Yacht de) la Sirène, petit format: chromo (67 sur

46). {A. Legras.)

Les Archives du niinislère des ailaires étraugères

(Suite.) Voir le numéro du 27 janvier 1883

L’invenluire de ces deux séries est absoluincnt terminé sur fiches, La première partie de cet inventaire est imprinaée. Le contenu de 1883 volumes, embrassant les divers fonds de France, est maintenant étudié et mis sous les yeux des historiens et des travailleurs dans nn volume in-8® de 376 pages, sortant des presses de ITmprimerie nationale. H ne manque à ce volume, pour être complet, qu’une introduction historique, qui devra être brève, et qu’une table analytique des matières. La préparation de ces deux parties du travail accessoire est déjà très avancée. La table des 13 premières feuilles (sur 24) est faite en manuscrit. Cette table, l’iniroduction historique et un erratumt seront publiés proçhamement dans un fasçi-. 0ui6 à parh

La commission, dans ses futures séances, appréciera l’opportunité de la publication de l’inventaire de la seconde partie des Mlimoires et documents. Les objections qui pourraient s’élever dans le sens de la négative seront mûrement pesées, et nous ne doutons pas que la solution à laquelle nous nous arrêterons ne satisfasse à la fois la légitime curiosité de riiistoire elles justes appréhensions de la politique.

Nous ne croyons pas devoir omettre, monsieur le président du conseil, d’attirer votre attention sur un ordre d’idées vers lequel l’avis de la commission semble incliner. Il nous paraîtrait utile, qu’à l’exemple du gouvernement anglais, le département des affaires étrangères prît, le plus tôt possible, l’initiative d’une grande publication analytique, contenant non pas l’indh cation sommaire du contenu de chaque volume, mais bien le précis de çlieCTm documents,

CHROINIUUE.

Vous n’ignorez pas, monsieur le président du conseil, quelle importance a prise la magnifique collection des Calendars of State papers, publiée sous la direction du Maître des rôles et sous le contrôle do parlement anglais. Les services rendus à l’histoire par cette entreprise, conçue avec autant de hardiesse que de précision scientifique, sont déjà populaires dans tout le monde savant.

Nops voyons dans l’entreprise d’une publication analogue des avantages de diverses natures : le contenu des documents analysés serait désormais à l’abri de toute destruction; l’intérêt historique qu’ils présentent se trouverait mis désormais entre les mains de tous; enfin le département, restant le maître d’écarter de sa publication la mention ou l’analyse des documents dont la divulgation pourrait paraître dangereuse, répondrait, d’autre part, par une liberté plus grande aux plus légitimes exigences.

Nous ne dissimulons pas, monsieur le président du conseil, les difficultés matérielles que pourrait présenter la mise à exécution d’un projet si considérable. Mais l’exemple et le succès des publications anglaises ne peut que nous encourager; et nous ne doutons pas qu’un travail sagement distribué serait peu onéreux pour le budget et produirait cependant rapidement des résultats tels que l’utilité de l’œuvre serait bientôt évidente pour tous.

4° Publications .

Au moment oîi les mesures si libérales prises par vos prédécesseurs et par vous, monsieur le président du conseil, rendaient accessibles aux travailleurs les archives des affaires étrangères, la commission a pensé qu’il était du devoir du département de ne pas laisser à d’autres le soin de tirer de ces archives quelques-unes de ces publications qui, par leurs dimensions importantes et par le but élevé qu’elles se propësent, semblent appartenir en particulier à l’ihitiative du Gouvernement.

De tous temps, les règlements relatifs au dépôt des affaires étrangères avaient prévu et encouragé de pareilles entreprises. Ces archives ont rendu et rendent encore les plus glrands services à la magnifique collection des documents inédits de l’histoire de France, publiée par les soins du ministère de l’instruction publique. Le recueil si utile des traités de la France de M. de Glercq et le répertoire de M. Tétôt n’auraient pu se faire sans la participation directe du dépôt lui-même.

La commission ne s’écartait donc en rien des traditions en entreprenant à son tour la pubjication d’une collection de documents tirés de nos’ archives.

