CCC. — ROMAINVILLE

26028. — Etat des communes... Romainville. Montévrain, 1899, in-8°.

Voyez le n° 25765 ci-dessus.

M. Bournon a reproduit d’après les Archives parlementaires le cahier des doléances de la paroisse rédigé, croit-il, par l’abbé HOUEL, qui fut le premier maire de la commune.

DDD. — RrosSNY-sous-BoIs

26029. — Etat des communes... Rosnysous-Bois... Montévrain, 1900, in-8°.

Voyez le n° 25765 ci-dessus.

M. Bournon a résumé d’après les Archives parlementaires le cahier des doléances qu’il attribue au jurisconsulte COTTEREAU, avocat au Parlement, domicilié sur la commune,

ÉEE. — RuNGIS

26030. — Etat des communes... Rungis.

Montévrain, 1897, in-80.

M. Bournon a emprunté aux registres de la municipalité la relation de la fête de la Fédération célébrée le 14 juillet 1790 sur le terri-

toire de la commune, et cite quelques autres particularités provenant de la même source.

FFE. — SAINT-DENIS

26031. — Faits justilicalifs pour la mémoire de feu M. Chatelle, lieutenant de maire de Saint-Denis, Paris, N.-H. Nyon, 1789, in-40, 8 p.

Par CHATELLE fils. :

D'après le Supplément de Gustave Brunet au

Dictionnaire des anonymes et aux Supercheries lilléraires dévoilées.

Chatelle avait été massacré dans une émeute soulevée le 17 août 1789 par la subsistances,.

cherté des

26032. — A Nosseigneurs de l’Assemblée nationale. Imp. Ve Delaguette. S. d., in-#°.

[N. LkT 8651.]

Requête des habitants de Saint-Denis en vue d'obtenir que leur ville ne soit pas comprise dans la banlieue de Paris.

D'après le Catalogue de l'histoire de France de la B. N.

26033. — A Nosseigneurs de l'Assemblée nationale (25 février 1790). Imp.

Ve Hérissant. S.

d., in-8°, 8 p. [N. Lk

Demande d'un tribunal de justice royale en la ville de Saint-Denis.

26034. — Adresse des maire et officiers municipaux de la ville de Saint-Denis à l’Assemblée nationale sur l'établissement d’un tribunal (16,juillet 1790). Paris, Baudouin. S. d., in-8°, 6 p. [N. LkT 8653.]

26035. — Supplique des habitants de la paroisse de Saint-Martin à Saint-Denis près Paris, pour obtenir que leur paroisse soit conservée au moins en annexe de l’unique paroisse dudit Saint-Denis. Imp. J. Grand.

S. d., in-4°, 4 p. [N. LkT 8654.]

P. 3-4, liste des signataires.

26036. — Département de Paris. District de Saint-Denis. Pétition pour l’établissement d'un tribunal dans la ville de Saint- Denis en France, en exécution du décret de l'Assemblée nationale sur l'ordre judiciaire. Imp. V®° Hérissant, 1790, in-8°, 3 p. [N. LkT 8655.]

26037. — Pétition à l'Assemblée nationale pour l'établissement d’un tribunal et d’un juré d'accusation dans le district de Saint-Denis. Zmp. Ve Hérissant. S. d.

(1791), in-4°, 42 p. [N. LkT 8656.]

P. 9-12, liste des signataires, suivie d’un feuillet intitulé : Assemblée nationale, contenant une pétition de même nature de la paroisse de

La Chapelle, tant au nom de ses habitants que pour les autres paroisses du district,

26038. — Discours prononcé devant le conseil général de la commune de Saint:

Denis, en l'église paroissiale des Trois- Patrons de ladite ville, par M. Mie, curé, de la Société des amis de la constitution, lors de la prestation de son serment, le 16 janvier de l’an IT de la liberté. Imprimé en vertu de la délibération du conseil général de la commune de ce

jour. Imp. V° Hérissant, 1791, in-8°, 1 f.,

30 p. et 1 f. d’errata. [N. Id‘ 3288.]

