LOIS
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Loiret — : Annuaire du département | Communes du: .Viinuaire général | les Gardes mobiles du, au Siège de Paris : Yverl | Histoire économique de la Révolution, département du : Bloch.
Loiret (B.), voir Villaln (L.).
Lois les d'assurance ouvrière à l'étranger : Bellom.
Lois collectivistes pour l'an 19: Dazet.
Lois (les, constitutionnelles: Parisel.
Lois, décrets, arrêtés concernant la réglementation du travail, et nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes juin 1909;, in-8° ;lKp.;, 1909.
1 fr. Berger-Levraultj.
Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles relatifs aux eni^agements volontaires et aux rengagements des sousftlciers, brigadiers, soldats et marins. Armée de terre, r Jupes métropolitaines et coloniales, armée de mer. équipages de la flotte et armuriers de la marine, 12* éd., mise à jour jusqu'au 15 octobre 1907, in-8° (198 p.], 1907.
2 fr. ;H. Charles-Lavauzelle).
Lois, décrets et règlements nouveaux sur la police sanitaire : Gallier.
Lois et décrets sur les sociétés de secours mutuels (du l*"' avril 1908), in-16, Bordeaux, 1907. 0 fr. Tô. (Avenir de la Mutualité;.
Lois des distances des satellites du soleil : Delauney.
Lois (les) du duel: Bruneau de Laborie.
Lois ,les; fondamentales de la monarchie française :Lemaire.
Lois (les) françaises, de ISl.j à nos jours: Cahen et Mathiez.
Lois (les) génitales. Étude des phé:iomènes présidant aux fonctions de l'amour normal et de la procréation humaine, par le D^ Jacobus X"*, in-8° (vi-152 p.), 1906. 30 fr. (C. Carringtony.
Lois (les) de la guerre et les deux conférences de La Haye : Boidin.
Lois (les) de la guerre et la neutralité : Verraes.
Lois des) et des mœurs dans notre république: Dufeuille.
Lois ;ies) ouvrières mises à la portée de tous: Ranoux.
Lois (les) pénales, nomenclature des principales lois : Normand.
Lois sur la pêche flurtale, h l'usage de la gendarmerie, annotées et commentées, 14* éd., 1909, ann. et mise à jour, in-32 62 p.), 1909. 0 fr. 50. (Charies-Lavauzelle).
Lois sur la police du roulage et des messageries publiques et sur la circulation des vélocipèdes, des automobiles, 9 éd., in-32, 1905. 0 fr. 30. (Charies-Lavauzelle).
Lois postales : Rombau.
Lois protectrices de l'enfance: Bourdeillette.
Lois (les) psychophysiologiques du développement des religions : Binet-Sanglé.
l«is et règlements eu \'iguour eu novembre 1907 concernant les appareils à vapeur. Extraits concernant les épreuves, les visites et l'entretien, in-8°, Amiens, 1908. N» 7, 0 fr. 60; n» 8, 0 fr. 85; n» 9, 0 fr. 60; n» 10, 0 fr. K. ;Courtin- Hecquet).
Lois ;ies) sur les associations et le bulletin de la société d'éducation : Bonnet, Celier, etc.
