CHAPITRE VI. — ACTKS ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

1795). Imp, Charpentier, S. d., in-folio piano. [N, Le*« 43.]

Contre le décret rendu le 21 fructidor à minuit.

§ 38. — Section de Popincourt.

26412. — « 5« bataillon, 5« division. Les officiers du bataillon de Trainel, dit Popincourt... » (2-6 mars 1791). tmp, y« Delaguetle, S. rf., in-4°, 3 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2656, fol. 175.]

Désaveu de la conduite de quelques individus faisant partie du détachement envoyé & Vincennes, le 28 février précédent, et protestation de « rinaltérable dévouement )> dli bataillon à La Fayette.

Section des Postes = Section du Cùntrat'SociaL

26413. — Assemblée primaire de la section du Contrat- Social. Aux armées de la République. Imp, du Contrat-Social, S. d„ in-folio piano. [N. Le*» 45.]

§ 40. — Section des Qnatre-Nations = Section de V Unité,

26414. — Section de TUnité. Assemblée primaire. Extrait du registre des délibérations... Séance du 21 fructidor an lïl (7 septembre n95). Imp, Langlois, S, d., in-folio piano. [JV. Le*o 42.]

26415. — Les Citoyens composant l'assemblée primaire de la section de l'Unité aux citoyens des armées (4« complémen* taire an III (20 septembre 1795). Imp, Langlois. S. d,, in4», 2 p. [N, Le*» 105.]

26416. — Discours d'encouragement aux électeurs de la section de Popincourt, prononcé dans la séance du 9 vendémiaire an IV (par le c. Pergond). — Discours lu à l'assemblée primaire de Popincourt (par Monchamn, le 9 vendédémîaire an IV (1"^ octobre 1795). 3, l, *i. d,, in.4% 10 p. [N. Le*o 131.]

§41. — Section des Qninsê-Viii^n.

26417. — Section des Quinze- Vingts. Assetnbléie primaire. Entrait des registres

des délibérations... en date du 26 fructi* dor an Ilï (12 septembre 1795). Imp, J,-B, Colas, S, d„ in-folio piano. [N, Le*» 67.]

Adhésion à la motion de la section du Temple et réponses du président de la section (Coutier) aux députations des aaaemblées primaires des sections des Amis-de-Ia-Patrie [du Ponceau] et de la Fontaine-de-Grenelle.

§ 42. — Section dn Roi-de-Sicile = Section des Dr oits-de-V Homme,

26418. — Assemblée de la section des Droits-de-l'Homme au peuple de Paris (27 février 1793). Paris, imp. Millet. S. d., in-folio piano. [S, Mss. fr. nouv. acq. 2716, fol. 65.]

Lecture, adoption et affichage de cette adresse rédigée par le c. DeSGOMBES au sujet des désordres des 25 et 26 février (voyez tome I«' de la Bibliographie, n*»» 3911-3925 et tome II, n» 6298).

26419. — Liberté, Egalité ou la Mort.

Section des Droits-de-l'Homme. Procèsverbal de la séance du 20 mai an II.

Varis, imp. Millpt, S, d., in-4«>, 4 p.

Réception des délégués des sections du Contrat-Social, de Bon«Conseil, de TUnité, des Lombards,* des Gravilliers et des Marchés.

26420. — Assemblée primaire. Section des Droits-de-l'Homme. Extrait du registre des délibérations* Séance du 22 fructidor an III (8 septembre 1795). Paris, imp.

Millet. S, d,, in-folio piano, [N. Le*» 36*.]

26421 . -^ Section des Droits-de-rHomme.

Extrait des registres de l'assemblée primaire des Droits- de -THomme, portion intégrale du peuple souverain. Séance du 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1795). Paris, imp. Millet, S. d,y in-folio piano. [N. Le*o 36*.]

26422. — Section des Droits-de-l'Homtoe, Extrait des registres des délibérations de rassemblée primaire..., portion intégrale du peuple souverain. Séance du 13 vendémiaire an IV (4 octobre 1795). Imp.

Millet, S. d,, in-folio piano. [N. Le*» 36*.]

Protestation contre le réarmement fait le matin même a dans le Jardin national, d'uii