Le 6«, l'adjudication du bail de 2 fermes
Le tout à la requête de l'Econome séquestre de l'abbaye royale de Maubuisson.'
Fonds Pihan.
643. Pontoise. Bureau des pauvres, du 9 décembre 1788 au 25 mai 1789. Recettes... Dépenses.... Paris, veuve Hérissant, 178g, 4 pages in-4 .
Fonds Pihan et collection J. D.
644. Premier compte publié des revenus et des charges de la ville de Pontoise, rendu par M. de Monthiers, maire, sorti d'exercice le 2t février 1790. Paris, imp. veuve Hérissant, 17 go, 20 p. in-4 .
Arch. mun. et collection J. D.
645. Département de la Seine et de l'Oise. Liste de MM. les administrateurs du district de Pontoise. Versailles, imp. Pierres, s. d. [Circà 1790], 2 p. iit-40.
Arch. roun.
646. District de Pontoise, circulaire (du a 5 juin 1791) aux Municipalités, signée des administrateurs Vanier, Soret et autres. 3 pages gr. in-fc s. L m. d. [Circà 1791]»
Collection J. D.
647. Antoine-Alexis Cadet de Vaux, président du département de Seine-et-Oise . . . aux Municipalités du district de Pontoise . . . Paris, 1792, in-folio.
648. Extrait des registres du Tribunal du District de Pontoise, i3 pluviôse an III. (Discours du commissaire national Delaistre). Pontoise, imp. Dufey^ s. d.
Collection J. D.
649. Extrait du registre des délibérations du Conseil général du district de Pontoise. Séance publique du 29' germinal an II. (Sur le recensement des grains et farines). 4 p. in-4 , s. /., «. ni d.
Arch. mim.
650. (Circulaire demandant des feuilles de parchemin pour faire des gargoussesj. Pontoise, le 17 prairial an II.... Mort aux tyrans. Pain aux chaumières. Les administrateurs du district de Pontoise , etc. . . . Une p. petit in-/ , s. «., /. ni d.
65 1 . Projet d'établissement utile à la commune , présenté par le citoyen Nennet, officier municipal. 8 p. in-4°, s. /., n. ni d. [Circà an II).
Bibl. pop.
652. Pontoise, ce 3 germinal an II... Liberté, Égalité... L'agent national et les administrateurs du district de Pontoise, aux citoyens maire et ... . (Circulaire requérant des maçons pour travaux aux hospices militaires établis à Pontoise , Maubuisson , Poissy et Beaumont). Une page in-4 , s. n., I. ni d.
Arch. m an.
653. Réponse des administrateurs du district de Pontoise, aux inculpations dirigées contre eux, contre les commissaires chargés du recensement révolutionnaire , contre toutes les autorités constituées et la masse des citoyens du district. (Signé) Plessier, président ; Fontaine , administrateurs ; Va vin , agent national ; Lenoir,
secrétaire. A Pontoise, de Vimp. de Dufey, local des ci-devant Cordetiers y s. d. [Circà Van 77], 1 o p. in-40.
Bibl. pop. et Arch. mun.
654. Extrait des registres du Comité de Salut public de la Convention nationale, du 22 germinal an II. (Mise en réquisition de « la huitième partie des cochons actuellement existant dans la République. »)
Ensuite , circulaire de Claude Vanier, agent national du district de Pon toise, commençant par : a De nouveaux sacrifices sont de nouvelles jouissances pour les républicains , » et finissant par : « Il est si beau de concourir au bien suprême et général de la République, que vous en dire davantage ce serait douter de vos sentiments civiques dont j'ai des preuves convaincantes et sans réplique. » Pontoise, imp. Du/ey, s. d., une page in-f> piano.
Arch. mun.
655. Mémoire au Tribunal civil du département de Seine-et-Oise, pour le citoyen Roger d'Arquinvilliers . . . , contre les citoyens président et officiers municipaux de la commune de Pontoise, i er germinal an VI. 22 p. in-S°, 5. w., /. m' d. [Circà 1798].
Fonds Pihan.
656. Corps législatif. Conseil des anciens. Discours prononcé par Lebrun sur le départ des conscrits de la commune de Pontoise. Séance du 29 frimaire an VII. Paris, imp. Nationale, an VII, 4 p. in-8°.
65 y. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-C.-M. Gillet. . . . (sur l'aliénation d'un bâtiment des Hospices de Pontoise). Séance du 9 fructidor an VIL Paris, imp. Nationale an VII, 4 p. iif-#°.
658. (Circulaire de Vanier, sous-préfet de Pontoise, aux maires et aux propriétaires de l'arrondissement sur l'extinction de la mendicité). 7 p., s. if., /. nid., an X, petit in-4*.
Fonds Pihan.
659. Le Maire de la ville de Pontoise à ses concitoyens. (Appel à la charité pour une souscription publique dont M. Beslay, notaire, place de l'Étape, est le trésorier). Daté du 29 février 1816. (Circulaire). 2 p. in-4°j s. /. n. d.
Collection J. D.
660. Compte moral rendu au Conseil municipal de la ville de Pontoise, par M. Deleval, maire, pour la gestion d'août i83o à octobre i83i. Pontoise, imp. veuve Dufey, s. d., 8 p. iiî-4 .
