N. — BOURG-LA-REINE

25885. — Assemblée électorale du district de Bourg-la-Reine. Procès-verbal de la séance du dimanche 6 février 1791.

Paris, Guillaume junior, in-8, 8 p. [P.

Signé :

crétaire.

FILLASSIER, président; TREIL, se-

25886. — Procès-verbal de la séance de l'assemblée électorale du district de Bourg-la-Reine (13-23 février 1791), Paris, 1791, in-80, 83 p.

Signalé par M. Fernand Bournon dans les sources à consulter de la monographie de

Bourg-la-Reine faisant partie de l'Etat des communes. (voyez le n° 25904 ci-dessous).

25887. — Discours prononcé le 24 février 1791, à l'ouverture de la première séance des électeurs du district de Bourgla-Reine, assemblée pour les administrateurs dudit district, par le sieur Escuan», l’un desdits électeurs. Paris, imp. Pain, 1791, in-80, 4 f. el 44 p. [N. Lb°9 9736]

L'auteur prend en signant le titre d'homme de loi.

636 PARIS HORS LES MURS 25888. — La Vérité du fait ou Fidèle 25893. — District du Bourg-la-Reine.

récit du malheureux événement arrivé sur le chemin du Bourg-la-Reine, le 26 avril 4791, pour servir à la justification de Prix-PorreBois, citoyen de Paris, prisonnier à la Conciergerie du Palais. S. /.n. d., in-8°, 8 p. [N. LkT 1317.]

ErIGR. :

Nemo repente fil malus.

Signé : Prix-PORTEBOIS et contresigné PEYRE, homme de loi, conseil.

L'auteur était citoyen de la section de la Fontaine-de-Grenelle. Il avait dans une rixe tué l’un de ses agresseurs.

25889. — Tableau du travail du Directoire du district de Bourg-la-Reine, département de Paris, présenté au conseil de ce district, par J.-J. FiLLASSIER, procureur-syndic, en la session du mois de mai 1791. Imp. Guillaume junior. S. d., in-4°, 20 p. [Br. M. F. R. 9° (6).]

25890. — De Bourg-la-Reine, ce 12 juin 1791. Le procureur-syndic à ses concitoyens du district de Bourg-la-Reine.

Guillaume junior. S. d., in-4°, 8 p. [N. Lb®° 9984.]

Signé : FILLASSIER.

25891. — Compte rendu du travail du Directoire du district du Bourg-la-Reine, département de Paris, au Conseil de ce district, par le suppléant du procureursyndic, en la session du mois d'octobre 1791. Imp. Guillaume junior. S. d., in-4, 2 p. et un tableau. [Br. M. F. R. 10° (4).]

Signé : le suppléant du procureur-syndie, PRÉAUX.

25892. — Procès-verbaux de l'assem-

blée électorale du district du Bourg-la- Reine (23 novembre-18 décembre 1791).

Imp. de la V° Hérissant. S. d., in-8o, 1 f.

et*52 p-

Le titre de départ, p. 1, porte en plus :.….

pour le renouvellement de moilié des membres de l'administration du district et le remplacement du procureur-syndic., P: 41-52, Liste de MM. les électeurs du Département de Paris, domiciliés dans le district de Bourg-la-Reine, suivant l’ordre de leurs cantons. Année 1791.

Biens nationaux à vendre. Adjudication définitive, le mardi 17 avril 1792. Imp.

Ve Hérissant. S. d., in-folio plano. [N. Lb#1 4663°.]

Ferme et couvent de La Saussaye (route de Paris à Fontainebleau), maison et terrain situés derrière la Salpêtrière, à Ivry, et maison à

Alfort faisant partie des ci-devant domaines du Roi.

25894. — District du Bourg-la-Reine.

Commémoration nationale du 14 juillet 1792. Imp. V° Hérissant, 1792, in-8°, 14 p.

[N. Lb?® 10708.]

25895.— Bourg-la-Reine,ce...mai1792...

«Je vous adresse, Messieurs, des exemplaires.. de la loi du 8 avril 1792 relative aux biens des émigrés... » S. & n. d., in-4°, 3 p. [N. Lh®° 10573.]

Circulaire signée à la main :

LOISON, procureur-syndic de Bourg-la-Reine.

25896. — Loi (n° 2436) relative au changement de nom du district de Bourg-laeine en celui de Bourg-de-l'Egalité. Du 5 septembre 1792. Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1792, in-#°, 2 p.

25897. — Département de Paris. District du Bourg-de-l'Egalité. Procès-verbaux de l'assemblée électorale du dictwict pour le 2e renouvellement de l'administration (3-5 février 1793). Imp. de la V® Hérissant.

S. d., in-8°, 15 p. et 1 f.n..ch.{P412251%)]

Le feuillet non chiffré contient les Noms des

ciloyens élus... suivant l'ordre de leur nominalion.

25898. — Bourg-de-l'Egalité, ce (8) mars 1793... Les administrateurs du directoire et procureur-syndic du district du Bourgde -l'Egalité, aux officiers municipaux.

Imp. Ve Hérissant, 1793, in-8, 10 p. [N.

Lbi1 2824.]

Convocation des électeurs pour le renouvellement de toutes les municipalités du district,

conformément à l’article XII de la loi du 19 octobre dernier.

25899. — District de l'Egalilé. Biens nalionaux à vendre. Adjudication définitive, le 19 ventôse, l'an deuxième de la