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3041. Bladé (Jean-François). Les exécuteurs des arrêts criminels d'Agen depuis la création jusqu'à la suppression de leur emploi [1793-1850]. R. Agenais, 77, t. 4, p. 49.

3042. Cardevacque (Ad. de). Le bourreau à Arras [jusqu'à nos jours.] M. Acad. Arras, 93, 2^ sér., t. 24, p. 163-210.

3043. Clappier (J.). L'organisation judiciaire depuis 1789. [Discours de rentrée, Nîmes, 4 nov. 79.] In-8, 47 p. Nîmes, Imp. Clavel-Ballivet, (80).

3044. Couret (Emile). Le Pavillon des Princes. Histoire complète de la prison politique de Sainte-Pélagie, depuis sa fondation jusqu'à nos jours. In- 12, 360 p. Paris, Flammarion, 94.

3045. EsMEiN (Adhémar). Histoire de la procédure criminelle, en France, et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le xiiic siècle jusqu'à nos jours. In-8, xi-596 p. Paris, Larose et Forcel, 81. — CR : G. Monod, R. H., 82, t. 19, p. 386-387.

3046. Etude sur nos institutions judiciaires depuis 1789. In-8, 64 p. Valence, Imp. Valentinoise, (89).

3047. Faye (H.). Un barreau de

province. Les institutions judiciaires en Touraine et le barreau de Tours. R.

Anjou, 93, 5e sér., t. 26, p. 344; 5e sér., t. 27, p. 45, 332.

3048. Jeanvrot (Victor). La magistrature. T. 1er : L'inamovibilité sous l'ancienne monarchie, sous la Révolution et depuis le 18 brumaire. [Le t. II traite de l'actualité.] In-12. Paris, Chevalier-Marescq, 82. — CR : L. Davy, Révol. Fr., 82, t. 2, p. 911-916. R. H.,

Des extr. de l'ouvr. ont été pub.

sous le titre : L'inamovibilité pendant la Révolution, et : La magistrature élective sous la Révolution, ds Révol.

Fr., 82, t. 2, p. 755-778, 983-992-

3049. JoLY (Henri). Magistrature et jury d'après les Archives nationales. [Comptes d'assises, jusqu'à 1860.] Nouv. R., 90, t. 64, p. 347-371-

3050. Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1791-1879), recueillies et publiées par les soins du parquet de la Cour. In-4, LXXVi-557 p. (portr.) Paris, Imp. nationale, 79.

3051. Niepce (Léopold). La magistrature lyonnaise (1771 à 1883). In-8, vii-246 p. Paris, Larose et Forcel, 85.

3052. Piet-Lataudrie (D.). Le tribunal de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. In-8, 180 p. Saintes, Imp.

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3053. PiLLET (Louis). Histoire du barreau de Chambéry [jusqu'à nos jours.] M. Acad. Savoie, 95, 4e sér., t. 5, p. 101-307.

3054. Recueil officiel des instructions et des circulaires du ministère de la Justice, publiées par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la Justice [1790-1875]. 3 vol. in-8. Paris, Imp.

nationale, 79-83.

h. De 1789 à iPoo.

3055. Berriat- Saint-Prix (Charles). La justice révolutionnaire, août 1792 à prairial an III, d'après des documents originaux, la plupart inédits.

Tome 1er [seul paru, contenant : Introduction, Ouest, Midi; cf. n» 3056.] 2^ édit. [ire édit. pub. en 61.] In-8, xxxi- 490 p. Paris, Lévy frères, 70. — CR :

G. de B[eaucourt], R. Q. H., ^1,1. lo, p. 667-668.

3056. Berriat-Saint-Prix (Charles). La justice révolutionnaire, à Paris et dans les départements, d'après les documents originaux (17 août 1792- 12 prairial an III). [Complément à la ire édit. de l'ouvr. n» 3055; des tir. à part partiels en ont été faits en 14 numéros de 64 à 67.] Cabinet hist., 63, t. 9 (ire partie), p. 244-262; 64, t. 10 (ire partie), p. 22-40, 118-132, 197- 214, 308-336; 65, t. II (ire partie), p. 137-156, 265-303; 66, t. 12 (ire partie), p. 58-88, 121-136, 177-201, 281- 304; 67, t. 13 (ire partie), p. 1-35, 129-155; 68, t. 14 (ire partie), p. i- 15, 25-61, 81-104, 153-183, 233-260; 69, t. 15 (ire partie), p. 1-19, 81-107, 161-185, 282-300; 70, t. 16 (ire partie], p. 113-129; 71, t. 17 (ire partie), p. 30-47.

