CHAPITRE m. — MUNICIPALITÉ DE PARIS

— Tome VII. Deuxième aêsemblée des représentants de la Commune. Conseil de ville. Bureau de ville (suite et fin). (21 août-8 octobre 1790.)

A celte première série, il faut joindre un Index nlphabélique et analytique divisé en deux fascicules, le premier comprenant les noms de lieux, villes, départements, etc. ; le second, les noms de personnes. Le premier fascicule a paru en 1899; le second, imprimé en partie, n'a pas encore été distribué (novembre 1905).

— [Deuxième série (du 9 octobre 1790 au 10 août 1792)]. Tome I*'. Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (9 octobre-31 décembre 1790).

— Tome II. Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (suite) (!•' janvier-28 février 17S|1).

— Tome III. Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (suite) (l»»- mars-25 avril 1791).

— Tome IV. Conseil général de la Commune. Corps municipal. Bureau municipal (suite) (26 avril-2Ôjuin 1791).

26242. — Société de l'histoire de la Révolution. Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1'' juin 1793). Extraits en partie inédits, publiés d'après un manuscrit des Archives nationales, par Maurice Tolrneux. Paris, au siège de la Société, 3, rue de Furstenberg, 1894, in-8«, 2 fT. et VIII-303 p. [iV. Lb*o 3228.]

Entre l'Avertissement et le texte des Extraits des procès-verbaux est intercalé le fac-similé héliographique (face et revers) de la médaille commémorative du 10 août 1792, composée et modelée par B.-8.-P. DuviviER.

Les extraits publiés ici existent en copie dans les papiers saisis chez Chaumette et conservés dans les cartons du séquestre (T. 604-605) ; mais ils ne sont pas de sa main.

26243. — Discours justificatif, appuyé de pièces justificatives, de la conduite tenue par M. Bières, commandant du bataillon de la garde nationale parisienne, envoyé par le pouvoir exécutif à la tête de troupes nationales et délégué contre les factieux de la ville de Vernon-sur- Seine, prononcé à l'assemblée générale des trois cents représentants de la Commune de Paris, au milieu d'une afjluence considérable de citoyens, le 14 janvier 1790. Manifestation de l'opinion des représentants. V* Desaint , imprimeur du Chàlelel, S. d., in-4°, 48 p. [iV. Lb*» 3338.]

Voyez tome II, n»» 5660-5678 et spécialement le n<» 5676 dont celui-ci est la .suile.

36244. — Assemblée des représentants de la Commune de Paris. Extrait du procès-verbal du 28 juin 1790. Paris^ imp.

Lottin, 1790, in-S», 2 p.

Signé : ThuriOT, président.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

Désaveu d'un placard intitulé ; L'Assemblée générale de la Commune. Comité de la Bastille ^ contenant un avis aux citoyens vainqueurs de la Bastille, ledit placard signé : Dussaulx et Bourdon de h\ GROSNiàRE, imprimé par l'autorisation du Maire, mais non communiqué à l'Assemblée.

Voyez au sujet de cet incident les Actes de la Commune publiés par M. Sigismond Laci'oix, tome VI, pp. 305 et 309-312, M. Lacroix dit ne pas connaître d'exemplaires de l'imprimé décrit sous le présent numéro.

26245. — Etrennes à la Commune de Paris ou Oraison funèbre de la ci-devant, soi-disant Commune provisoire, par un citoyeq actif du ci-devant district de "*. Paris, imp. de Qui-dit-tout, rue St-Jean- Bouche-d'Or, 1791, in-8o, 16 p. [Br. M, F. R. 42 (12).]

Satire en vers octosyllabiques monorimes (en a),

26246. — Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 29 septembre 1792. Imp. du Cercle sociaL S. d., in-folio piano. [JV. Lb*» 5173.]

Décret ordonnant la mise en liberté immédiate des sieurs Goubeau et Millier, membres de la Commune de Paris, arrêtés ù. Lisieux au cours d'une mission.

26247. — Commune de Paris (16 déceinbre 17^2). Imp. C.-F. Patris. S. d., îft-folio piano. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol. 69.]

Etablissement des dépenses faites par les sections pour Tarmement et l'équipement des volontaires envoyés aux frontières.

26248. — Commune de Paris (19 janvier 1793). Imp. C.-F. Pains. S. rf., in-folio piano. [JV. Mss. fr. nouv. acq. 27 16, fol. 68.]

Nomination d'une commission de quatre membres chargés de viser les certificats de civisme des notaires.

26249. — Commune de Paris (21 mai 1793). Imp. C.-F. Patris. S. d., in-folio