CHAPITRE III ADMINISTRATION FINANCIÈRE

S 1. — Généralités de l’histoire financière.

26467. — La Banqueroute du Direc-

loire, par Lupovic Sactour. Extrait de la « Revue des questions historiques » (août 1893). Paris, bureaux de la Revue, 5, Saint-Simon, 1893, in-8, 51 p. [N.

rue Lb#?

La couverture imprimée sert de titre.

Ce travail ne fait pas double emploi avec les pages que l'auteur a consacrées au même sujet dans le Directoire (voyez le n° 26171 ci-dessus).

26468. — Université de Paris. Faculté de droit. La Contribution personnelle et mobilière pendant la Révolution. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue, le vendredi 8 juin 1900.., par Maurice Minoner. Paris, Arthur Roussedu, 1900, in-8°, 3 ff. et 720 p. [N. 8° K. 13117.]

26469. — L'Impôt progressif et l'impôt arbitraire, en 1793, par Cu. Gomez. Extrait du « Journal des économistes » (45 avril- 15 mai 1902). Paris, librairie Guillaumin el Ce, 1902, in-89, 31 p.

$S 4. — Confiscation et vente des biens nationaux.

26470. — Rapport fait par la section centrale de la liquidation des dettes des émigrés du département de la Seine au directeur de celle administration, sur la réclamation du citoyen Baud contre l'union des créanciers de Rohan-Guéménée, et arrêté du directeur du 4 brumaire de l'an VI (25 octobre 1797). Paris, imp. Bertrand-Quinquet, brumaire an VI, in-4°, 66 p.

[N. Lb#? 1652.]

Signé : BERGEROT. Voyez tome IN, n9 12918 et les trois numéros suivants,

26471. — Lettre écrite au citoyen fministre des finances, le 16 messidor an VI (4 juillet 1798), par le citoyen BErGehor, liquidateur de la dette des émigrés du département de la Seine. S. L. n. d., in-&, 8 p. [N. Lb? 1940.]

P. 8, lettres de D.-V. RAMEL, ministre des

finances, en date des 4 messidor et 15 thermidor an VI (22 juin et 2 août 1798).

26472, — Obseryations du directeur de la liquidation des dettes des émigrés du département de la Seine, sur la pétition adressée au Corps législatif par les administrateurs de ce même département, dans laquelle ils revendiquent la liquida= tion de la dette des émigrés. Imp. Bertrand-Quinquet. S. d., in-8°, 23 p. [N. Lh® 148.]

Signées : BERGEROT,

26473. — Compte rendu des opérations du bureau établi à Paris pour la liquidation des dettes des émigrés du département de la Seine, par le directeur de ce bureau, et observations générales sut la liquidation des dettes des émigrés, sur ses progrès, ses difficultés et sur les moyens de la terminer. Imp. Bertrand- Quinquet. S. d., in-8°, 82 p. [N. Lb# 40à.]

Signé : BERGEROT.

S 7. —: Service de la dette publique.

26474. — Caisse d'escompte. Extrait des registres des délibérations des assemblées