Mais, d’autre part, elle n’a pas jugé opportun pour le ministère des affaires étrangères d’en prendre à lui seul toute la charge et toute la responsabilité. Il a semblé qu’il serait facile de rencontrer dans la science des collaborateurs, et dans l’industrie privée des éditeurs qui acceptassent de concourir à une collection simplement entreprise sous la surveillance et sous les auspices de la commission.

Ces principes une fois posés, la commission ne devait pas oublier qu’avant tout elle faisait partie de votre département et que son but devait être de concourir, autant qu’il était en elle, à la préparation des affaires par le souvenir des traditions, à l’instruction du personnel par l’étude des points les plus intéressants de notre histoire extérieure.

C’est dans ces vues que la commission, sur un rapport de M. Albert Sorel, et par une délibération en date du 6 avril 1880 a émis le vœu que le ministère des affaires étrangères autorisât et subventionnât la publication du recueil des « Instructions données par les rois de France à leurs ambassadeurs depuis les traités de Westphalie jusqu’à la Révolution française » .

Aucun ensemble de documents ne nous paraît mieux répondre au but élevé et patriotique que nous nous étions assigné. En effet, une tradition de tous temps respectée avait peu à peu développé dans notre dépôt les éléments de cette belle publication. Il était de coutume autrefois, lors du départ de chaque ambassadeur, de rédiger une instruction étendue qui contenait l’exposé des relations antérieures de la France avec la cour auprès dp laquelle le ministre était accrédité, l’état des questions pendantes entre les deux cabinets ; enfin, le tracé de la ligne de conduite jugée la plus avantageuse pour l’avenir.

(A suivre,)

VENTES PUBLIQUES

Les jeudi 8, vendredi 9 et samedi \ 0 février 1883, à sept heures et demie du soir, — Catalogue de romans des xviii® et xix® siècles et d’ouvrages divers, la plupart brochés, dont la vente aura lieu, 28, rue des Bons-Enfants, maison Silvestre, salle n° 1. — Libraire : V® Adolphe Labitte.

Le Secrétaire-Gérantf Blanchot.

Paris — Typ, Pülelôt Dumoulin, rue des Grands^Angnsting,'

72° Année, 2° Série.

10 Février 1883.

No 6.

CHRONIQUE

DU JOURNAL GÉNÉRAL

DE L’IMPRIMERIE ET DE LA LIBRAIRIE

AU CERCLE DE LA LIBRAIRIE, DE L’IMPRIMERIE ET DE LA PAPETERIE

Sommaire r Jurisprudence. — Exposition d’Amsterdam. — |Les archives du ministère des affaires étrangères.

— Faits divers. — Nécrologie. — Ventes publiques.

JURISPRUDENCE

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PARIS

(11® chambre.)

Présidence de M. Horteloüp.

Audience du M janvier,

LE MANIFESTE DU PRINCE NAPOLÉON. — POUR- SUITES CONTRE l’imprimeur. — OMISSION DU DEPOT.

M. Cusset est prévenu :

1" D’avoir, à Paris, depuis moins de trois mois, contrevenu à l’article 3 de la loi du 29 juillet 1881 en ne déposant pas au ministère de l’intérieur un imprimé en papier de couleur, commençant par ces mots : « A mes concitoyens, » et signé : « Napoléon, »

2® D’avoir, à la même époque et au même

lieu, contrevenu au., même article de loi en

déposant, tardivement et postérieurement à sa publication, un imprimé sur papier blanc, commençant par ces mots : « A mes concitoyens, » et signé : « Napoléon. »

Le tribunal, après délibération en chambre du conseil, a rendu le jugement suivant :

« Le tribunal,

« Attendu qu’il résulte des documents de la cause et des débats, que Cusset a, à Paris, depuis moins de trois mois, contrevenu à, l’article 3 de la loi du 29 juillet 1881, en ne déposant pas, au ministère de l’intériGur, un imprimé sur papier de couleur, commençant par ces mots : « A mes concitoyens, et signé : Napoléon » dont il est l’imprimeur;

a Qu’à la même époque et au même lieu, il a également contrevenu au même article, en déposant seulement le 17 janvier 1883 un autre imprimé dont il est également l’impri- ÇUronique, 1883.

