CHAPITRE II INSTITUTIONS CIVILES

26568. — Faculté de droit de Bordeaux.

Les Origines du divorce en France, étude historique sur la loi du 20 septembre 1792:

Thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux, le 30 juin 1797, par Pierre Damas, avocat attaché au Parquet de la Cour. Bordeaux, imp.

Gounouilhou, 1897, in-8°, 166 p. et 1 f.

n. ch. (Table des malières). [N. 8° F 9738.]

26509, — Le Divorce et la Révolution, par GEORGES Mazcer, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel. Paris, L. Larose, 1900, in-8°, 2 ff, 209 p. et 4 fn. ch.

(Table des matières). [N. 8° F 11831.)

26570. — Université de Paris, Faculté de droit. La Crise du mariage dans la législation intermédiaire, 1789-1804. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le jeudi 19 décembre 1904..., par Ocivien

Mani. Paris, Arthur Rousseau, 1901, in-8°, 2 f., VIL-263 p. [N. 8 F 13372.]

Les liminaires paginés en chiffres romains sont consacrés à la Bibliographie du sujet.

26571. -— Faculté de droit de l'Universilé de Paris. Les Tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le mercredi 1903, à une heure, par Lucien Darnis.

Paris, imp. Henri Jouve, 1903, in-8°, 438 p.

et 1 f. n. ch. (Table des muliéres). [N. SK 16047.]

26572. — Université de Paris. Faculté de droit. Les Successions dans le droit de la Révolution. Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue, le jeudi 9 juin 1904..., par Enuonn Napaup, avocat à la Cour d'appel de Limoges. Paris, imp. Henri Jouve, 1904, in-8°, 2 f. et 216 p.

. 26573. — Etude sur le droit civil de la Révolution. Les Successions, par GUSrAve ARON, ancien chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Caen, chargé de conférences à la Faculté de droit de Paris. L. Larose et L. Tenin, 1904, in-8°, VIII-140 p. [N. 8° F 13382.