B. — ARTILLERIE

26276. — Motion de M. le comte de J^uc, chevalier de Saint-- Lo^js, soldat-citoye^ de 1^ garde nationale du batailloq de l'Oratoire, compagoi^ de P\isset, p^iembre du comité perman(^|it de ce district, faite à l'assemblée gépérale, le vendredi 9 ^vril 1790 au soir, au sujet de Tartillerie, de la formation des canonniera et des munitions de guerre nécessaires à cet égard et à la garde nationale parisienne. Imp. A.'J. Gorsas. S. d., in-4«, 3 p. [P. 10065*, 4°.]

L'ex. de la B. V. P. porte une note manuscrite de l'auteur, signée : Pierhe-Paul Le Marchant de Caugny, ci -devant comte de Luc.

26277. — Rapport sur les canon niers fait au Corps municipal, par M. Vicuier- CuRNY (31 mai 1791). Imp. Lottin F aine et Lottin de Saint-Germain, 1791, in-4*», 8 p. [P. 10409 (ancien 10073).]

§ 7. — Volontaires et vainqueurs de la Bastille.

26278. -— Vœu national en faveiif (}es gardes-françaises présenté par \\n citoyen au tribunal de Topinion publique. S. {. n. d., in-8°, 7 p. [N. Lb»» 10964.]

Signé : Fabre, du district de Saint-Andrédes-Arts.

26279. — « Messieurs, vivement pénétrés de rinviolabilité de nos serments... » (24 juin 1790). S. /. n. d., in-4°, 3 p. [P. 10073*, in-4°, carton 2.]

Protestation véhémente d'une délégation des gardes-françaises, formulée à l'assemblée du district de l'Oratoire, contre les menées et les prétentions u. de cette poignée d'assiégeants prétendus qui n'a pas hésité à s'arroger effrontément le titre suprême de Vainqueurs de U BsiÊtiUe ».