meur, tiré sur papier blanc, de plus petit format que le précédent, commençant par ces mots : « A mes concitoyens » et signé : « Napoléon, » qui avait été publié, distribué et mis en vente, à Paris, dès le 16 janvier au matin, c'est-à-dire tardivement et postérieurement à la publication ;

« Attendu qu’on ne peut, sous prétexte qu’il s’agit du même document, dans les deux imprimés, soutenir qu’un seul dépôt aurait dû avoir lieu pour ces deux imprimés, et qu’une seule contravention, par suite, devrait être relevée contre le prévenu ;

<( Qu’il résulte, en effet, des termes de l’article 3 précité, qui prescrit de dépôt de tout imprimé, qu’un dépôt spécial doit avoir lieu pour chaque imprimé qui revêt une forme typographique spéciale alors même que , comme dans l’espèce, le même texte aurait été composé dans des affiches différentes;

« Qu’il y a lieu, par suite, aux termes de l’article 63 de la loi de 1881, d’appliquer autant de peines qu’il y a de contraventions ;

« Par ces motifs,

« Condamne Cusset à deux amendes de 200 francs chacune. »

{Extrait de la Gazette des tribunaux, 1®^ /’éiiner 1883.)

EXPOSITION D’AMSTERDAM

Le comité français d’organisation de l’exposition internationale d’Amsterdam a informé les exposants que les demandes d’emplacement à occuper par chacun d’eux n’avaient pas été réduites.

Chaque exposant vient de recevoir un certificat d’admission provisoire, qui entraîne l’encaissement de la moitié des frais qui lui incombent, Mais le comité français d’organisation

CHRONIQUE

ne se chargeant pas de cet encaissement, MM. les exposants seront informés directement par mandat émanant du Comité néerlandais, à Amsterdam, de Ja somme due par eux, ainsi que de l’époque et de l’endroit où ils auront à la verser. Ils sont donc priés de n’adresser aucun payement, sous quelque forme que ce soit, au comité français, 25, quai d’Orsay, mais bien d^attendre, pour s’acquitter, qu’ils aient reçu les mandats émanant du comité exécutif néerlandais.

Sur la liste des exposants nous avons remarqué les noms de MM. Firmin-Didot, Jouaust, Lahure, Armand Colin et G®, Doin, V® Morel et G®, Marpon et Flanamarion, Rouveyre et Blond, Larose et Forcel, Lemonnyer, de Rouen, et Danel, de Lille ; les papeteries du Marais, Canson et Montgolfier, Johannot; MM. Marinoni, Lorilleux et G«, etc.

Un emplacement de 100 mètres de superficie a été accordé gracieusement à la ville de Paris pour son exposition. Pour subvenir aux frais de cette dernière, le conseil municipal a voté 50,000 fr. sur lesquels 5,000 fr. seront prélevés pour l’envoi à Amsterdam de dix délégués choisis par les chambres syndicales ouvrières de Paris.

. les Archives du ministère des affaires étrangères

(Suite et fin.) Voir les numéros des 27 janvier et 3 février 1883.

Ces instructions, reliées l’une à l’autre par le fil invisible, mais toujours présent, de l’intérêt d’Etat et de la tradition nationale, forment aujourd’hui un ensemble tellement précieux qu’on peut dire qu’en dehors des relations des ambassadeurs vénitiens, il n’en existe peutêtre aucun de plus complet, de plus intéressant, de plus autorisé et qui puisse mieux servir à l’étude des questions diplomatiques. .

Notre recueil aura le mérite de servir d’explication et de commentaire à la conduite politique qui donna à la France une si grande place dans la politique européenne. Il aura en outre l’avantage d’être un objet plein d’enseignement et un digne modèle offert à l’étude des jeunes gens qui désirent consacrer leurs efforts à la défense des intérêts extérieurs de notre pays.

Ne perdant pas de vue ce but éminemment pratique, la commission a décidé que chaque volume du recueil des instructions contiendrait, sous forme d’introduction générale, un morceau historique qui résumerait l’ensemble des traditions politiques dominant les relations de notre pays avec chacun des gouvernements étrangers.

