Circulaire-passepartout ainsi conçue

Vous êtes prié d'assister au service qui se célébrera le à . . . .

heures du matin en la chapelle de l'Hôpital général de Pontoise, pour le repos de l'âme de M dudit Hôpital.

De la part de MM. du Bureau. S. L, n. m d. [Circà 1780], une page in-4:

Collection J. D.

p* Section. — Corporations marchandes

794. Mémoire signifié pour Jacques Martin , marchand épicier à Pontoise, contre François Chiquart, hôtellier en la même ville, et contre les abbé, prieur et religieux de Saint-Martin des Champs, à Paris. Paris, Knapen, 1737, i5 p. in-f>.

795. Mémoire signifié pour les maîtres marchands épiciers, merciers, droguistes, ciriers et chandeliers de la ville et des fauxbourgs de Pontoise, appellans . . . , contre Jean Duhamel, marchand forain. Paris, imp. Langlois, s. d. [Circà 1740?] 4 p. i'w-/°.

On y voit que la communauté des marchands en question avait fait confirmer ses statuts par lettres patentes d'avril iSg5 et de mars 171 1, et que les marchands forains ne pouvaient vendre dans Pontoise que le samedi, jour de marché.

796. Mémoire pour la communauté des apoticaires de Pontoise... contre la communauté des chirurgiens de la même ville. Paris, imp. Paulus du Mesnil, i7$5, 8 p. in-4*.

Collection S. D.

797. Mémoire pour Pierre Bringault et Joseph Dupuis, maîtres chirurgiens jurés à Pontoise , et la communauté des chirurgiens de la même ville, poursuite et diligence de Pierre Bringault, Julien

Bréchot et Michel Bourlon, doyen prevot et jurés de la communauté, contre la communauté des apoticaires de la même ville. . . . Paris, veuve Lames le, s. d. [Circà 17 55], 12 p. in-4 . Collection S.-D.

798. Mémoire signifié pour les marchands, maîtres merciers, épiciers, ciriers, chandeliers, formant corps et communauté dans la ville de Pontoise. . ., contre maître Jean- Pierre Charles, greffier de la prévôté en garde de Pontoise , réunie au bailliage . . . , et demoiselle Marie-Angélique Levasseur. {Paris), Simon, 1762, 21 p. in-4°.

Collection S.-D.

799. Mémoire pour Claude Rativet de Chavanne, exempt de la maréchaussée et commandant une brigade à la résidence de Pontoise, commissaire de police en la même ville..., contre Denis- François Lefebvre, marchand épicier à Pontoise, et Marie-Nicolle Dallemagne, sa femme. (Paris), Regnard, 1764, i5 p. in-40.

Collection S>D.

800. Arrest du Conseil d'État du Roi qui, cassant une sentence de Pélection de Pontoise, du i3 juillet 1769, ordonne l'exécution des précédents règlemens relatifs à l'expiration des abonnemens pour les droits de marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent, etc., du 7 novembre 1769. A Paris, che\ Simon, 1770, 4p. in-4 .

Collection H. L. C.

801. Almanach des Monnaies, année 1786. A Paris, chef Méquignon, 1 vol. in- 16.

On y trouve la & marque » des orfèvres dè*Pontoise ; c'est une ruche. Voir aussi les années 1784, 1785, 1787 et 1789 de cet almanach.

802. Collection des meilleures dissertations, notices et traités particuliers relatifs à l'histoire de France — , par Leber. Paris, Dentu, i838, in-8°.