LEGRAND

loisurles patentes | les Patrons devant les Prud'hommes: Portier | la Pèdhe: Cabs | Pêche fluviale: Lois sur la pèche, Raux | des Pêches maritimes: Goulet | pénitentiaires: Cuche | des Pensions de retraite: Tardieu | Personnification civile en Hollande : Biebuyck I pharmaceutique, précis de : Roux | des Places de guerre: Bériol-Lachenaud | Police de la navigation: Friocourl I Police du roulage et des messageries : Lois sur la police | la Police sanitaire : Galtier | professionnelle, p'co/p rie; Programme des condilions | la Propriété industrielle : Annuaire de l'association ,Chabaud, Recueil général, Recueil de législation. Recueil des traités I Propriété lltléraireetartistique :Huard | Protection de la santé publique: Trélat \ Protection du travail: Popineau | Publication posthume des lettres-missives : Lahuro I Rapports juridiques entre auteurs et pdi7ewrs;Galland I Réclamations des contributions: HondW | le Recrutement de l'Armée: Loi du 21 mars ItHXj.Pédoya | Régimes des boissons : Boudon | Réglementation des dépenses : Perret-Maisonneuve | et Réglementation industrielles : Razous I Réglementation de travail : Lois, décrets, arrêtés | Règlements des Facultés de droit: Programme et règlements | Réparation et assurances des accidents du travail: Demeur | le Repos hebdomadaire : Avmbruster, Artaud, Boistol, Guibourtr, Mesnard, Pratique de la loi i Répression des fraudes et falsifications : Lalubie, Loi du l^' août IWKi, Popineau, Répression des fraudes, Toquet, Vincent | Répression des outrages aux bonnes mœurs: Nourrisson | Responsabilité du propriétaire de véhicules: Arnette | Revision des listes électorales : Armand | le Risque commercial et la garantie des accidents du travail : Uamon | les Risques professionnels : Ancey, Lonhat I rura/p .• Lesago, Tasca, Worms | Wussie; Loi fondamentale de l'empire russe | Saisies: Bien de famille | la Sécurité de la navigation: Loi du 17 avril 1907 | Séparation des Églises et de l'Etat: Biré, Ferneuil, Hauriou, Législature. Loi du 9 décembre 1905, Théry | Service de deux ans et recrutement: Loi du 21 mars 1905 | Situation légale de l'église catholique en Fra/ice; Jénouvrier | /es Soc(é/és ; Nouvelle loi anglaise I les Sociétés anonymes, abus et remèdes : Théate | Sociétés d'assurcmces sur la vie: Jourdan | les Sociétés de secours mutuels : Lois el décrois, Poulet | en Suisse, Le Référendum : CmM | les Syndicats des communes: Loi municipale | Synthèse, de l'évolution du droit dans la: de La Grasserie | Synthèse des lois françaises: Boyer | Tarifs des chemins de fer, nature juridique : Dereux | des Théâtres: Da^ray | le Théâtre et ses lois: Meignen | Titre des ouvrages d'or et d'argent: Duband | toulousaine, précis de :'Mérii;nhac, Recueil de législation | des Transports par chemins de fer: Pasquet I du Travail : Dubief, Lois et décrets | i{p(/Ze;iien- /o/io;i." Rapports sur l'application | delà Tunisie: Zoyn I Usines et manufactures : Razous | Vagabondage et mendicité : Du Puy | Vente et nantissement de fonds de commerce : Bcrnus, Loi du 17 mars, Maréchal. Monneydier.

Législative — l'Assistance sous /a; Dreyfus | Comités d'agriculture et de commerce de la: Collection de documents | Comité d'agriculture et du commerce de la: Procès-verbaux | Histoire financière de la :Oomel I Ora/eurs de /a; Aulard | les Papiers des assemblées : Tuetey.

Législature 1902-1G06. 1» la loi militaire; 2» la loi sur l'assistance obligatoire aux vieillards ; 3° la loi sur la séparation, textes complets avec index par W. Viollette, in-8°i62p.), Dreux, 190(3. 0 fr. iiO. ;Impr. Tillior,.

Légitimation (de la) des enfants incestueux ou adultérins: Raymond.

Légitimation — des Enfants naturels en droit canonique: Génestal.

Lt'gitime la défense en temps de grève: Descotes.

Légllse (G.). Un bon i)arli, comédie en 1 acte, in-12, 1908. 1 fr. .")(). A. Joanin).

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Legrain (DO- Sur l'abus du quinquina, de Ramazzini, 1714, avec notes critiques, in-8°, 1905. 2 fr. (A. Maloine).

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