L’admirable introduction mise par M. Mi-

servir à l’histoire de la guerre de la succession espagnole, a été le modèle naturellement présenté aux efforts des écrivains qui ont bien voulu répondre à l’appel de la commission et se charger, chacun selon leur compétence, d’une partie de la publication.

Le recueil des instructions données par les rois de France à leurs ambassadeurs en Autriche, a été confié à M. Albert Sorel ;

En Angleterre, à M. A. Baschet;

En Prusse, à M. Lavisse;

En Russie, à M. Rambaud;

En Turquie, à M. G. de Rialle;

A Rome, à M. Hanotaux ;

En Hollande, à M. Maze ;

En Espagne, à M. Morel-Fatio ;

Dans les Etats Scandinaves, à M. Geffroy.

L’ensemble de la collection, d’après les évaluations de M. Albert Sorel, ne semble pas devoir s’élever à plus de 12 volumes in-8®. Ainsi qu’il résulte du tableau précédent, la plus grande partie du travail est déjà distribuée.

Nous avons la satisfaction de vous remercier, monsieur le président du conseil, d’avoir bien voulu lui donner un commencement d’exécution.

Sur votre décision, le manuscrit du volume des instructions d’Autriche a été remis par M. Sorel entre les mains de M. Germer Baillière, éditeur du recueil. Treize feuilles sont déjà composées. L’activité de l’imprimeur nous permet d’espérer que le premier volume pourra être donné au public vers le mois de mars de l’année 1883. Le second volume contiendra les instructions d’Angleterre ; il est déjà prêt en manuscrit. Peut-être pourra-t-il paraître vers la fin de la même année 1883. La préparation des autres volumes est assez avancée pour que l’on puisse s’assurer de leur achèvement régulier, sur le pied de deux volumes par an.

Nous verrions donc la fin de la collection dans un délai de six années environ.

Vous voudrez bien observer, monsieur le président du conseil, combien cette première série de publications est avantageuse pour la science et pour le pays, et, en présence de ces résultats, nous osons espérer que vous continuerez à encourager de votre haute approbation les efforts que fait la commission pour se rendre digne de la confiance que vos prédécesseurs et vous-même avez bien voulu en tous temps lui témoigner.

Les différentes mesures que nous venons d’exposer ont été consacrées par l’organisation, dans la division des archives, d’un bureau historique.

La création de ce bureau répondait à un vœu que nous avions souvent exprimé. En dehors de ses attributions principales, qui sont gnet en tête du recueil des documents, pour

CHRONIQUE

de l’ordre politique, il a été pour la commission un auxiliaire très précieux. Ce rapport ne serait pas complet, si nous ne vous signalions pas, monsieur le ministre, les services que le bureau historique nous a rendus dans l’accomplissement de nos travaux.

C’est, en effet, grâce à l’intelligence, à l’activité et à la compétence des archivistes de votre département, que nous avons été en me sure d’achever, en aussi peu de temps, la publication de l’inventaire des papiers de France. Le bureau historique ne nous a pas été et ne nous sera pas moins utile pour la publication du recueil des instructions. Cet ouvrage nécessite un travail de recherches et de collation qui ne peut être exécuté rapidement qu’avec le concours de MM. les archivistes. Enfin, sans les notions précises qui nous sont fournies, nous ne pourrions délibérer avec la célérité désirable sur les questions très souvent délicates que soulèvent les demandes de communications.

La commission apporte, vous le savez, monsieur le ministre, tous ses efforts à concilier les intérêts de la science historique avec les intérêts de la politique de l’Etat. Les avis qu’elle donne sur les propositions qui lui sont soumises impliquent des mesures d’exécution qui ne peuvent être prises que par des agents versés dans la connaissance de l’histoire et dans celle de nos archives ; les autorisations doivent, en effet, porter, ainsi que cela se pratique aux Archives nationales, la cote exacte des volumes ou des dossiers qui peuvent être communiqués.

Sur tous ces points de vue, nous n’avons qu’à nous louer de la création du nouveau service et de la manière dont il est conduit. Le public savant en éprouve les avantages ; il nous appartenait de signaler à votre attention les fonctionnaires auxquels iis sont dus.

Paris, le 15 décembre 1882.