Collection J. D.
66 1. Instructions sur le choléra-morbus (signées parle Conseil de salubrité, i832). 4 p. autographiées, s. »., /. ni d.
Collection H. L. G.
662. Réponse au mémoire adressé à M. le Préfet.... de Seine-et- Oise, sur la nécessité de réformer quatre cantons de l'arrondissement de Pontoise. Paris, Moessard, s. d. (i833), in-4 .
663. Documents statistiques sur la France, publiés par le ministère du commerce, en deux séries. Paris , imp. Royale, i835-t8^o^ 3i vol. grand in-4°.
664. A MM. les maires, adjoints et conseillers municipaux des communes de l'arrondissement de Pontoise dont le contingent de la contribution foncière a été augmenté .... Paris , imp. Cordier, i835, in-4 '
665. Projet d'un chemin de fer de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe, par la vallée de la Seine, avec embranchement sur les villes de Pontoise , de Meulan , de Gisors , etc. Signé : Polonceau et Bélanger. Paris, imp. Moreau, février 1 836 , i»-4°, 80 pages.
Collection L. T.
666. Observations présentées par le Conseil municipal de Pontoise sur le chemin de fer de Paris au Havre par Pontoise. Paris y imp. de E. Duverger, s. d. [Circà 1840], in- 8°, pièce.
667. Budgets et comptes de la ville de Pontoise. De 1841 à 1866, ils sont lithographies (aut. Villemer). Depuis 1867, ils sont imprimés en grand format in-4 P ar M. Dufey, puis par M. Paris.
668. Ville de Pontoise. Instructions sur le choléra, signées Délaissement, maire. Pontoise, 24 mai 1849. 4 p. imprimées, s. »., L ni d.
Collection H. L. C.
669. Élévation et distribution des eaux..., par M. Hubert. Paris, 18S8, 16 p. in-8:
. Traite du service des eaux de Pontoise.
670. Ville de Pontoise. Fontaines publiques et particulières. Rapport. . . , par C. Baron .... Pontoise , Dufey, 1862, 23 p. in-4 .
67 1 . Mémoire sur différents travaux publics à entreprendra dans Pontoise, par M. Seré-Depoin. Paris, Renou et Maulde, mai i863, in-4* de 40 pages avec plan.
672. Deuxième Mémoire sur différents travaux publics à exécuter dans Pontoise, la rue Impériale, par M. Seré-Depoin. Paris, Renou et Maulde, 1864, grand in-4° avec plans et gravures, 38 pages.
673. (Projet de) (Compagnie. du chemin de fer de Paris, Pomoise et Juvisy. Paris, Dupont, 1868 , in-4 de 24 pages avec plan.
Collection L. T.
674. Compte rendu de la gestion de l'administration municipale de la ville de Pontoise, pendant la période quinquennale de 186 5 à 1870, par M. Seré-Depoin, maire de la ville de Pontoise... Paris, A. Chaix, 1870, 40 pages in»8:
675. Lettre de M. Girardot, juge de paix à Pontoise, au sujet de la réfection de la rue de l'Éperon. (Du 5 janvier 1871). Pontoise, imp. Dufey, s. d.,3 p. 111-40.
Collections L. T. et J. D.
676. Ville de Pontoise. 56* bataillon de landwehr. Avis (au sujet de la nourriture à fournir par les habitans de Pontoise. Daté du 9 décembre 1870). Pontoise, imp. Dufey, s. d., une page petit in-8°.
Collection L. T.
677. Projet de construction d'un Tribunal civil et d'une Prison dans la ville de Pontoise. Opinion de M. Seré-Depoin. . . 7 p. in~4°, imp. Paris, à Pontoise, 187S.
678. Choix de l'emplacement du Tribunal et de la Prison.... (Rapport par M. Donard). 8 p. in-4 , autographiées , s. n. ni d.,
679. Département de Seine-et-Oise , arrondissement de Pontoise. Règlement de l'Octroi de la commune de Pontoise. Pontoise, imp. Paris, 1876, 20 p. in-4 .
Il y a eu des Règlements imprimés antérieurs, notamment en 1872. (Pontoise, imp. Dufey.)
680. Ville de Pontoise. Règlement sur le cimetière de la ville. Pontoise, imp. Paris, 187g, 11 p. grand in~4°.
681. Ville de Pontoise. Compte rendu de la gestion municipale du 1er janvier 1875 au 26 avril 1880. Pontoise, Putel et Désable au, 1880, J2 p. in-4*.
682. Ville de Pontoise. Rapport de la Commission des finances sur les comptes et budgets...., M. Baron, rapporteur. Pontoise, imp. Paris, 1881, 27 p. autographiées grand in-4°.
683. Ville de Pontoise. Exposé de la situation financière, par M. C. Baron. (Daté du 17 octobre 1882). Pontoise, imp. Paris, s. d. ni titre, 4 p. imprimées et S autographiées , grand M-40.
684. Observations sur la proposition d'un emprunt de 922,000 fr. par la ville de Pontoise. . . . (présentées par M. Germain au Conseil municipal, le 29 décembre 1882). Pantoise, imp. Putel> s. d. ni titre, 12 p. imprimées et 2 p. autographiées, grand t'11-4 .
