Personnel
26228. — Règlement pour Tordre intérieur de l'assemblée générale des représentants de la Commune de Paris. — Liste générale des représentants de la Commune de Paris convoqués le 11 septembre 4789. Imp. LoUin Vaine et Lottin de Saint- Germain, 1789, in-24, 24 et 36 p. [iV. Lb*o 21.]
26229. — Liste générale des représentants de la Commune librement élus pour administrer provisoirement la municipalité de Paris et leur distribution dans les différents départements. Imp, Lottin Vaine et Lottin de Saint-Germain, octobre 1789, in-4», 12 p. [2V. Lb*^ 33.]
Les divers c départements » et la liste de leurs titulaires occupent les pp. 7-12.
sa.
Constitution du Département et de la Municipalité.
26230. — Projet ou Plan de municipalité. S. /. n. d., in-8*, 40 p. [JV. Lk^ 20906.]
26231. — Réflexions d*un citoyen sur le chapitre 8 du titre 3 du projet d'orga-
nisation de la Municipalité (22 janvier 1790). S. /. n. rf., in-8», 4 p. ]N. Lk' 21249.]
Signée : Jacquemare.
L'auteur réclame la nomination des commis de la comptabilité par le Conseil général et non par le trésorier.
§ S. — Rôle des électeurs.
26232. — Adresse à tous les citoyens actifs sur la nécessité et la manière de faire de bon choix dans les prochaines élections destinées à former la municipalité de la ville de Paris. Paris, Lejay fils, S. d., in-8o, 16 p. [N, Lb" 11708.]
26233. — Lettre des districts de Saint- Jean-en- Grève, Saint- Louis -la -Culture, Feuillants, Saint-Merry, Jacobins, Saint- Dominique, Sorbonne, Théatins, .Mathurins. Filles- Saint-Thomas, Petits-Pères, Bonne-Nouvelle, Jussienne, Prémontrés, Notre-Dame, Saint-Germain, Carmes et Saint-Jacques-la-Bouchene, aux districts leurs frères (31 janvier 1790). S, l, n, d„ ia-4®, 3 p. [Tir. Mss. fr. nouv. acq. 2658,
Au sujet de l'adresse à présenter à TAssemblée nationale sur le décret dit du a marc d'argent ».
26234. — Discours prononcé la tribune de rassemblée électorale du Département de Paris, le 3 septembre 1792..., par J.-M. Collot-d'Hkbbois, électeur. Varia, G,-F. Galletti, 1792, in-8°, 14 p. [N, Le»« 23.]
Réimp. dans V Assemblée électorale,,. (2^ sep-