Le président de la commission,

H . Martin.

Les vice^ présidents,

Eue. DE Rozière,

E. Spüller.

FAITS DIVERS

Le 10 janvier, l’Association des imprimeurs s’est réunie en assemblée générale à l’hôtel du Cercle de la librairie, où se tiennent d’ordinaire ses séances.

L’objet principal de la réunion était la présentation et la mise en discussion d’un projet ayant pour but de créer une école professionnelle d’apprentissage typographique. Cette

idée, due à l’initiative de la chambre des imprimeurs, avait besoin pour devenir féconde d’obtenir l’assentiment de la corporation tout entière.

Des débats qui ont eu lieu il est permis de conclure que le projet ne tardera pas à entrer en voie de réalisation. Accepté en principe, il n’a plus qu’à subir certaines modifications indiquées par l’assemblée.

Les cinq catégories de bons de poste : 1, 2, 5, 10 et 20 fr., autorisés par la loi du 29 juin 1882, sont aujourd’hui livrées au public.

On rappelle que ces bons sont uniformément imprimés en bleu, mais sur un fond de couleur différente assez accentué pour empêcher toute confusion entre les bons qui ne sont pas de même valeur.

Le fond des bons de I fr. est lilas.

Celui des bons de 2 ^ saumon.

— 5 — bleu.

10 — jaune.

— 20 — vert.

La valeur de chaque bon est exprimée deux fois en toutes lettres et d’une manière très apparente sur le titre, une première fois sur la bande bleue placée au-dessous de l’entête : Bon de poste, et une deuxième fois dans le libellé du bon : La somme de ... sera payée

àM.....

De plus, pour éviter toute erreur et empêcher la contrefaçon, la valeur de chaque bon a été reproduite une troisième fois en filigrane très apparent dans la pâte du papier. Il suffit donc de placer le bon en face de la lumière pour saisir immédiatement cette troisième indication qui rend toute fraude impossible.

La commission des souscriptions scientifiques et littéraires vient d’être constituée ainsi qu’il suit pour l’année 1883 :

M. le ministre de l’instruction publique et des beaux-arts, président.

MM. Henri Martin, sénateur, membre de l’Académie française, et Maury, membre de l’Institut, directeur des archives nationales, vice-présidents.

MM. Alglave, professeur agrégé à la faculté de droit;

Bréal, membre de l’Institut, professeur au collège de France;

Brouardel, professeur à la faculté de médecine;

De Chantepie, bibliothécaire de. l’école normale supérieure; ;

Xavier Charmes, directeur du secrétariat;

Collin, chef du 3® bureau du secrétariat;

CHRONIQUE

Delaborde, secrétaire perpétuel de TAcadémie des beaux-arts;

Delisle, membre de Flnstitut, administrateur général, directeur de la bibliothèque nationale;

Dumont, membre de l’Institut, directeur de renseignement supérieur;

Deschanel, sénateur, professeur au collège de France ;

Egger, membre de l’Inslitut, professeur à la faculté des lettres;

Franklin, administrateur adjoint de la bibliothèque Mazarine ;

Friedel, membre de l’Institut, professeur à la faculté des sciences;

Lalanne (Ludovic), bibliothécaire de l’Institut, membre du comité des travaux historiques;

. Maspéro, professeur au collège de France;

Milne-Edwards (Alphonse), membre de l’Institut, professeur administrateur au Muséum d’histoire naturelle ;

Muntz, bibliothécaire de l’école des beauxarts ;

De Parville, publiciste, ingénieur civil ;

Rambaud, chargé de cours à la faculté des lettres de Paris ;

Renan, membre de l’Institut, professeur au collège de France.

NÉCROLOGIE

Nous avons le regret d’annoncer la mort de M“® S. Dramard, née Anne-Virginie Baudry, décédée le 30 janvier, à l’âge de soixante ans.

M“® Dramard jouissait de l’estime et de la sympathie de tous ceux qui la connaissaient, et la nef de l’église Saint-Thomas-d’Aquin avait peine à contenir l’affluence considérable d’amis et de confrères qui étaient venus mêler leurs regrets à ceux de sa famille.

VENTES PUBLIQUES