Recherches sur les premiers États généraux pendant la

première moitié du xiv« siècle, par Henri Hervieu. Paris, Thorin,

187g, in-8:

Pontoise. ▼oir pages 104, io5, 108, 109. 116, 117, ia5 et suir., 309 et suit., 347 et 396. Etats généraux à Pontoise en i3i7, et cnrot , à dWcrs Euts généraux , de députés par la Tille de Pontoise.

737. de c. ix. Mandement du Roy aux trois Estatz de se trouver en la ville de Ponthoise, avec déclaration de ceulx qui se doivent trouver aux assemblées desditz estatz. Paris y Guil. Nyverd, i56i, 8 p. petit in-8°) avec bois gravés et lettres ornées.

Collection H. L. C

Voir plus loin le fac-similé.

738. États généraux de Pontoise. Cahier du tiers État, publié par H. Tartiére. Mont-de-Marsan , veuve Leclercq, imp. de la Préfecture, 1867, 28 p. in-8°.

739. Histoire des États généraux, par Georges Picot. Paris, Hachette, 1872, 4 vol. in-8:

3* vol., p. 37 et suW., Etats de Pontoise en i56i.

740. Extrait des registres de PHôtel-de- Ville de Pontoise. Au Roi. Sire.... S. /., #1. #11 d. (1788?) 3 pages petit in-/».

Supplique au Roi par les officiers municipaux de Pontoise, demandant que l'élection de Magny et Chaumont, Meulan et l'élection de Pontoise, soient réunies pour composer aux Euts généraux les Etats particuliers du Vexin Français.

Arch. mun. et collection S.-D.

741. Procès - verbal des séances de l'assemblée provinciale de TIsle-de-France, tenue en novembre et décembre 1787. Sens, veuve Turbé, 1788, in-4:

Pontoise dépendait de cette assemblée en 1787 et 1788.

742 « Vœu et pouvoirs des communes du bailliage de Senlis, adressés à leurs représentants aux États généraux et M. le duc de Levis , grand bailli de Tordre de la noblesse du bailliage de Senlis, élu député. S. /. ni «., 178g, iw-#© de 32 pages.

Pontoise dépendait du grand bailliage de Senlis.

743. Cahier des doléances, plaintes et remontrances du tiers État du bailliage provincial de Senlis et des* bailliages secondaires de Compiègne, Pontoise, Greil, Beaum ont-sur-Oise et Ghambly. Et mémoire sur les États provinciaux. Senlis, imp. des Rocques, 178g, in-#>, g3 pages.

744. Procès -verbal de ce qui s'est passé en l'assemblée générale de l'ordre de la noblesse du bailliage de Senlis, et cahier des pouvoirs qu'elle a chargé son député de porter aux États généraux. Senlis, imp. des Rocques, in-8°, S4 p.

745. Procès -verbal de l'assemblée générale des trois États du bailliage provincial de Senlis, tenu en l'église des RR. PP. Capucins de la même ville, les 11 et 24 mars 1 789. Senlis, imp. des Rocques, 178g, i«-#>, i 7 S p.

Collection L. T.

746. District de Pontoise. Convocation de l'assemblée électorale pour la nomination aux cures vacantes, en vertu de la loi du 26 décembre 1790. Pontoise, le I e * avril 1791. 2 p. petit in-f°, s. /., n. ni d.

Arcb. mon. '

747. Assemblée électorale du district de Pontoise, pour la nomination aux cures vacantes. Pontoise, imp. Perreault, 17 g! , 8 pages in-12.

748. Élections de 1 82 1 . Liste générale des électeurs du département de Seine-et-Oise Versailles, Lebel, 1821, 46 p. grand

in-12.

749. Réclamations des électeurs de Pontoise contre les radiations

arbitraires à la Préfecture de Seine-et-Oise. Paris, imp. Chai-

gneaujils, s. </., 4p. petit in-8° (1827?)

Collection J. D.

750. Lettre à M. le Rédacteur du Journal des Débats (concernant les électeurs de Pontoise), signée Caffin d'Orsignv. Paris , imp. Lenormand, s. d. (1827?), 7 p. in-8°.

Collection J. D.

75 1. Archives Parlementaires, de 1787 a 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres Françaises. . . . , par Mavidal et Laurent; i n série, 1787 à 1799. Paris, Dupont, 1867- 186g, 7 vol. grand in-4 , le 7; de tables, publié en 187S.