C. — ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE
26182. — Noms de Messieurs les députés et députés suppléants du département de Paris nommés à la nouvelle législature par l'assemblée électorale de mil sept-cent-quatre-vingt-onze. S.L.n.d., feuillet in-8°. [N. Le?? 38.]
26183. — Liste de MM. les députés à l'Assemblée nationale législative. S: 4 n. d., in-8°, 24 p. [N. Le?? 37.]
Par ordre alphabétique du département.
P. 16, réclames pour diverses brochures et pour le Club politique et littéraire établi par le libraire Girardin au Palais-Royal.
26184. — Table des noms des députés à la première législature, contenant l'indication de la date de la vérification de leurs pouvoirs, de la prestation de leur serment et celle du département qui les a nommés. S. L. n. d., in-80, 24 p. [N.
Le?? 41.]
Tirage à part du tome I du Procès-verbal de l’Assemblée nationale [législative] décrit sous le n° 478 de la Bibliographie.
26185. — Etat nominatif des commissaires délégués par les comités pour composer la commission centrale, conformément au décret du 10 mai 1792...
(28 mai 1792). S. L. n. d., in-4, 4 p. [N.
Let? 40.]
Voyez le numéro précédent.
672 TOME 1er, — NOUVELLES ADDITIONS ET CORRECTIONS
tableaux el lois, par Aucusre Kuscinski, membre de la Société. Paris, au siège de la Société, 3, rue de Furstenberg, 1905, in-$°, 2 . et XIX-419 p.[N. Left 24.]
Il n'a pas été tiré d’ex. sur papier vergé.