‹ Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la révolution française (volume 5)Chapitre 590 sur 612 · INSTITUTIONS CIVILES · texte numérisé non relu

INSTITUTIONS CIVILES

26568. — Faculté de droit de Bordeaux.

Les Origines du divorce en France, étude historique sur la loi du 20 septembre 1792» Thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux, le 30 juin 1797, par Pierre Damas, avocat attaché au Parquet de la Cour. Bordeaux, imp, Gotinouilhou, 1897, in-8% 166 p. et 1 f. n. ch. (Table des matières). [N. 8° F 9738.]

26:)69. — Le Divorce et la Révolution, par Georges Mallet, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel. Paris, L. Larose, 1900, in-8«, 2 fî., 209 p. et 1 f. n. ch. {Table des matières). [N. 8<» F H831.]

26570. — Université de Paris. Faculté de droit. La Crise du mariage dans la législation intermédiaire, 1789-1804. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le jeudi 19 décembre 1901..., par Olivier

Martin. Paris, Arthur Rousseau, 1901, in-8*, 2ff., Vn-263p. [N, 8» F 13372.]

Les liminaires paginés en chiffres romains sont consacrés à la Bibliographie du sujet.

26.S71.— Faculté de droit de FUniversilé de Paris. Les Tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le mercredi 1903, à une heure, par'LuciEN Darnis. Paris, imp, Henri Jouve, 1903, in-8% 138 p. et 1 f. n. ch. (Table des mitiéres). [N. 8* F 16047.]

26572. — Université de Paris. Faculté de droit. Les Successions dans le droit de la Révolution. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue, le jeudi 9 juin 1904..., par Edmond Nadaud, avocat à la Cour d'appel de Limoges. Pan>,Ymp. Henri Jouve, 1904, in-8o, 2 ff. et 216 p.

26573. — Etude sur le droit civil de la Révolution. Les Successions, par Gcstave Aron, ancien chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Caen, chargé de conférences à la Faculté de droit de Paris. L. Larose et L. Tenin, 1904, in-8«, VIII-140 p. [N. 8«» F 13382.]

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