Lois les) sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention, aux modèles d'usa;;*' et aux marques de fabrique: Pataky
l^ois — à Abbeuille de ilSi-11 89: 'PravonA | les Accidents du travail (i898. 1902. 1905. 30 Juin 1899. 12 avril 1906, i8 juillet 1907): BeaoU | Accidents du travail, commentaire (31 mars 1905): Isaure-Toulouse | Accidents du travail (9 avril 1898) : Accidents du travail, Bagnol, Gallois, Isaure-Toulouse, Ogée, Seure, Vannoz | V Assis-
tance de Venfance (27 juin 190h): Ji-nAré I administratives: Code des lois 1 de /'.4/gérie.'Estoublon | concernant FArmée, répertoire analytique: Sauxaur | l'Assistance et la bienfaisance en Italie: Principales lois i d'Assistance et d'hygiène publique : Bouvier | Assistance aux vieillards (li juillet 1905): .Vssistance, Baer, Benoist, Instruction du 16 avril 1906, Législature, Manuel pratique de l'Assistance, Réviilon, Sachet, Trouillot | Association: Contrat d'as-sociation | .4« coin des, mœurs: Lhermilte | autrichienne, traduite et annotée: Géza Steuer | le Bien de famille, projet du 31 janvier 1905 : Tirard | le Bien de famille insaisissable (12 juillet 1909): Chartier | les Boissons (29 décembre 1900 et 20 décembre 1905): Régime dps boissons
I sur les Bonnes mœurs: Outrage | les Bouilleurs de cru (29 décembre 1900) : Auger, Glineur | brésilienne sur : Lettre et billet à ordre | sur les Brevets d'invention : Blétry | sur les Brevets (3 mai 1841): Brevets d'in%-ention
I les Brevets (5 juillet 18ii): Description des machines | Brevets d'invention (28 août 1907): Picard | les Brevets (f invention en Allemagne (7 avril 1891): 'Picard | les Brevets (f invention en Angleterre (18 août 1907): Picard
I Brevets d'invention et dessins en Angleterre: Casalonga I les Brevets d'invention en France (5 juillet /84-4 et 1902): Picard j les Brevets dinvention en Italie (30 octobre 1859): Picard i sur les Brevets (Tinvention en Roumanie (13 et 26 janvier 1906): Picard, j les Brevets (f invention en Suisse (21 juin 1907): Picard | Caisse des Écoles (28 mars 1882): JoUvet | la Chasse (3 mai 18iA, 19 et 21 avril 1901): Dupin de Beyssat | sur la Chasse et la pèche: Code forestier | (k)de municipal (5 avril 18ii): Legrand | Conférences et retraites sur la: Janvier
j les Congrégations devant la: Lortat, Jacob, Treilhes | Conseils de prud'hommes (27 mars 1901): Conseils de prud'hommes, Loi sur les conseils, Strauss | les Conseillers municipaux (5 avril 188i^): ^orei | constitutionnelles: Codes et lois 1 constitutionnelle, selon le code socialiste: Deslinières | les Contrats (f assurances, projet :CapHant | sur le Contrat individuel de travail. pro^W de .'Contrat de travail | sur le Contrat de travail, projet de: d'Eicntal | le Contrôle des installations électriques (15 juin 1906): Monmerqué | de Contrôle sur les pseudo-mutuelles (ITmars 1905): Bonnay | la Déclaration des successions (25 février 1901): Braemt | Décrets, ordonnances concernant les consignations judiciaires : Marfan | la Délivrance des actes de naissance (30 novembre 1906): Rondelet 1 de Dépossession de titres au porteur, conflits de: Thaller i sur le Divorce et les causes : Delannoy | du Divorce en France : Valensi | les Douanes : Recueil | les Droits de la femme devant la: Gaillard \ Droits de la femme mariée sur son salaire (13 juillet 1907):halou | le Droit de propriété et de transmission des offices ministériels: Boyé I les Droits successoraux des enfants naturels (25 mars 1896): Campistron | électorales, commentaires des : Beurdeley | les Émissions et introductions financières (30 janvier 1907):PoHier | sur l'Énergie èlectrique(15 juin i9O60 .'Bougault, Distributions d'énergie. Recueil des lois | l'Enseignement congréganiste supprimé (7 juillet 190i) : Manier I sur l'Enseignement primaire (projet de): Pagèze I Ensemble des, ou l'avocat du foyer: Adam i sur les Établissements dangereux: Réglementation | sur l'État civil : Livret individuel d'état civil I rÉtat et les églises (2 janvier 1907 et avril 190S): Réville I sur l'État des fonctionnaires, esquisse (fune: Demartial i étrangères votées en 1906: Annuaire de législation étrangère I Evolution delà jurisprudence enmatiére de conflit des .'Donuedieu de Vabres | sur les Elxploitations commerciales et son application aux accidents du travail (9 avril 1898): Recueil, Rimbert | Falloux, abrogation de la : Vernon | les Falsifications des denrées (1" août 1905) : Fraudes, Pages | fédérales des États- Unis sur l'immigration: Salvy ] la Fonction de la: Giner de los Rios j fondamentales de la Suisse et de l'Italie: Plandin | le Fondement delà: Deslandres ( les Fonds de commerce, vente et nantissement (17 mars et 1" avril 1009): Bouvier-Bangillou. Dreyfous, Monneydier. Vente et nantissement | forestières algériennes: Boutilly I françaises, synthèse des: Boyer I pour la France. l'Algérie et les colonies: Carpentier ! Fraudes sur les denrées alimentaires (1" août 1905) : Législation des
