CHAPITRE VU

ÉVÉNEIENTS DE LIN lil (1795-1796)

26221. — Liste générale et alphabétique des noms, âges, qualités, emplois et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 17 août 1792 et par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793 pour juger tous les ennemis de la patrie, avec l'extrait des motifs d'accusation ou du prononcé des sentences et la date de leur exécution; ensemble l'acte d'accusation contre Carrier, député à la Convention, et contre les membres du comité révolutionnaire de Nantes, la défense dudit Carrier, l'audition des témoins et la sentence de mort contre ce représentant et ses complices. Londres, J. Johnson; J. de Boffe et J. Remuant, 1795, in-S*», 1 f.

26224. — Proclamation au peuple de Paris, au nom des comités réunis de salut public et de sûreté générale de la Convention nationale. Paris^ imp. de la République, prairial an III, in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq..2716, fol. 84.]

Après l'a-ssassinat de Féraud et l'envahisse^ment de la Convention.

26225. — Egalité. Liberté. Les Représentants du peuple chargés de la direction de la force armée ct de la 17* division militaire au président de l'assemblée générale de la section de... (14 prairial an IiI-2 juin 1795). S. /. n. rf., in-4o, 3 p. [N. Mss. fr. noUv. acq. 2657, fol. 246.]

Signé: AuBRY, Delmas, Gillet; pour copie conforme, le général de brigade, chef de l'étatmajor et de la 17* division militaire, Barâ-

GUE Y d'HiLLIERS.