C. — ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE

26182. — Noms de Messieurs les députés et députés suppléants du département de Paris nommés à la nouvelle législature par l'assemblée électorale de mil sept-cent-quatre-vingt-onze. S. /. n. d,, feuillet in-8«. [N, Le'« 38.}

26183. — Liste de MM. les députés à l'Assemblée nationale législative. S. I.

n. d,, in-8% 24 p. [N. Le" 37.]

Par ordre alphabétique du département.

P. 16, réclames pour diverses brochures et pour le Club politique et littéraire établi par le libraire Girardin «a Palais-Royal.

26184. — Table des noms des députés à la première législature, contenant Tindication de la date de la vérification de leurs pouvoirs, de la prestation de leur serment et celle du département qui les a nommés. S. l. n. d., in-8*, 24 p. [N. Le3«41.]

Tirage à part du tome I*' du Procés-ocrbal de V Assemblée nationale [législative] décrit sous le n* 478 de la Bibliographie.

26185. — Etat nominatif des commissaires délégués par les comités pour composer la commission centrale, conformément au décret du 10 mai 1792...

(28 mai 1792). S. /. n. rf., in-4% 4 p. [iV. Le" 40.]

Vojez le numéro précédent.