l'Assemblée nationale sur l'ordre judiciaire. Imp, y® Hérissant, 1790, in-8*, 3 p. [iV. Lk^ 8655.]

26037. — Pétition à l'Assemblée nationale pour l'établissement d'un tribunal et d'un juré d'accusation dans le district de Saint-Denis. Imp, V* Hérissant, S, d. (1791), in-4°, 12 p. [JV. Lk^ 8656.]

P. 9-12, liste des signataires, suivie d'un feuillet intitulé : Assemblée nationale, contenant une pétition de même nature de la paroisse de La Chapelle, tant au nom de ses habitants que pour les autres paroisses du district.

PARIS HORS LES MURS

26038. — Discours prononcé devant le conseil général de la commune de Saint- Denis, en Téglise paroissiale des Trois- Patrons de ladite ville, par M. Min^e, curé, de la Société des amis de la constitution, lors de la prestation de son serment, le 16 janvier de Tan II de la liberté. Imprimé en vertu de la délibération du conseil général de la commune de ce jour. Imp. V* Hérissant^ 1791, in-8«, 1 f., 30 p. et 1 f. d'errata. {N. Ld* 3^88.]

26039. — Extrait du procès-verbal de rassemblée électorale du district de Saint- Denis. Du 13 février 1791. Imp, V Hérissant. S. d., in-8s 2 p. [N. Lb^» 9710.]

Attestation en faveur de M. d'Hébray duPouzals, chevalier de Saint-Louis, électeur du canton de Ch&tillon. Voyez le n» 25925 ci-dessus.

26040. — Première suite du Compte rendu par M. le procureur-syndic du district de Saint-Denis, pour et au nom de MM. les administrateurs composant le Directoire, à MM. les administrateurs composant le conseil de ce district, des opérations faites en Directoire, depuis le 9 mai dernier jusqu^à ce jour (24 octobre 1791). Imp. VHénssanl, 179«, in-4o, 1 f., 30 p. et 8 tableaux. [Br. M. F. R. 60* (3).]

Signé : le procureur-syndic, Réville.

Je ne connais pas le Compte rendu dont ce numéro forme la première suite et que complètent les Observations déérite sous le numéro suivant.

26041. — Observations des administrateurs composant le directoire du district de Saint-Denis aux municipalités et administrés de ce district sur les contributions publiques. Imp, V* Hérissant, 1792, in-4-, 27 p. et un tableau. [N, Lk'^ 132.]

Signé : les administrateurs composant le directoire du district de Saint-Denis, Bailly, président; Maillet, vice-président: Barat, Meusnier, Cottereau, RÉVILLE, procureursyndic; par MM. les administrateurs : de Fau- COMPRET, secrétaire du district.

On lit au bas de la p. 1 :

« Ces Observûiions peuvent servir de seconde Suite au Compte rendu par le procureur-syndic pour le directoire du district, d

26042. — Directoire du district de Saint- Denis. Arrêté pour la demande d'un tri-

bunal dans ce distric-. Imp, V* Hérissant, 1792, in-4<». [N. LkM31.]

D'après le Catalogue de l'histoire de France de la B. N., mais porté depuis au « relevé des absents ».

26043. — Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de division, sur la formation et circonscription d'une seule paroisse dans la ville de Saint-Denis, par M. Gaston, député du département de l'Ariëge. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp, Na~ tionale. S, d., in-S', 2 p. [iV. Le" 3 L.]

L'cx. de la B. N. porte la date du 12 juin 1792, date de l'arrêté du directoire du département de Paris.

26044. — L'Assemblée générale des citoyens de Saint-Denis aux 48 sections de Paris (22 décembre 1792). S. /. n. d,, in-8«, 2 p. [N, Lb** 2514.]

Signé : BOULAY, président ; CONDB etMASSET, secrétaires.

Adhésion sans réservas à la République.

26045. — Les Membres du comité de surveillance de la ville de Saint-Denis à leurs concitoyens. Imp. de la V* Hérissant, S. d, (1793), in-folio piano. [N, Lb** 5093.]

Violent appel à la dénonciation f des aristocrates, des royalistes, des fédéralistes, des fanatiques, des accapareurs, des feuillants, des modérés », etc. et promesse aux dénonciateurs de leur garder « le plus inviolable secret, s*ils ne veulent pas être connus n .

26046. — Décret [n» 1780] de la Convention nationale du 30« jour du premier mois de l'an II (21 octobre 1793) qui changent les noms de la ville de Saint- Denis et des communes de Neauphle-le- Château et de Château-Poinsat en ceux de Franciade, de Neauphle-la-Montagne et Poinsat. Feuillet in-i». [iV. Coll. dite du Louvre. Tome XVI.]

Château -Poinsat est la forme altérée de ChAteau-Ponsac (Haute-Vienne).

26047. — Procès- verbal de la fête consacrée à l'inauguration des bustes des grands hommes et des martyrs de la liberté, qui a eu lieu à Franciade, dépar-