QQ. — MONTROUGE

25985. — Municipalité de Montrouge.

Extrait du registre. Du dimanche 13 juin 1790. Knapen et fils. S. d. In-folio plano.

Règlement adopté pour la formation et les attributions de la garde nationale locale.

Communication de M. Lechevalier, libraire.

25986. — L’Apologie du serment civique, par M. l'abbé Ferrann, vicaire de Montrouge. Imp. V° d'Houry. S. d., in-8°, 8 p.

[Collection Grégoire.]

25987. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roccanp (de la Moselle) sur un message du Directoire exécutif, du 9 ventôse dernier, relatif à la réunion du hameau dit Le Petit-Vanvre à la commune de Montrouge, département de la Seine. Séance du 1° floréal an VII (20 avril 1799). Paris, imp. Nalionale, floréal an VIT, in-8°, 4 p. [N. Le“ 2993.]

25988. — Règlement sur le régime et la police de la maison de retraite de Montrouge (26 prairial an XI-15 juin 1803).

S. L. n. d., in-8°, 15 p. [Ec. sc. pol. Hop., tome V.]

L’ex. de la collection Pastoret porte de nombreuses corrections manuscrites.

Voyez le numéro suivant.

25989. — Supplément aux règlements sur le régime et la police de la maison de retraite de Montrouge (15 thermidor an XI- 3 août 1803). Imp. des hospices civils. S. d., in-8°, 8 p. [Ec. se. pol. Hop., tome V.]