3057. Notes sur les tribunaux criminels sous le Directoire, d'après des documents inédits recueillis et annotés par Gustave Bord. In-8, 21 p. Paris, Champion, 82.

3058. BouDET(Marcellin). Les tribunaux criminels et la justice révolutionnaire en Auvergne, d'après les minutes des greffes et des documents inédits. Les exécutés. In-8, xv-309 p. Paris, Aubry, 74.

3059. BouLLAY (Ch.). Le barreau libre pendant la Révolution. R. Cath.

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3060. Boutillier (Abbé P.). Sur le tribunal criminel révolutionnaire à Nevers [i 793-1794]. B. Soc. Nivernaise, (74), 2e sér., t. 6, p. 410.

3061. Buttard (P.). Installation du tribunal de première instance de Saint-Jean-de-Maurienne en 1800. Ti\ Soc. Maurienne, 96, 2e sér., t. i, 2e partie, p. 82-89.

3062. Campardon (Emile). Le tribunal révolutionnaire de Paris. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire, suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal, et enrichi d'une gravure et de facsimilé. 2 vol. in-8. Paris, Pion, 66. — CR : G. de B[eaucourt], R. O. H., 66, t. i,p. 309-310.

3063. Casenave (A.-M.). Etude

sur les tribunaux de Paris de 1789 à 1800. T. 1er. [Seul paru.] In-8, xx-636 p. Paris, Firmin-Didot, 73. — CR : A.

de Boislisle, Fol., 74, t. 12, p. 103-

3064. CoLFAVRU (J.-C). De l'organisation du pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale et de la République. In-12. Paris, Charavay, 82. — CR : RévoL Fr., 82, t. 2, p. ""83 1-832. [Cf. nos 3065, 3066.]

3065. CoLFAVRU (J.-C). Le pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale (1789- 1799). Révol.

Fr.,8i,t. i,p. 367-385. [Cf. no 3064.]

3066. CoLFAVRU (J.-C). L'institution du jury en matière civile devant l'Assemblée nationale et devant la Convention. RévoL Fr., 81, t. i, p. 449- 477. [Cf. no 3064.]

3067. CoMBiER (Amédée). La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (i 789-1 800). 2 vol. in-8, XIII- 632 p. et 346 p. Paris, Champion, 82.

— CR : Ch. Bémont, R. H., 82, t. 20, p. 387-388.

3068. Contades (Cte G. de). La guillotine à Londres (1793). R. Révolution, 84, t. 3, p. 5-10.

3069. Dauban (C-A.). Les prisons de Paris sous la Révolution, d'après les relations des contemporains, avec des notes et une introduction. In-8, XXX-490P. (gr.) Paris, Pion, 70. — CR:

M. de la Rocheterie, Fol., 70, t. 6, p. 42-43. H. Lot, R. Crit., 70 (t. 2), p. 111-112. G. de B[eaucourt], R. Q. H., 70,t. 9, p. 329-330.

3070. Delom de Mézerac (J.). Le barreau pendant la Révolution. Les défenseurs officieux. R. D. M., ler août

3071. Desjardins (Albert). Les cahiers des Etats généraux en 1789 et la législation criminelle. In-8, LXii-493 p. Paris, Pedone-Lauriel, 83.

3072. Devet(J.-M.). Saint-Etienne sous la Terreur. Une prison en 1793 et 1794. Registre d'écrou annoté. In-8, 167 p. Saint-Etienne, Chevalier, 90.

3073. DoMENGET.Fouquier-Tinville et le tribunal révolutionnaire. In-8, x- 413 p. Paris, Paul Dupont, 78. — CR :

M. de la Rocheterie, Fol., 78, t. 22, p. 442-443. J.-J. Guiffrey, R. Crit., 78, (t. i), p. 265-266.