26039. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Saint- Denis. Du 13 février 1791. Imp. V° Hérissant. S. d., in-8, 2 p. [N. Lb9 9710.]

Attestation en faveur de M. d'Hébray du Pouzals, chevalier de Saint-Louis, électeur du canton

de Châtillon. Voyez le n° 25925 ci-dessus.

26040. — Première suite du Compte rendu par M. le procureur-syndic du district de Saint-Denis, pour et au nom de MM. les administrateurs composant le Directoire, à MM. les administrateurs composant le conseil de ce district, des opérations faites en Directoire, depuis le 9 mai dernier jusqu'à ce jour (24 octobre 1791). Imp. V® Hérissant, 1791, in-40, 1 f., 30 p. et 8 tableaux. [Br. M. K. R. 60° (3).]

Signé : le procureur-syndic, RÉVILLE.

Je ne connais pas le Compte rendu dont ce numéro forme la première suite et que complètent les Observations déérite sous le numéro suivant.

26041. — Observations des administrateurs composant le directoire du district de Saint-Denis aux municipalités et administrés de ce district sur les contributions publiques. Dnp. Ve Hérissant, 1792, in-4°, 27 p. et un tableau. [N. LkT 132.]

Signé : les administrateurs composant le directoire du district de Saint-Denis, BAILLY, président; MAILLET, vice-président: Banrar, MEUSNIER, COTTEREAU, RÉVILLE, procureursyndic; par MM. les administrateurs : DE FAU- COMPRET, secrétaire du district,

On lit au bas de la p. 1 :

« Ces Observations peuvent servir de seconde Suile au Compte rendu par le procureur-syndic pour le directoire du district. »

26042, — Directoire du district de Saint- Denis. Arrèté pour la demande d’un tri-

bunal dans ce distric-. Imp. V® Hérissant, 1792, in-40, [N. Lkë 131.]

D'après le Catalogue de l'histoire de France de la B. N., mais porté depuis au « relevé des absents ».

26043. — Projet de décret présenté à l’Assemblée nalionale, au nom du comilé de division, sur la formation et circonscriplion d'une seule paroisse dans la ville de Saint-Denis, par M. Gasrow, député du département de l'Ariège. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 2 p. [N. Le® 3 1]

L'’ex. de la B. N. porte la date du 12 juin 1792, date de l'arrêté du directoire du département de Paris.

26044. — L'Assemblée générale des citoyens de Saint-Denis aux 48 sections de Paris (22 décembre 1792): S° En:

in-8°, 2 p. [N. Lbh#1 2514]

Signé : BOULAY, président; CONDÉ et MASSEM, secrétaires.

Adhésion sans réserves à la République.

26045. — Les Membres du comité de surveillance de la ville de Saint-Denis à leurs concitoyens. Imp. de la Ve Hérissant.

S. d, (1793), in-folio plano. [N. Lb# 5093]

Violent appekà la dénonciation « des aristocrates, des royalistes, des fédéralistes, des fanatiques, des accapareurs, des feuillants, des modérés », elc. et promesse aux dénonciateurs de leur garder « le plus inviolable secret, Suils ne veulent pas être connus ».

26046. — Décret [n° 1780] de la Convention nationale du 30e jour du premier mois de l’an IT (21 octobre 1793) qui changent les noms de la ville de Saint- Denis et des communes de Neauphle-le- Château et de Ghâteau-Poinsat en ceux de Franciade, de Neauphle-la-Montagne et Poinsat. Feuillet in-%0. EN. Coll. dite du Louvre. Tome XVI.]

Château-Poinsat est la forme altérée de Château-Ponsac (Haute-Vienne).

26047. — Procès-verbal de la fête consacrée à l'inauguration des bustes des grands hommes et des martyrs de la

liberté, qui a eu lieu à Franciade; dépar-