LISTES DES ÉLECTEURS

des électeurs, appartenant à la B. N., signale un second tirage où se trouve corrigé un erratum placé à la fin du premier.

25796. — Liste de toutes les nominations faites par l'assemblée électorale de 1792, réunie tlant aux Jacobins-Saint-Honoré qu'à l'Evêché (an Il).

Voyez tome II, n° 5475. La pièce rappelée ici porte à la B. N. la cote Le‘5 18.

25797. — Liste des électeurs du département de la Seine, avec leur àge, leurs demeures et leurs qualités (an IV).

Voyez tome II, n° 5481.

25198. — Liste générale des électeurs nommés par les douze arrondissements de Paris et les seize cantons ruraux, imprimée par ordre de l'assemblée électorale du département de la Seine.

Voyez le no 20682 ci-dessus:

25799. — Liste des électeurs du dépar:

tement de la Seine en l’an IV, réimprimée par ordre de l'administration centrale du Département.

Voyez le n° 20683 ci-dessus,

25800. — République française. Liste et noms des cändidats du Département de Paris pour les places de députés au Corps législatif, d'adiministrateurs au [du] Départément et juges des tribunaux. Imp:

Clérmont. S: d., in-8, 4 p. [N. Le’ 448.)

L'impression de cette Liste laisse fort à désirer.

25801. — Liste des électeurs du département de la Seine. Imprimée par ordre de l'assemblée électorale de l’an V.

Voyez tome Il, n° 5483 et ci-dessus, n° 20684.

25802. — Nominations faites pat l'as-

semblée électorale du département de la Seine pendant les dix jours fixés par la

loi en germinal an V. S. {. n. d., in-folio plano. [N. Left 69.]

25803. — Liste générale des électeurs du département de la Seine pour l'an VI.

Voyez tome Il, n° 5494.

25804. — Tableau des électeurs de l'an VI nommés par les assemblées primaires des douze arrondissements de Paris et des cantons ruraux du département de la Seine. Firmin, éditeur, cul-desac de l'Etoile, n°67. S. d., in-8°, 16 p.

EN. Let® 152.]

Liste donnant les noms, prénoms, professions, demeures et numéros d'ordre des électeurs,

mais dont l'exécution typographique est des plus défectueuse.

25805. — Liste alphabétique des électeurs nommés par les municipalités des douze arrondissements et des treize Cantons ruraux du département de la Seine, avec leur demeure et leur profession.

Imp.Jacquin. S.d., in-8°, 19 p. [N. Le‘? 76.]

Bien que présenté comme « collationnée sur les originaux déposés au département de la

Seine », cette liste est très sommaire ét incomplète.

35806. — An VII Liste générale pär ordre alphabétique des électeurs du départément de la Seiné.

Voyez le n° 20687 ci-dessus.

25807. — Liberté. Égalité. Liste com:

plète dés nonis, qualités ët demeures des électeurs nümmés par les assemblées pri:

maires du départerhent de la Seine, avec l'indication du local où ils se réunifont.

Voyez le n° 20688 ci-dessus.

25808. — Liste des noms et professions des électeurs du département de la Seine, nommés tant à Paris que dans les cantons ruraux pour l'an VII.

Voyez le n° 20689 ci-dessus.

25809, — République française. Liste

générale et complète des électeurs nommés dans le département de la Seine,

leurs noms, leurs demeures et numéros de leurs maisons.

Voyez le n° 20690 ci-dessus.

25810. — Liste exacte des notables départementaux du département de la Seine.

Elections départementales de Pan IX.

Paris, imp. Chaignieau ainé. S. d., in-8, 35 p. [N. Le#25.]

25811. — Lisle générale et complète des notables communaux du département de la Seine dans les trois arrondissements de Paris, Franciade el Sceaux.

Elections communales de l'an IX. Paris, imp. Chaignieau ainé, an IX, in-8, 267 p.

[N. Le‘? 40.]

A la suite de l’ex. de la B. N. se trouve la Lisle des notables communaux de l'arrondissement de Franciade, département de la Seine (S. L. n. d., in-80, 42 p.). Cette liste comprend

également les noms des électeurs de l’arrondissement de Sceaux.

25812. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par PoL- LarT (de la Seine), sur la réduction des cantons de la République française. Séance du 8 fructidor an VI (25 août 1798). Imp.

Nationale, fructidor an VI, in-8°, 10 p. [N.

Let? 2271.]

P. 9-10, projet de division du département de la Seine en quatre cantons, extra-muros (lranciade, Neuilly, Bourg-de-l'Egalité et Vincennes).

Voyez le numéro suivant.

25813. — Réponse du citoyen Roux, commissaire du Directoire exécutif près le canton de Choisy, département de la Seine, à l'opinion du citoyen Pollart, député au Conseil des Cinq-Cents, sur la suppression de douze des cantons ruraux

du département de la Seine. S. /. n. d., in-8°, 143 p. [N. Lk* 1196.]

Le titre de départ, p. 3, porte en plus :...

qu'il a proposée pour n'en former plus que quatre des seize qui existent.

25814. — La Création du Département de Paris et son étendue (1789-1790), par Fervann Bourxon. Extrait de la « Correspondance historique et archéologique »

(année 1897). Paris, librairie H. Champion, 1897, in-80, 22 p. [N. Lk* 2338.]

Une note annonce que « les quelques pages qu'on va lire sont détachées d’un ouvrage en préparation et presque achevé Sur la Formalion

terriloriale et administrative du département de la Seine ». Cet ouvrage n'a pas paru.

25815. — Publication du Conseil général de la Seine. Le Conseil général de la Seine (1791-1802). Lois, décrets, rapports officiels et documents divers relatifs à l’organisation et aux attributions de l’'assemblée départementale, par H. Lanranr, rédacteur principal au secrétariat du Conseil général de Ja Seine. Paris, Combet el C9. S. d. (1903), in-8&, VIII-4#46 p. el 3 cartes. [N. Lk16 2222.]

25816. — Société de l’histoire de la Révolution française. Le Département de Paris et de la Seine pendant la Révolution (février 1791-ventôse an VIII), par Siers- Mon Lacroix. Paris, au Siège de la Socièlé, 3, rue de Furstenberg, 190%, in-8e, 3 (T. et III-483 p. [N. Lk* 2587.]

Il n’a pas été tiré d’ex. sur papier vergé.

Sur l'étendue et la délimitation du Département de Paris, voyez tome II, n°s 5368-5376, un certain nombre de projets émanant de divers particuliers. Voyez aussi dans le méme volume au chapitre V, passim, les délibérations que prirent la plupart des districts à ce sujet, dans le courant de décembre 1789 et ci-après, aux Addilions el corrections, quelques-unes de ces délibérations qui m'avaient échappé et que possède M. Paul Lacombe.